Codes de loi français

Article Annexe A

119,5 Solde ― 5,6 ― 7,2 ― 8,9 ― 6,4 ― 6,8 ― 7,7 ― 8,0 Toutes branches consolidé Recettes 293,1 292,3 292,1 307,4 318,9 330,4 343,3 Dépenses 303,3 312,7 316,1 326,9 337,9 349,5 361,0 Solde ― 10,2 ― 20,3 ― 23,9 ― 19,5 ― 19,0 ― 19,1 ― 17,7 Ensemble

Article Annexe 40

VITRY-SUR-SEINE (DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE) Quartiers Grand ensemble Ouest-Est Dalle Robespierre Rue Audigeois, du numéro 17 au numéro 3. Allée du Puits-Farouche n° 3 et n° 6 ( n°s 2, 4, 5 et 7 exclus).

Article Annexe 7

Dans ce cas, le demandeur fait apparaître plusieurs sous-ensembles qu'il numérote successivement A1, A2, A3, etc. 5. Partie B. - Bénéficiaire de l'opération d'économies d'énergie Le contenu de la partie B est défini à l'annexe 7-1.

Article Annexe II à l'article R313-31-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 83 > 27

(Clause à n'insérer dans les statuts que pour les sociétés ayant une partie au moins de leur patrimoine implanté dans de grands ensembles anciennement classés en zone à urbaniser par priorité).

Article ANNEXE I

Secrétaire général adjoint Directeur Chargé de mission auprès du directeur Directeur Maîtres de conférences Directeur Formateurs informatiques Directeur Autres fonctionnaires Directeur Casier judiciaire national Ensemble

Article 46 AG sexdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 15

Cette limite peut être portée à 15 % pour les programmes ou ensembles d'investissements d'un montant inférieur à 10 millions d'euros. VII. – 1.

Article 46 AG quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 62 > 49

En outre, les personnes physiques qui ont entre elles des liens de nature à établir une véritable communauté d'intérêts ne peuvent détenir ensemble plus de 25 % de ce même capital.

Article L541-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 04 > 33

Lorsque le conseil mentionné aux 1° ou 3° du I de l'article L. 541-1 conduit à recommander une offre groupée au sens de l'article L. 533-12-1, les conseillers en investissements financiers veillent à ce que l'offre groupée dans son ensemble corresponde

Article L421-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 94 > 55

-Sont transférés à l'office public de l'habitat dénommé " OPH de la métropole de Lyon ", après avis du conseil général du Rhône, les éléments d'actif et de passif afférents aux ensembles immobiliers et à leurs annexes, aux logements et à leurs accessoires

Article 284

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 82 > 62

Lorsque le non-respect des conditions auxquelles est subordonné le taux réduit ne concerne que certains logements au sein d'un ensemble de logements, le complément d'impôt est calculé au prorata de la surface des logements concernés rapporté à la surface

Article R212-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 54 > 88

Est assimilé au titre de formation mentionné aux a et b du 1° tout titre de formation ou ensemble de titres de formation qui : -a été délivré par une autorité compétente d'un autre Etat membre de la l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord

Article R213-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 54 > 88

Est assimilé au titre de formation mentionné aux a et b du 1° tout titre de formation ou ensemble de titres de formation qui : -a été délivré par une autorité compétente d'un autre Etat membre de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord

Article Annexe Ia

B / Les activités professionnelles Ainsi, qu'il soit salarié d'agence de communication, de studio de création ou d'exécution ou bien travailleur indépendant (free-lance), ses interventions recouvrent un ensemble de tâches regroupées en cinq activités

Article Annexe V

Deuxième situation : étude d'un produit horloger - 35 points (durée préconisée : 4 heures) À partir d'un mécanisme et/ou du dessin d'un sous-ensemble incomplet(s) d'un appareil horaire toutes technologies, le candidat doit : - identifier et définir la

Article Annexe V

La réalisation du produit à exécuter est définie par son thème et sa représentation sous forme de fiche, dessin, schéma, esquisse, complétés le cas échéant par des pièces réelles (ensembles et/ou sous ensemble).

Article Annexe I

TARIF PAR INSTRUMENT : 4 NUMERO D'ORDRE : 357.3.1.3 INSTRUMENTS : Voludéprimomètres : Diamètre nominal de la tuyauterie : Au-delà de 300 mm : TARIF PAR INSTRUMENT : 7 NUMERO D'ORDRE : 357.3.2 INSTRUMENTS : Voludéprimomètres : Ensemble

Article Annexe I

ENSEMBLE DE POINTS X. X. X. POINT DE CONTRÔLE X. X. X. X. CONSTAT X. X. X. X. X.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Ensembles de véhicules : 7.1.

Article Annexe IIc

. - Deux consignes de travail visent à vérifier la capacité du candidat à construire le sens du texte : - compréhension du sens explicite d'un élément du texte : la question porte sur le lexique, un fait de langue, un effet d'écriture ... ; - interprétation

Article Annexe Ia

et sous-ensembles T3.2 Raccordement et assemblage des réseaux fluidiques T3.3 Câblage et raccordement électrique des appareils T3.4 Contrôle des réalisations F4 - Mise en service T4.1 Essais et contrôles T4.2 Mise en service d'une installation