sans autorisation ou a dépassé le montant ou la durée du découvert autorisé ; 14° Forfait de frais par chèque rejeté pour défaut de provision : le compte est débité des frais forfaitaires perçus par la banque pour un rejet de chèque pour défaut ou insuffisance

Article R6147-7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 86

Code de la santé publique

l'absence d'avis de la commission médicale d'établissement dans les deux mois de sa convocation, prévu à l'article R. 6152-626 ; 40° Avis sur la suspension d'un praticien attaché faisant l'objet d'une procédure disciplinaire ou d'une procédure pour insuffisance

Article Annexe I

—

LE MATÉRIEL FIXE DE CUISSON, DE PRÉPARATION, DE STOCKAGE ET DE CONSERVATION • La description, les principes simples d'utilisation, d'entretien et de sécurité. 1.5.2.

Article Annexe Ib (suite)

—

Classification des différents composants, leur nature Description de leur fonctionnement Exploitation de fiches techniques et catalogues Domaines d'utilisation et mise en œuvre, précaution d'emploi X .

Article Annexe I

—

Caractéristiques des récepteurs (description simple uniquement) : Canal adjacent ; Sélectivité ; Sensibilité ; Stabilité ; Fréquence-image, fréquences intermédiaires ; Intermodulation ; transmodulation. Chapitre 5 5. Emetteurs 5.1.

Article Annexe II

—

Une description de l'installation précisant : - le nombre et la désignation des bâtiments ; - l'implantation et la désignation des postes de livraison, des postes de transformation, des autres locaux renfermant des installations HT, des groupes électrogènes

Article Annexe I

—

Pomme de terre : - variétés utilisées ; - mode de défanage ; - description de l'usage pour chaque variété ; - matière sèche ; - amidon ; - mode de stockage ; - traitement après récolte et traitement antigerminatif.

Article Annexes

—

ANNEXE I DESCRIPTION DES LICENCES ET MAITRISES DU SECTEUR LETTRES ET LANGUES 1. Licence et maîtrise d'archéologie Contenu de la licence Mention Contenu de la maîtrise Accès de plein droit 2.

Article Annexe II art A243-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 75 > 42

Code des assurances

de l'avenant ; -le nom du propriétaire de la construction endommagée ; -l'adresse de la construction endommagée ; -la date de réception ou, à défaut, la date de la première occupation des locaux ; -la date d'apparition des dommages ainsi que leur description

Article Annexe Ia

—

activité dans un contexte diversifié, en respectant l'environnement, le développement durable, les règles d'hygiène, de santé et de sécurité, les impératifs de gestion et en valorisant les dimensions de nutrition, de plaisir et de bien-être. 1.4 Description

Article Annexe 3

—

-Description de l'activité dans la structure La structure d'exercice est-elle agréée pour la formation des internes, le cas échéant, dans la spécialité au titre de laquelle le candidat sollicite l'autorisation d'exercice : Oui ☐ ☐ Si non, y a-t-il

Article Annexe VI

—

contrôleurs et des installations rattachés au réseau ; • Le bilan de l’activité de formation ; • Le bilan des recours amiables émanant de la clientèle et des suites qui leur ont été données ; • Le compte rendu des actions de communication ; • La description

Article 35-1

—

il est notifié, l'organisme d'évaluation de la conformité dispose à suffisance : a) Du personnel requis ayant les connaissances techniques et l'expérience suffisante et appropriée pour effectuer les tâches d'évaluation de la conformité ; b) De descriptions

Article Annexe VI

—

contrôleurs et des installations rattachés au réseau ; - Le bilan de l'activité de formation ; - Le bilan des recours amiables émanant de la clientèle et des suites qui leur ont été données ; - Le compte rendu des actions de communication ; - La description

Article Annexe II

—

Direction/service/établissement : DEUXIÈME PARTIE Votre expérience professionnelle Description synthétique des emplois et domaines d'activité occupés par ordre chronologique inversé (*).

Article Annexe VI

—

La description de tout fait ou activité que le centre jugerait nécessaire pour éclairer son activité.

Article Annexe II

—

Une description de l'installation précisant : 2.4.2. Un schéma de principe unifilaire précisant : 2.4.3. Le classement des locaux : 2.5.

Article Annexe 2

—

-Description de l'activité dans la structure La structure d'exercice est-elle agréée pour la formation des internes dans la spécialité : Oui ☐ ☐ Si oui, dans quelle spécialité : ....................................................................

Article Annexe VII d

—

La procédure retenue doit donner lieu à un procès-verbal comportant les informations suivantes : - identification et description du produit à échantillonner (aspect, odeur, état physique) ; - objet de l'échantillonnage ; - identification de l'opérateur

Page 73 · 1 721 résultats

← Précédent Suivant →