pisciculture, que les analyses des prélèvements révélaient qu'à 50 mètres en amont, l'eau était très minéralisée et fortement polluée, que cette eau polluée se trouvait même, au détail des analyses, parfois

étaient mensongères, elle avait considéré les faits comme établis au cours de sa confrontation avec Aurélie Poupart et elle en avait parlé à trois reprises à sa mère ; que son amie Aurélie avait parfois

certificats, fait état de confidences reçues des enfants d lesquelles sont conformes, bien que transcrites en langage technique, aux autres déclarations des enfants, un jeune homme d'environ 18 ans aurait parfois

des violences, malgré ses refus et sa résistance, des pénétrations digitales ; qu'elle évoquait des tentatives de pénétration vaginale et anale ; que ces épisodes étaient très douloureux et duraient parfois

de parler de clandestins auxquels le demandeur aurait apporté une aide, sans préciser l'identité de ces personnes ; que les juges du fond se sont contentés de se référer à la qualité des clandestins parfois

par les parties civiles ; qu'en définitive, les constatations médico-légales n'ont pas établi la matérialité d'un viol, ni d'agression sexuelle ; que les expertises psychiatriques et psychologiques, parfois

Toutefois, pour améliorer la qualité de certains produits, les fournisseurs sont parfois amenés à apporter quelques modifications notamment la composition textile ; si des articles ne sont plus disponibles

stupéfiants ; "aux motifs qu'à l'écoute des communications téléphoniques, il est apparu que la demanderesse était en contact quotidien avec Ahmed Z... depuis son retour en France et qu'elle lui servait parfois

"et que le contexte spontané de la révélation des faits par la victime, ajouté, d'une part, aux déclarations précises et constantes de cette dernière qui ne s'est jamais contredite, face aux propos parfois

. ; qu'il en est de même de l'envoi de lettres anonymes contenant des termes injurieux, parfois menaçants constitutifs de contraventions de violences volontaires sans incapacité totale de travail ;

X... aux termes de laquelle celui-ci s'est engagé à remettre aux enquêteurs "photocopie des disques conservés en sa possession" ne permet pas de déterminer, l'orthographe des procès-verbaux étant parfois

montrait des revues pornographiques prises dans une panière ; qu'une confrontation a eu lieu entre Audrey et le prévenu ; chacun a maintenu sa version ; que Pierre Z... a souligné qu'il lui avait fait parfois

. ; qu'il est de plus à relever que Fatma X... a dit au tribunal qu'elle avait parfois dans son sac une bombe lacrymogène ; qu'il est enfin à considérer que la contrainte qui a dû être employée pour

d'interdiction définitive du territoire national ; que, de plus, la Cour avait relevé dans son arrêt de condamnation que l'intéressé était un trafiquant de haute volée, disposant de beaucoup d'argent, parfois

l'expertise, après sondages pour récupérer les dispositions du plancher caché par le revêtement de sol et le faux plafond » ; qu'en déclarant que le fléchissement excessif des planchers, dépassant parfois

de ses éléments d'équipement, le rendent impropre à sa destination ; qu'en affirmant, par reprise des conclusions de l'expert, que « le montage des centrales sur les toitures a été réalisé de façon parfois

préalable ne lui avaient jamais été présentés ou même évoqués auparavant, reconnu que régulièrement aucun travail ne lui était donné plusieurs jours durant, qu'un certain nombre de documents étaient égarés parfois

la société Trastour, l'arrêt retient que la société Chanel établissait que le refus opposé par elle, à la demande de la société Trastour, reposait sur la comparaison de la situation du magasin de parfumerie

auteurs, compositeurs ou artistes ; Attendu que l'arrêt attaqué a refusé le bénéfice de ladite prorogation à la société X..., titulaire des droits de propriété artistique sur un modèle de flacon de parfum

purement et simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom de la société Club privé contre une décision rendue par la cour d'appel de Paris le 17 décembre 2010, au profit des sociétés Yves Saint-Laurent parfums