- Mademoiselle [D] [B] - Madame [J] [B] veuve [I], toutes 2 petites filles de la défunte, venant à la succession par représentation de leur père, monsieur [Z] [B], autre enfant de la défunte issu

Par une autre déclaration, enregistrée le 19 octobre 2017, la commune de Petit-Noir a également interjeté appel de la décision.

par acte notarié du 7 juillet 2006, M. et Mme [O] ont cédé leurs parts sociales dans la société civile d'exploitation agricole du Domaine de la Rocheboeuf (la SCEA) à la société Domaine de la petite

. ; que, par acte des 17, 19 avril et 15 mai 2013, Mme B..., copropriétaire et petite-fille de Georges et de Léa X..., a assigné Mmes Z...

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Azur assurances IARD de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigé contre la Congrégation des petites

usage de cinéma, a conclu avec Mme X... trois conventions successives d'occupation, dites d'occupation précaire, portant sur un local se situant entre l'accès à la grande salle de cinéma et l'accès aux petites

l'occasion du 32e concours international de bouquets qu'elle avait présidé à Monaco au mois de mai 1999, encadrant un article écrit sur cinq colonnes et intitulé :"Elle tient à mettre au monde à Monaco sa petite

Jean-Michel, - LA SOCIETE DES JOURNAUX LA DEPECHE ET LE PETIT TOULOUSAIN, parties civiles, contre l'arrêt n° 4 de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 22 mars 2006, qui, dans la procédure

Jean-Michel, - LA SOCIETE DES JOURNAUX LA DEPECHE ET LE PETIT TOULOUSAIN, parties civiles, contre l'arrêt n° 3 de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 22 mars 2006, qui, dans la procédure

l'Institut Géographique Nationale et des déclarations concordantes de plusieurs témoins qui suivaient le convoi (cotes D4, D8, D10, D12) lesquels ont ajouté que la chaussée était mouillée en raison d'un petit

l'arrêt attaqué que, dans une lettre adressée au greffe de la maison d'arrêt où il était détenu, Hervé X... a écrit, se plaignant du fonctionnement de la justice italienne, qu'ils avaient aussi " leurs petits

90000358 548 821,50 francs - facture n° 90000365 554 247,45 francs - facture n° 90000370 496 459,25 francs ; "et aux motifs que la SA Elane possédait en réalité une créance sur une société Petit

[J] [M], 3°/ au groupement Le Petit Pech, groupement foncier agricole, dont le siège est [Adresse 1], 4°/ au CGEA [Localité 1], dont le siège est [Adresse 4], défendeurs à la cassation.

non-recevoir ou tout autre incident sans mettre fin à l'instance ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que saisi par M. et Mme X... d'une demande d'octroi d'un droit de visite et d'hébergement sur leur petit-fils

Charles X..., demeurant ..., 3 / du Cabinet Petit et Cie, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

attaqué (Lyon, 3 décembre 1998), que les consorts A..., les époux Y... et la Communauté urbaine de Lyon (la Courly) sont propriétaires riverains d'une cour commune ; que les époux Y... ont clôturé une petite

(Charente-maritime), 3 / du Crédit d'Equipement des Petites et Moyennes Entreprises (CEPME), dont le siège social est ... (2ème), prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité

8 novembre 1994 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre civile, 2e Section), au profit : 1°/ de Mme Claudine Y..., épouse X..., demeurant ..., 2°/ de la société anonyme Crédit d'équipement des petites