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1 922 résultats pour « Benjamin SOUSSI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7H-NN5H S.A.R.L. CBGc/S.A

69f97c8fcdc6046d47a18350

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

qualité audit siège [Adresse 2] Société MMA [L] ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] Représentées par Me Benjamin

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

68e89497d8f6cc6d55dd3e70

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CHARLES SERVICE, représentée par son président domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Benjamin MOISAN, avocat postulant, inscrit au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

69673877cdc6046d47398191

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Localité 4] Représentant : Me Pascal KOERFER de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.31 - N° du dossier 24213115 Plaidant : Me Eric BENJAMIN

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

69677eb8cdc6046d47418c07

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES,avocat postulant, avocat au barreau de LYON, toque : 1102 ayant pour avocat plaidant Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d155

Appel

24 juin 2009

24 juin 2009

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

642d14bbcb8fa004f57da2c3

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

CHALOUPECKY HASENOHRLOVA-SILVAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J009 INTIMÉ Monsieur [R] [C] né le [Date naissance 3] 1949 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6629f36fdc6faf0009588a4b

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

[Y] + ASSOCIATES [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin LOUZIER, avocat au barreau de PARIS, toque : J044 INTIMEE Madame [U] [D] Domiciliée en France chez Cabinet AIACH EDELMAN

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 2

66fd896c38de0398b515c514

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

SOCIETE COMMERCIALE DE TELECOMMUNICATION, exerçant sous la marque CLOUDECO [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Benjamin DONAZ, avocat au barreau de PARIS - P74 ET DEFENDEUR S.A.R.L.

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

69d7fa09cdc6046d47af1fbe

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

judiciaire, complément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELAFA MJA en la personne de Me [Z] [J] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-5

696ab19dcdc6046d4793f63e

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

696b6f89cdc6046d47a2831e

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE

Source officielle
TJ

1re chambre civile

670d635cd1ffbed0eed97b4e

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

LE BINOME prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Maître Benjamin THOUMAZEAU de la SELAS SELAS CAP CODE, avocats au barreau de RENNES, avocats plaidant

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

66878d0005d6f7f678d4939e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

la personne de son representant légal domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Aurélie PARGALA de la SELARL SELARL AURELIE PARGALA, avocat au barreau de Tarbes Assistée de Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6688de4f676b73dd81b9703a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

LES VERNELLES, société civile immobilière représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 444 046 007 00019 [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Benjamin

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

6635295ce4b5292aaa662404

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

représentée par Maître Olivier DOLMAZON de la SELAS LEGA-CITE, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 502 Commune DE [Localité 11], dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

669a0187bf9da27f384b0cb4

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

668ed1772980a82f59d99217

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

sis [Adresse 2] représentée par Me Bruno PAULUS, Avocat au Barreau de PARIS, vestiaire : #C1109 La Société par Actions Simplifiée OSYAL, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6868b6b92f06adf21413c3b5

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

5e chambre civile

67f603f2ebd7282443856734

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Jugement du 11 AVRIL 2022 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BÉZIERS N° RG 18/01147 APPELANTE : Madame [Z] [T] née le 21 Août 1964 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 2]/FRANCE Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

671c8660a2a1858e05800b71

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

société OAKAPITEK, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 3] - [Localité 5] N° SIRET : 434 06 9 7 79 représentée et assistée de Me Benjamin

Source officielle