..., notaire à BRIOUDE adoptant un régime matrimonial de communauté de biens réduite aux acquêts et trois enfants aujourd'hui devenus majeurs sont issus de leur union : Aude née le 27 février 1986, Benoit

Ayant pour avocat postulant la SCP FISSELIER représentée par Maître Alain FISSELIER, avocat au barreau de Paris, Toque : L0044 Ayant pour avocat plaidant Maître Guillaume PRIGENT substituant Maître Benoît

X... à reprendre les salariés de la société Bernois ; que M. X..., après avoir repris MM. A...

X... à reprendre les salariés de la société Bernois ; que M.

Par mise à disposition au Greffe le 07 Avril 2026, date indiquée à l'issue des débats par Aurélie DESWARTE, Juge, assistée de Charlélie VIENNE, Greffier EXPOSÉ DU LITIGE Suivant devis

Audience présidée par Bénédicte LECHARNY, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT

Benoît Z..., bénéficiaire d'un salaire de 1 993 € par mois, avec lequel elle vit en concubinage depuis mai 2010.

PARTIE DEMANDERESSE : Madame [R] [U] épouse [I] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Benoît MARTIN, avocat au barreau de VANNES PARTIE DÉFENDERESSE : [8] [Adresse 2] / Service Juridique [Localité

n° 2018-778 du 10 septembre 2018 et la loi n°2024-42 du 26 janvier 2024) Nous, Alexandra YTHIER, magistrat au Tribunal Judiciaire de Marseille, assisté de Mathilde BILLOT, Greffier, en présence de Benoit

Date naissance 9] 1977 à [Localité 16] (Moselle) de nationalité Française demeurant [Adresse 8] représenté par Me Alexandra KENNEL, avocate au barreau de MULHOUSE (postulant), vestiaire 78, et par Me Benoît

que celui en litige n’est donc pas un obstacle ; - il n’incombe pas au service instructeur de vérifier l’existence de la servitude de passage alléguée ; - le SDIS a émis un avis favorable, un demi-tour

Mme B a été recrutée en qualité de préparatrice en pharmacie par l'hôpital de Saint-Benoît à compter du mois d'août 2009 sous contrat à durée déterminée puis à compter de 2010 par le groupe hospitalier

la SCP IPSO FACTO AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉ : Monsieur [S] [V] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 1] (Maroc) [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Benoît

Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de M. A...; 1.

Par cette requête enregistrée le 14 novembre 2022 au tribunal judiciaire de Nancy et un mémoire complémentaire enregistré le 3 août 2023, Mme A B, représentée par Me Benoît, demande au tribunal, dans le

Ce plan a été résolu le 7 janvier 2000, Maître Benoît étant désigné comme liquidateur de la société alors placée en liquidation judiciaire.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller

Monsieur Y..., divorcé suivant arrêt rendu par la Cour d'Appel de Reims le 4 novembre 1993, était alors locataire d'une maison sise à VILLEDOMMANGE (Marne) où il vivait avec ses deux fils Damien et Benoît