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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613721aacd580146773f5d3a
18 mars 1992
18 mars 1992
Chabrand, conseiller, M.
Source officielleciv2
61372155cd580146773f2ea5
5 décembre 1990
5 décembre 1990
Chabrand, conseiller, M. Monnet, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielle4ème chambre commerciale
652a308b7ed1ea83181124ee
13 octobre 2023
13 octobre 2023
SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES substitué par Me Raphaëlle CHABAUD avocat au barreau de NIMES, Affaire fixée en application des dispositions de l'article
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2603510_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
autorisant à travailler dans un délai de trois jours à compter de l’ordonnance à intervenir, sous astreinte de 100 euros par jour de retard ; 3°) en cas d’admission à l’aide juridictionnelle, de condamner
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2522311_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Chabauty, premier conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd90667
25 mars 2013
25 mars 2013
représenté par la SELARL AGUILA-MORESCO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Mars 2013, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT, Conseiller
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2517176_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Chabauty, premier conseiller, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleChambre 5/Section 2
65a9752419a7f19a782db65b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Jérôme CHAMARD de la SCP SCP d’Avocats BOUYEURE BAUDOUIN DAUMAS CHAMARD BENSAHEL GOME Z-REY, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0056 JUGE DE LA
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2211618_20220826
26 août 2022
26 août 2022
fermeture administrative de son établissement pour une durée d'un mois, sans délai à compter de la notification de l'ordonnance à intervenir, sous astreinte de 10 000 euros par jour de retard ; 2°)de condamner
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2601698_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
délai d’un mois, sous astreinte de 10 euros par jour de retard, et de lui délivrer un récépissé de demande de titre de séjour l’autorisant à travailler dans l’attente de ce réexamen ; 4°) de condamner
Source officielleCour d'Appel
SAS EUROP AMBULANCEc/Monsieur Thierry X
6253cd1abd3db21cbdd92429
21 mai 2015
21 mai 2015
être rendue par mise à disposition au greffe le 21 mai 2015, ENTRE : SAS EUROP AMBULANCE 67 avenue du Président Kennedy 87000 LIMOGES Demanderesse au référé, Représentée par Maître Philippe CHABAUD
Source officielleCour d'Appel
SAS EUROP AMBULANCEc/Monsieur Séphane X
6253cd1abd3db21cbdd9243e
21 mai 2015
21 mai 2015
être rendue par mise à disposition au greffe le 21 mai 2015, ENTRE : SAS EUROP AMBULANCE 67 avenue du Président Kennedy 87000 LIMOGES Demanderesse au référé, Représentée par Maître Philippe CHABAUD
Source officielleCour d'Appel
SAS EUROP AMBULANCEc/Mademoiselle Sabine X
6253cd1abd3db21cbdd92447
21 mai 2015
21 mai 2015
être rendue par mise à disposition au greffe le 21 mai 2015, ENTRE : SAS EUROP AMBULANCE 67 avenue du Président Kennedy 87000 LIMOGES Demanderesse au référé, Représenté par Maître Philippe CHABAUD
Source officielleCour d'Appel
SAS EUROP AMBULANCEc/Mademoiselle Karine X
6253cd1abd3db21cbdd92448
21 mai 2015
21 mai 2015
être rendue par mise à disposition au greffe le 21 mai 2015, ENTRE : SAS EUROP AMBULANCE 67 avenue du Président Kennedy 87000 LIMOGES Demanderesse au référé, Représentée par Maître Philippe CHABAUD
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61627b5792e3db741f8570c2
28 novembre 2013
28 novembre 2013
barreau de PARIS, toque : P0088 INTIMES Monsieur [X] [P] demeurant [Adresse 5]) représenté par Maître Anne FINANCE, avocat au barreau de PARIS, toque : E0846 assisté de Maître Quitterrie CHABAUD
Source officielle7ème SSJS
CETAT:CETATEXT000026247625
1 août 2012
1 août 2012
à verser aux sociétés Bec Frères, DTP Terrassement, Entreprise Morillon Corvol Courbot et Entreprise Chagnaud la somme de 777 947,65 euros augmentée de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), outre les intérêts
Source officielleciv2
6137214ecd580146773f2ac4
16 janvier 1991
16 janvier 1991
Chabrand, conseiller, M. Tatu, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Mucchielli, les observations de Me Foussard, avocat de M.
Source officielleciv2
6137210ecd580146773f09e5
14 juin 1989
14 juin 1989
Chabrand, Dutheillet-Lamonthézie, Burgelin, Laroche de Roussane, Mme Dieuzeide, M. Delattre, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire ; M.
Source officielleciv2
Donne défautc/M. X
6137208dcd580146773eb818
8 mars 1989
8 mars 1989
Chabrand, conseiller, M.
Source officielleciv2
613720b4cd580146773edb64
15 juin 1988
15 juin 1988
X..., Chabrand, Michaud, Devouassoud, Dutheillet-Lamonthézie, Deroure, Burgelin, Delattre, conseillers, Mme Y..., M. Lacabarats, conseillers référendaires, M.
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