Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
69e7b9c2cdc6046d470d3ed8
7 avril 2026
7 avril 2026
, ORDONNE les mesures de publicité légale et l'emploi des dépens en frais privilégiés de liquidation judiciaire, RETENU en chambre du conseil à l'audience du 7 avril 2026, où siègeaient Monsieur Stéphane
Source officielle1ère chambre
69e7b9cccdc6046d470d3f89
7 avril 2026
7 avril 2026
, ORDONNE les mesures de publicité légale et l'emploi des dépens en frais privilégiés de liquidation judiciaire, RETENU en chambre du conseil à l'audience du 7 avril 2026, où siègeaient Monsieur Stéphane
Source officielle1ère chambre
69e7b9d7cdc6046d470d4025
7 avril 2026
7 avril 2026
, ORDONNE les mesures de publicité légale et l'emploi des dépens en frais privilégiés de liquidation judiciaire, RETENU en chambre du conseil à l'audience du 7 avril 2026, où siègeaient Monsieur Stéphane
Source officielle1ère chambre
69e7b9e1cdc6046d470d40c4
7 avril 2026
7 avril 2026
, ORDONNE les mesures de publicité légale et l'emploi des dépens en frais privilégiés de liquidation judiciaire, RETENU en chambre du conseil à l'audience du 7 avril 2026, où siègeaient Monsieur Stéphane
Source officielle1ère chambre
69e7b9eccdc6046d470d4163
7 avril 2026
7 avril 2026
, ORDONNE les mesures de publicité légale et l'emploi des dépens en frais privilégiés de liquidation judiciaire, RETENU en chambre du conseil à l'audience du 7 avril 2026, où siègeaient Monsieur Stéphane
Source officielleChambre 02 DIVORCES
69a17fcecdc6046d47e97bd5
5 janvier 2026
5 janvier 2026
APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON N° minute : 26/00003 - CAB 3 N° RG 25/01204 - N° Portalis DB3F-W-B7J-J7Y3 Chambre : 02 DIVORCE Section : 1 Me Laura GRIMALDI, vestiaire : Me Stéphane
Source officielle1ère chambre
6a0c2a89cdc6046d472c2f58
5 mai 2026
5 mai 2026
et Madame Sylvie SIDOU, juges, assistés de Madame Sophie CIERLOT, commis-greffier, DELIBERÉ et PRONONCÉ , à l'audience publique du tribunal de commerce de SENS du même jour, où siègeaient Monsieur Stéphane
Source officielle1ère chambre
6a0c2a93cdc6046d472c3004
5 mai 2026
5 mai 2026
et Madame Sylvie SIDOU, juges, assistés de Madame Sophie CIERLOT, commis-greffier, DELIBERÉ et PRONONCÉ , à l'audience publique du tribunal de commerce de SENS du même jour, où siègeaient Monsieur Stéphane
Source officielle1ère chambre
6a0c2a9dcdc6046d472c30ed
5 mai 2026
5 mai 2026
et Madame Sylvie SIDOU, juges, assistés de Madame Sophie CIERLOT, commis-greffier, DELIBERÉ et PRONONCÉ , à l'audience publique du tribunal de commerce de SENS du même jour, où siègeaient Monsieur Stéphane
Source officielle1ère chambre
6a0c2abccdc6046d472c3341
5 mai 2026
5 mai 2026
et Madame Sylvie SIDOU, juges, assistés de Madame Sophie CIERLOT, commis-greffier, DELIBERÉ et PRONONCÉ , à l'audience publique du tribunal de commerce de SENS du même jour, où siègeaient Monsieur Stéphane
Source officielle2e chambre cab. 2 - DIV
6866d858d33109fd079b301a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
] Non représenté, assignation délivrée à étude le 04 janvier 2024 par Me Isabelle FOUGERES-TARBOURIECH, commissaire de justice ~~~~~~~ DEBATS A l'audience en chambre du conseil du 14 mai 2025, Stéphanie
Source officielleService des référés
68dd723a548223b2c7ab3545
1 octobre 2025
1 octobre 2025
- N° Portalis 352J-W-B7J-DAHHQ N° : 2 Assignation du : 03 Juillet 2025 [1] [1] 1 copie certifiée conforme délivrée le: ORDONNANCE DE CADUCITÉ rendue en référé le 01 octobre 2025 par Stéphanie
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021630782
28 décembre 2009
28 décembre 2009
Stéphane W, demeurant ... ; M.
Source officielleJAF Cabinet 1
6a022e1acdc6046d4766ec95
2 avril 2026
2 avril 2026
AFFAIRE : [W] / [G] OBJET : DIVORCE - ARTICLES 233 ET 234 DU CODE CIVIL MINUTE N° : 26/10049 Code NAC : 20J TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINTES LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Composé de : PRÉSIDENT : Stéphanie
Source officielleTrib. de Commerce
69a76c57cdc6046d476ba453
2 juillet 2025
2 juillet 2025
en° ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2024F596 Procédure 2022RJ216ЕТ * SARL ENR-INNOVATION [Adresse 1] - non comparant * SELARLU SPAGNOLO STEPHAN [Adresse 2] [Localité 1] DÉFENDEUR - en personne
Source officielleTrib. de Commerce
69a76ce4cdc6046d476baf35
1 octobre 2025
1 octobre 2025
ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2024F876 Procédure 2024RJ101 ET - Monsieur [E] [S] [V] [B], [X] [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] DÉFENDEUR - non comparant * SELARLU SPAGNOLO STEPHAN [Adresse
Source officielleTrib. de Commerce
69a76fc3cdc6046d476be9e7
16 juillet 2025
16 juillet 2025
e n° ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2024F1592 Procédure 2024RJ378ЕТ * SARL AUX DELICES DU PLANET [Adresse 1] DÉFENDEUR - non comparant * SELARLU SPAGNOLO STEPHAN [Adresse 2] [Localité 1] DÉFENDEUR
Source officielleChambre Procédures Collectives 3
69e57e75cdc6046d47d938bf
22 janvier 2025
22 janvier 2025
VINGT-DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SARLU SANIT'OYA PLOMBERIE CHAUFFAGE Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Stéphane
Source officielleChambre Procédures Collectives 3
69e57f09cdc6046d47d941a7
22 janvier 2025
22 janvier 2025
DU MERCREDI VINGT-DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SAS LATELIER NOPTIAE Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Stéphane
Source officielleChambre Procédures Collectives 3
69e58b09cdc6046d47da0061
22 janvier 2025
22 janvier 2025
DU MERCREDI VINGT-DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SAS GROUPE GP INVEST Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Stéphane
Source officiellePage 74 sur 2823