L'emplacement des appareils respiratoires pour l'évacuation d'urgence doit tenir compte de l'agencement du local des machines et du nombre de personnes qui normalement y travaillent (6).

Article T 6

—

organisme ou une personne agréé ; - d'assurer une présence permanente pendant la présence du public sur le site de la manifestation ; - d'informer, en temps utile, l'administration des difficultés rencontrées dans l'application du présent règlement ; - de tenir

Article Annexe

—

Article 21 La présente convention conclue pour une durée de cinq ans peut être modifiée au cours de sa validité par voie d'avenant, en application de l'article R. 6232-14 du code du travail, pour tenir compte notamment de l'évolution des besoins de formation

Article 3

—

Le niveau 3 ne correspond pas nécessairement à une prestation parfaite et l'évaluation doit tenir compte tant du contexte de réalisation des actions de conduite que de l'expérience limitée du candidat.

Article Annexe 5

—

conformité obtenu, le cas échéant, dans un Etat membre, dans un autre Etat signataire de l'accord sur l'EEE ou en Turquie, la procédure d'évaluation ainsi que toute autre information que le demandeur juge utile à l'instruction de sa demande, afin de tenir

Article L5-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 59

Code des postes et des communications électroniques

S'il l'estime utile, il désigne le chef du service qui devra nommer un ou plusieurs officiers de police judiciaire chargés d'assister à ces opérations, d'apporter leur concours en procédant le cas échéant aux réquisitions nécessaires et de tenir le juge

Article Annexe I art A243-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 34 > 04

Code des assurances

Cette garantie est revalorisée selon les modalités prévues aux conditions particulières, pour tenir compte de l'évolution des coûts de construction entre la date de souscription du contrat et celle de la réparation du sinistre.

Article R5211-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 42 > 86

Code de la santé publique

Le fabricant s'engage également à mettre en place et tenir à jour une procédure systématique d'examen des données acquises sur les dispositifs médicaux et à appliquer les mesures correctives nécessaires.

Article Annexe II

—

EC d'évaluer les risques et les difficultés liés au support d'animation considéré, OI 9.2.2 EC d'expliciter les limites de son intervention au regard de la sécurité physique. et psychoaffective des publics, OI 9.2.3 EC de maîtriser le comportement à tenir

Article 234-2.01

—

Il est donc pertinent de tenir compte des dispositions appropriées du code IMDG lors de la planification du transport de marchandises dangereuses, afin de prendre en considération celles qui sont pertinentes pour garantir le respect des procédures correctes

Article 223 a-III/05-1

—

Lorsqu'elle approuve de tels engins, l'administration doit tenir compte du fait que les canots de secours rapides doivent pouvoir être mis à l'eau et récupérés même dans des conditions météorologiques très défavorables et elle doit aussi tenir compte

Article Annexe

—

Chaque opérateur remplit une déclaration d'identification, enregistrée par le groupement, par laquelle il s'engage à respecter les conditions de production définies dans le cahier des charges.L'enregistrement de ces déclarations permet au groupement de tenir

Article Annexe I à l'art. R434-32 (3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 50

Code de la sécurité sociale

Les taux indiqués le sont sans tenir compte des possibilités d'appareillage ou de correction chirurgicale à visée fonctionnelle.

Article Annexe 3

—

Documents à joindre à l'état descriptif ou à tenir à la disposition des agents de la DII.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.

Mais il n'est pas nécessaire dans ce cas de majorer ces efforts, comme cela est prévu plus haut, pour tenir compte des effets dynamiques qui prennent naissance du fait de leur application.

Article 1

—

Sans préjudice de l'article 2-II-D de l'arrêté du 20 avril 2012 susvisé, cette personne assiste au déroulement des diverses épreuves et peut tenir le rôle du passager lors de l'épreuve de maîtrise de la moto à allure réduite.

Article 3

—

être modulé dans des conditions équitables, transparentes et non discriminatoires, à condition que cette modulation reflète une différence objective de coût de la prestation régulée ou qu'elle incite à une utilisation optimale des ressources, pour tenir

Article 10

—

Elle est adaptée pour tenir compte du parcours antérieur des lauréats.

Article 2

—

d'ouvrage, ces quantités étant sous-détaillées et localisées. 6° Un bordereau des prix unitaires - détail estimatif quantifié (à partir d'un cadre proposé par le vérificateur s'appuyant normalement sur les quantités portées à l'avant-métré et de façon à tenir

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