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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372377cd5801467740a265
23 mai 2000
23 mai 2000
Pierre X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
Source officielleciv1
61372377cd5801467740a266
23 mai 2000
23 mai 2000
Robert X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
Source officielleciv1
61372377cd5801467740a267
23 mai 2000
23 mai 2000
Serge X..., demeurant 31260 Saleich, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience
Source officielleciv1
61372377cd5801467740a268
23 mai 2000
23 mai 2000
Albert X..., demeurant 31260 Touille, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience
Source officielleciv1
61372377cd5801467740a269
23 mai 2000
23 mai 2000
André X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
Source officielleciv1
61372377cd5801467740a26a
23 mai 2000
23 mai 2000
Jacques X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
Source officielleciv1
61372377cd5801467740a26b
23 mai 2000
23 mai 2000
Toulouse (2e chambre, 2e section), au profit du GAEC de la Lanne, dont le siège est ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés
Source officielleciv1
6137266ccd58014677425707
23 mai 2000
23 mai 2000
André X..., demeurant 31260 Montgaillard de Salies, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR
Source officielleciv1
6137265dcd58014677424fbb
23 mai 2000
23 mai 2000
Michel X..., demeurant 31260 Montgaillard de Salies, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR
Source officielleciv1
61372430cd580146774135e5
15 juin 2004
15 juin 2004
chirurgien, et Mme Z..., anesthésiste, à la Clinique Saint-Joseph ; que lors de l'administration, au cours de l'intervention, d'un antibiotique, il a été victime d'un choc anaphylactique ayant entraîné une anoxie
Source officielleciv1
é un recoursc/M. Y
6137241fcd580146774128d6
23 mars 2004
23 mars 2004
. ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande, et reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu qu'ayant souverainement énoncé, d'une part, qu'il ne s'était
Source officielleciv1
61372512cd5801467741abb4
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Y... soit déclarée parfaite ; Sur les premier et cinquième moyens du pourvoi principal, ci-après annexés : Attendu que ces moyens ne sont pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Sur
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100967
17 octobre 2018
17 octobre 2018
Y... et de Mme X... ; que des difficultés se sont élevées lors de la liquidation de leurs intérêts patrimoniaux ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300774
19 septembre 2019
19 septembre 2019
N... ne justifiait pas du caractère récupérable des matériaux concernés ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le troisième moyen, ci-après annexé : Attendu que M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300660
11 juillet 2019
11 juillet 2019
d'électricité a formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les quatre moyens de cassation annexés
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101124
18 octobre 2017
18 octobre 2017
par actions simplifiée, dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les quatre moyens de cassation annexés
Source officielleciv3
61372370cd58014677409c78
12 janvier 2000
12 janvier 2000
Z..., demandeur au pourvoi principal, invoque, à l'appui de son recours, les quatre moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La Société immobilière Devenir Propriétaire (SIDP) demanderesse au
Source officiellesoc
613722a7cd580146773ffb21
20 février 1996
20 février 1996
de faute lourde, mais que son licenciement reposait sur une cause réelle et sérieuse ; Sur les deux moyens, réunis, du pourvoi du salarié, tels qu'ils figurent au mémoire en demande reproduit en annexe
Source officielleciv1
613722dacd5801467740253c
18 mars 1997
18 mars 1997
Mergui, demanderesse au pourvoi incident invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; M.
Source officielleciv2
61372475cd58014677415a85
19 mai 2005
19 mai 2005
Y... a relevé appel de ce dernier jugement ; Sur les premier et deuxième moyens réunis, tels que reproduits en annexe : Attendu que M.
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