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ARTICLE
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EXTRAIT
Article 79
-Les départements peuvent se porter candidats à l'expérimentation mentionnée au A du I du présent article par décision de leur assemblée délibérante.
Article 1
de maintenance des ascenseurs 250r 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France (CCI Paris Ile-de-France) - Centre des formations industrielles (CFI) IV Mécanicien de matériels agricoles (BTM) 252r 5 ans Assemblée
Article Annexe 2
XXX 0 Chargée de mission au cabinet du président de la 62e Assemblée générale des Nations unies. 8 465 Finlande. E 4 Professeur de lettres au Lycée franco-finlandais d'Helsinki. 20 710 Finlande.
Article 11
Sa composition, qui inclut deux députés et deux sénateurs désignés par les présidents de leurs assemblées respectives, et la mise en œuvre de ses missions sont fixées par décret. Les membres du comité exercent leurs fonctions à titre gratuit.
Article D1432-28
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 74 > 05
représentants des collectivités territoriales du ressort géographique de l'agence comprenant : a) Trois conseillers régionaux désignés par le président du conseil régional ; et, en Corse, trois conseillers à l'Assemblée de Corse désignés par cette assemblée
Article Annexe I (suite)
X -Tronçonner les produits X X X X X X X X X X -Corroyer des pièces sur machine préréglée X X X X X X X X X X -Assembler
Article ANNEXE
Il fixe la date et l'ordre du jour des assemblées.
Article 22
Paragraphe 2 : Assemblées., Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Sct. Section II : Cessions et transmissions de parts sociales, Sct.
Article CAHIER DES CHARGES
ESSAI DE FLEXION SUR LA COUPELLE ASSEMBLEE A LA TIGE. 9.1. Description de l'essai : La coupelle sera placée horizontalement dans un dispositif de telle manière qu'il soit possible de bloquer solidement la tige ou le support de fixation.
en installations et systèmes industriels 255r 3 ans Ministère des armées IV Technicien(ne) des réseaux très haut débit 255s 3 ans CCI France - Réseau formations très haut débit IV Assistant(e) de dirigeant(e) d'entreprise artisanale 310t 3 ans Assemblée
Article Annexe I
Présentation aux assemblées, rôle des commissions des finances et des commissions spécialisées. Discussion et vote. Diverses espèces de crédits, les lois rectificatives.
Article R364-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 22
dispense a été accordée par le conseil territorial conformément au 3° de l'article L. 312-6 ; " 7° Les personnes auxquelles une dispense a été accordée par les autorités consulaires françaises dans leur pays de résidence ; " 8° Les membres des assemblées
C2-5 : Assembler les supports et les canalisations de l'ouvrage. C2-6 : Placer et fixer : - les supports, - les canalisations de l'ouvrage, - les éléments constitutifs de l'installation ou de l'équipement.
Article Annexe
de bottes sur mesure. 16.10A-Q Sciage et rabotage du bois. 16.10A-R Fabrication de parquets, moulures et baguettes. 16.10B-Z Imprégnation du bois. 16.21Z-Z Fabrication de placage et de panneaux de bois. 16.22Z-Z Fabrication de parquets assemblés
Article 3
Les composants du circuit primaire seront conçus, fabriqués, assemblés et exploités de façon à présenter toutes garanties à l’égard d’une fuite anormale, d’une fissure à propagation rapide ou d’une rupture importante et, plus généralement, de manière
LEGIARTI000029991804
Article 39 Un règlement intérieur est adopté en assemblée générale ordinaire des associés sur proposition du conseil d'administration.
Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de La Côte-Saint-André ― CFPPA (centre de formation professionnelle et de promotion agricole) de La Côte-Saint-André IV Maréchal-ferrant (BTM) 212t 5 ans Assemblée
en gaz que lorsque l'appareil est en fonctionnement ; -aucune case de stockage n'abrite d'aérotherme à gaz et n'est surmontée à l'aplomb de tuyauteries d'alimentation des aérothermes ; -les tuyauteries d'alimentation en gaz sont en acier et sont assemblées
Article Annexe IV
éventuelles (à l'atelier) ; - C2.3 Communiquer à l'interne et à l'externe (à l'atelier) ; - C3.1 Préparer les postes de travail (à l'atelier) ; - C3.2 Mettre en œuvre les matériaux ; - C3.3 Souffler ; - C3.4 Mettre les tubes en formation ; - C3.5 Assembler
Niveau Intitulé de la certification Code NSF Durée Organisme délivrant la certification professionnelle V Ramoneur-fumiste (CTM) 230r 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) V Conducteur d'engins de travaux publics
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