avant l'affectation lorsque celle-ci a lieu plus d'un an après la première mise en circulation 1 an Article R. 323-24 du Code de la route arrêté du 29 novembre 1994 modifié (1) La date de validité du contrôle technique périodique ou d'une contre-visite

Article Annexe II

—

Ceux-ci effectuent plusieurs visites au cours de la formation en milieu professionnel.

Article Annexe I

—

Les analyses sont de type Ress0, Ress1, Ress2, Cdt1, Cdt2, Cdt3, Cdt4, Th1, Th2 avec : -Ress0 qui correspond au programme d'analyses effectué à la ressource lors des visites de récolement des installations et tous les cinq ans ; -Ress1 qui correspond

Article R114-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 82 > 87

Code de la sécurité sociale

Cet avis transmis par tout moyen permettant de rapporter la preuve de sa date de réception doit parvenir au moins quinze jours avant la date de la première visite.

Article R344-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 84 > 19

Code de la route

règles territoriales relatives à la circulation routière spéciale aux conducteurs de cyclomoteurs et aux motocyclistes, notamment au port du casque ; 13° Lorsque le conducteur circule en infraction aux règles en vigueur sur le territoire relatives aux visites

Article R343-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 84 > 20

Code de la route

Article D772-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 49 > 01

Code pénitentiaire

, ou son représentant ; “ 12° Le bâtonnier de l'ordre des avocats du ressort du tribunal de première instance de Nouméa ou son représentant ; “ 13° Un représentant de chaque association intervenant dans l'établissement ; “ 14° Un représentant des visiteurs

Article Annexe Ib

—

Analyser et exploiter des documents techniques aéronautiques Données Compétences détaillées Indicateurs de performance - Une carte de travail ou un bon de lancement ou un dossier de visite. - La documentation aéronef : • les manuels et les

Article 221-III/20

—

Les engins de mise à l'eau doivent : 11.1.1. faire l'objet d'un examen approfondi lors des visites annuelles prescrites aux règles I/7 ou I/8, selon le cas ; et 11.1.2. une fois achevé l'examen mentionné à l'alinéa 11.1.1, être soumis à un essai dynamique

Article 21.181B

—

à nu de tout ou partie de l'aéronef et le ministre chargé de l'aviation civile peut exiger, dans les cas où il y a compatibilité entre le cycle de renouvellement et le cycle d'entretien, qu'il y ait concordance entre ces présentations et certaines visites

Article Annexe III

—

En cas de difficultés constatés lors d'une visite, une renégociation du contrat doit être envisagée. Après chaque période, un bilan individuel est établi conjointement par le tuteur et au moins un membre de l'équipe pédagogique.

Article 6

—

Chapitre IV : Obligations de visite médicale d'aptitude à la navigation, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre V : Droits et obligations des employeurs et des gens de mer, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct.

LEGIARTI000035665103

—

d'assistant maternel Article D. 421-21 3 mois Renouvellement d'assistant familial Article D. 421-22 4 mois Agrément d'une personne assurant la direction de pouponnières à caractère social Article D. 341-5 3 mois Agrément d'un médecin chargé de visites

Article 223 a-II-1/22

—

SERA APPLIQUE AU PLUS TARD A LA DATE DE LA PREMIERE VISITE PERIODIQUE EFFECTUEE APRES LA DATE D'ENTREE EN VIGUEUR DE LA PRESENTE DIVISION. 1.

Article 10

—

contrats, conventions et marchés conclus par l'établissement ; 15° L'octroi d'avances à des organismes ou sociétés ayant pour objet de contribuer aux missions de l'établissement ; 16° Le règlement intérieur de l'établissement et le règlement de visite

Article GA 41

—

Dans ce cas, le service de sécurité incendie a notamment pour missions : a) d'assurer la vacuité et la permanence des cheminements d'évacuation jusqu'à la voie publique ; b) d'assurer, lors des visites de sécurité, l'accès à tous les locaux communs ou

Article N 75

—

Lorsque le conduit est admis à traverser d'autres locaux, il doit être isolé pour éviter la surchauffe des locaux traversés ; c) Les conduits doivent être munis de trappes de visite d'au moins 3 décimètres carrés d'ouverture, éloignés d'axe en axe de

Article 242-4.09

—

Une surveillance régulière des vitrages, plus particulièrement de l'état de surface, est prévue dans les procédures opérationnelles du bord et fait l'objet de visites périodiques diligentées par un organisme habilité.

Article EL 5

—

Les trappes et portes de visite pratiquées dans ces gaines peuvent être en matériaux moyennement inflammables, mais doivent présenter le même degré pare-flammes.

Article 18

—

Il définit l'organisation des départements et des services de l'établissement ; 3° Il arrête le règlement de visite après avis du conseil d'administration ; 4° Il est ordonnateur des recettes et des dépenses de l'établissement ; il conclut les transactions

Page 74 · 1 863 résultats

← Précédent Suivant →