Désigne la SELAS BELLIER-[Q] représentée par Me [Q], [Adresse 3], aux fins de réaliser l'inventaire et la prisée du patrimoine du débiteur ainsi que des garanties qui le grèvent.

[H] [K] [U] muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Madame BELIER LENOIR, Assesseur Monsieur SOHET, Assesseur assistés de Fettoum BAQAL, Greffière lors des

ou partie de leur passif provient de cette dernière ; qu'en l'espèce il établi pare les éléments du dossier que Mme X... est gérante de la société SICTECH et qu'elle était gérante de la société ALTO BELLI

domiciliée ... à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), 3°/ Madame Colette D..., domiciliée 66, domaine des Ecots à Saint-Lambert la Potherie (Maine-et-Loire), 4°/ Madame Simone E..., domiciliée "Le Bellier

On 26 March 1997 M.G. brought a civil action against the applicant's parents in the Beli Manastir Municipal Court ( Općinski sud u Belom Manastiru ).

. ************* FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : La SAS SALAISON POLETTE & CIE, qui appartient au groupe BELL FRANCE composé de 6 sociétés, lequel appartient lui-même au groupe au

RG 23/01319 N° Portalis DBVM-V-B7H-LYQJ N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL SANDRA BELLIER

la fin de la garantie de parfait achèvement dans la mesure où le centre hospitalier a signé la " fiche GPA " ; en tout état de cause, il ne demande pas la réparation du désordre relatif aux coups de béliers

But » par l’intermédiaire de filiales opérationnelles, et détenait également les titres des quatre sociétés civiles immobilières propriétaires de ces locaux, à savoir les SCI de Canella, Gerdimo, du Bélier

Par Sonia BELLIER, 1ère Vice-présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.

2025 CHAMBRE 1 SECTION 4 AFFAIRE N° N° RG 24/01023 - N° Portalis DBZV-W-B7I-CN2G JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [J] [V] épouse [H] C/ [I] [H] Grosse et Expédition le à Me Murielle BELLIER

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 février 2025, Mme E B, représentée par Me Bellier (Selarl Sandra Bellier et associés) demande au juge des référés : 1°) d'ordonner une

D F et Mme G F, agissant tant en leurs noms personnels qu'en leur qualité de représentants légaux de leur fille A F, représentés par Me Bellier (Selarl Sandra Bellier et Associés), demandent au juge des

E... et Mme C..., ont été produits devant les autorités consulaires un acte de naissance n° 420/2013 dressé le 3 mai 2013 par le centre d’état civil de New-Bell de la commune d’arrondissement de Douala

moins in solidum les sociétés Gomis Sarl, Sarl 3A Architectes associés, Ingerop, Impresa Pizzarotti et Cie, EetG, Vipp Lavori Spa, Pompes et énergie Sarl, Sol-essais, Sareco, Ginger Cebtp, Coyne et Bellier

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    Requête n o Affaire Date de la décision 11646/18 Salvatore MELE 29/08/2019 20948/06 Domenico GARUFI 01/07/2014 22529/03 GURNARI ET ZUCCALA ET 12 AUTRES REQUETES 27/11/2012 24815/03 DE BELLIS