CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 131 résultats pour « Bergua »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

69d6cc9acdc6046d479218a7

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Monsieur Bruno MERAL, assisté de Madame Sophie BERAUD

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

666b2bafab83ab779a7ba25d

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

DUFOURD Nathalie, Vice-présidente Assesseur :Madame ABODI Maryse, Représentant les employeurs et indépendants Assesseur :Monsieur JACQUOTTET Patrick, Représentant les salariés assistés par : Madame BERAUD

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

666b2bedab83ab779a7ba409

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

DUFOURD Nathalie, Vice-présidente Assesseur :Madame DEL Gladys, Représentant des employeurs et indépendants Assesseur :Monsieur MOUNIAMA Jean-Denis, Représentant les salariés assistés par : Madame BERAUD

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67820926fa7a008e5409f302

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Olivier MAMBRE, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur [Y] [K] [Adresse 2] [Localité 6] comparant en personne, assisté de Me Karim BERBRA

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

67f97bc80ea89248182ac858

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE DIX AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Monsieur [B] [E], assisté de Madame Sophie BERAUD

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

67f97bcc0ea89248182ac91b

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Monsieur [L] [A], assisté de Madame Sophie BERAUD

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

67f97c400ea89248182acb17

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Monsieur [M] [O], assisté de Madame Sophie BERAUD

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

67f97c400ea89248182acb1f

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Monsieur [T] [X], assisté de Madame Sophie BERAUD

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

67f41ad64e0040aa3735e12d

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

DE L’IMMEUBLE [Adresse 2], représenté par Madame [G] [J], syndic bénévole, domiciliée [Adresse 1] représenté par Maître Clément BERAUD de la SELARL CAMPOCASSO & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2502425_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Le BerreLa greffière d'audience, signé A.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2502455_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Le BerreLa greffière d'audience, signé A.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2502608_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Le BerreLa greffière d'audience, signé A.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2502658_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Le BerreLa greffière d'audience, signé A.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2601896_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

Le BerreLa greffière, Signé E.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2306994_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Le BerreLa greffière d'audience, signé J.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2307011_20240103

Administratif

3 janvier 2024

3 janvier 2024

Le BerreLa greffière d'audience, signé J.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2306116_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Le BerreLa greffière d'audience, signé A.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2505493_20250811

Administratif

11 août 2025

11 août 2025

Le BerreLa greffière, signé P.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6a210821cdc6046d4708bf36

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

en état a avisé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre commerciale de la Cour composée de : Président : Madame Séverine LEGER,Conseillère Conseiller : Madame Claire BERAUD

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69fc1e9dcdc6046d47e09a96

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

en état a avisé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre commerciale de la Cour composée de : Président : Madame Séverine LEGER, Conseillère Conseiller : Madame Claire BERAUD

Source officielle

Page 75 sur 107

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.