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3 277 résultats pour « Bessault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372392cd5801467740b7fa

Cassation

23 novembre 2000

23 novembre 2000

IARD, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1999 par la cour d'appel de Limoges (chambre civile, 1re section), au profit de la société Bac, exerçant sous l'enseigne "Beauté

Source officielle
CE

SECTION.

CETAT:CETATEXT000007836379

Admin. suprême

18 juin 1993

18 juin 1993

d'exercer la médecine pendant une durée d'un an, la section disciplinaire du conseil national de l'ordre des médecins a relevé que l'intéressé "entretenait des relations étroites avec un institut de beauté

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69ef29dccdc6046d47b1624c

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 833 818 792 et exerce une activité d'institut de beauté, soins esthétiques, manucure, modelage, épilation, soin

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef71d8cdc6046d47b87996

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

SAS J & E COIFFURE Exploitation d'un salon de coiffure mixte, coloriste, teinturier, permanentiste, achat et vente de tous produits et accessoires se rattachant à la coiffure, à l'entretien et à la beauté

Source officielle
CC

comm

6079d33c9ba5988459c57fe9

Cassation

4 juin 1991

4 juin 1991

française de commerce international (COFCI) qui a déposé, le 19 février 1982, la marque Coca enregistrée sous le n° 1 195 901 pour divers produits de la classe 3, notamment les produits de parfumerie et de beauté

Source officielle
CC

soc

6079b2109ba5988459c557ac

Cassation

4 juillet 1974

4 juillet 1974

L'EXISTENCE D'UNE FAUTE QUI LUI SOIT LEGALEMENT IMPUTABLE DANS L'EXERCICE DE SON DROIT DE METTRE FIN AU CONTRAT; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE DEMOISELLE X..., DIRECTRICE DU CENTRE DE BEAUTE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c98f60cdc6046d47709b1b

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société JM PARFUMS (SARL) -, [Adresse 1], ayant pour activité L'achat la propriété et l'exploitation de tous fonds de commerce de parfumerie produits de beauté

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e57872cdc6046d47d8d9c5

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

fixée au 16/07/2025 à 14H15, la procédure de Liquidation Judiciaire simplifiée de : SARL [X] [A] 7 TER Place du Théatre 85000 La Roche-sur-Yon Activité : Salon de coiffure, soins esthétiques et de beauté

Source officielle
TCOM

REQUETE PRESIDENT

69e7427acdc6046d47fec98e

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

V] [O], [C], [M] - [Adresse 7] [Localité 5] Activité : coiffure en salon - vente de produits et accessoires de coiffure - fabrication de bijoux fantaisie - prothésie ongulaire - conseil en mise en beauté

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69e744a2cdc6046d47fef68b

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

[Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] Activité : Création, fabrication, négoce de tous vêtements professionnels ou non, de tissus, modèle et de tout produit textile, accessoires liés à la mode, la beauté

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b5a8c9cdc6046d47ac1dfb

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE : [Q] [V] Société par actions simplifiée [Adresse 3] RCS B 904869971 (2021B01015) Activité : Coiffure mixte, barbier, vente de parfumerie et accessoire de beauté

Source officielle
TCOM

.

69b79326cdc6046d47d2735d

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

, exerçant une activité de Import/export, commerce de gros et au détail, en e-commerce ou en magasin de vêtements prêtà-porter, accessoires de mode, chaussures, textiles et habillement, produits de beauté

Source officielle
TCOM

.

69b7933bcdc6046d47d27498

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

R.641-1 de ce même code, Vu l'immatriculation au R.C.S. sous le numéro 983900333 de la SARL E.C BEAUTY, exerçant une activité de Extension de cils sans prestation esthétique, vente de produits de beauté

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2504600_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

A..., représenté par Me Beautès, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet du Gard a rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d’enjoindre au préfet du Gard

Source officielle
CC

soc

613721c6cd580146773f72bf

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre sociale), au profit de la société anonyme Van Minden Bois, dont le siège social est 11, place Ile de Beauté

Source officielle
CC

comm

6137220ccd580146773f9cb8

Cassation

11 janvier 1994

11 janvier 1994

X..., demeurant à Paris (5e), ..., pris ès qualités de représentant des créanciers de la société Miss M'Bamy, en redressement judiciaire, 7 ) de la société MB beauté, dont le siège social est à Paris

Source officielle
CC

soc

613723dbcd5801467740f108

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les moyens réunis : Attendu que Mme X..., engagée le 4 janvier 1995 par la société Parfumerie Douglas en qualité de conseillère de beauté

Source officielle
CC

comm

61372488cd580146774164b9

Cassation

28 mars 2006

28 mars 2006

Condamne le directeur général des douanes et droits indirects aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, rejette sa demande ; le condamne à payer à la société Yves Saint-Laurent beauté

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2407365_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

a amélioré cette solution pour arriver à une proposition à valeur unique laquelle est extrêmement innovante et répond parfaitement aux attentes, notamment dans les secteurs de la coiffure et de la beauté

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103186_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés le 29 octobre 2021, le 14 janvier 2022 et le 10 février 2022, la commune de Lespinasse, représentée par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et

Source officielle

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