CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372392cd5801467740b7fa
23 novembre 2000
IARD, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1999 par la cour d'appel de Limoges (chambre civile, 1re section), au profit de la société Bac, exerçant sous l'enseigne "Beauté
SECTION.
CETAT:CETATEXT000007836379
18 juin 1993
d'exercer la médecine pendant une durée d'un an, la section disciplinaire du conseil national de l'ordre des médecins a relevé que l'intéressé "entretenait des relations étroites avec un institut de beauté
Chambre 8
69ef29dccdc6046d47b1624c
23 avril 2026
La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 833 818 792 et exerce une activité d'institut de beauté, soins esthétiques, manucure, modelage, épilation, soin
Trib. de Commerce
69ef71d8cdc6046d47b87996
SAS J & E COIFFURE Exploitation d'un salon de coiffure mixte, coloriste, teinturier, permanentiste, achat et vente de tous produits et accessoires se rattachant à la coiffure, à l'entretien et à la beauté
comm
6079d33c9ba5988459c57fe9
4 juin 1991
française de commerce international (COFCI) qui a déposé, le 19 février 1982, la marque Coca enregistrée sous le n° 1 195 901 pour divers produits de la classe 3, notamment les produits de parfumerie et de beauté
soc
6079b2109ba5988459c557ac
4 juillet 1974
L'EXISTENCE D'UNE FAUTE QUI LUI SOIT LEGALEMENT IMPUTABLE DANS L'EXERCICE DE SON DROIT DE METTRE FIN AU CONTRAT; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE DEMOISELLE X..., DIRECTRICE DU CENTRE DE BEAUTE
CHAMBRE DU CONSEIL
69c98f60cdc6046d47709b1b
15 janvier 2026
procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société JM PARFUMS (SARL) -, [Adresse 1], ayant pour activité L'achat la propriété et l'exploitation de tous fonds de commerce de parfumerie produits de beauté
Chambre Procédures Collectives 2
69e57872cdc6046d47d8d9c5
15 janvier 2025
fixée au 16/07/2025 à 14H15, la procédure de Liquidation Judiciaire simplifiée de : SARL [X] [A] 7 TER Place du Théatre 85000 La Roche-sur-Yon Activité : Salon de coiffure, soins esthétiques et de beauté
REQUETE PRESIDENT
69e7427acdc6046d47fec98e
17 avril 2026
V] [O], [C], [M] - [Adresse 7] [Localité 5] Activité : coiffure en salon - vente de produits et accessoires de coiffure - fabrication de bijoux fantaisie - prothésie ongulaire - conseil en mise en beauté
Clôture Procédure Collective
69e744a2cdc6046d47fef68b
15 avril 2026
[Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] Activité : Création, fabrication, négoce de tous vêtements professionnels ou non, de tissus, modèle et de tout produit textile, accessoires liés à la mode, la beauté
CHAMBRE 2
69b5a8c9cdc6046d47ac1dfb
12 janvier 2026
PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE : [Q] [V] Société par actions simplifiée [Adresse 3] RCS B 904869971 (2021B01015) Activité : Coiffure mixte, barbier, vente de parfumerie et accessoire de beauté
.
69b79326cdc6046d47d2735d
9 juillet 2025
, exerçant une activité de Import/export, commerce de gros et au détail, en e-commerce ou en magasin de vêtements prêtà-porter, accessoires de mode, chaussures, textiles et habillement, produits de beauté
69b7933bcdc6046d47d27498
R.641-1 de ce même code, Vu l'immatriculation au R.C.S. sous le numéro 983900333 de la SARL E.C BEAUTY, exerçant une activité de Extension de cils sans prestation esthétique, vente de produits de beauté
2ème chambre
DTA_2504600_20260212
12 février 2026
A..., représenté par Me Beautès, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet du Gard a rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d’enjoindre au préfet du Gard
613721c6cd580146773f72bf
26 novembre 1992
en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre sociale), au profit de la société anonyme Van Minden Bois, dont le siège social est 11, place Ile de Beauté
6137220ccd580146773f9cb8
11 janvier 1994
X..., demeurant à Paris (5e), ..., pris ès qualités de représentant des créanciers de la société Miss M'Bamy, en redressement judiciaire, 7 ) de la société MB beauté, dont le siège social est à Paris
613723dbcd5801467740f108
29 janvier 2002
général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les moyens réunis : Attendu que Mme X..., engagée le 4 janvier 1995 par la société Parfumerie Douglas en qualité de conseillère de beauté
61372488cd580146774164b9
28 mars 2006
Condamne le directeur général des douanes et droits indirects aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, rejette sa demande ; le condamne à payer à la société Yves Saint-Laurent beauté
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2407365_20250214
14 février 2025
a amélioré cette solution pour arriver à une proposition à valeur unique laquelle est extrêmement innovante et répond parfaitement aux attentes, notamment dans les secteurs de la coiffure et de la beauté
6ème Chambre
DTA_2103186_20230314
14 mars 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés le 29 octobre 2021, le 14 janvier 2022 et le 10 février 2022, la commune de Lespinasse, représentée par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et
Page 75 sur 164