CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d31e
16 décembre 2009
Libre (Mandat de dépôt du 08/02/2008, Mise en liberté le 25/02/2008) Défendeur, intimé Non comparant Représenté par Maître GAVEN Alexandre, avocat au barreau de BEZIERS A...
civ3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300120
24 janvier 2012
Y... est irrecevable du fait de l'action à l'encontre de la commune de Béziers et de son assureur en référé expertise sur le fondement de l'article 145 du Code de procédure civile et l'introduction d'une
2ème chambre
DTA_2202041_20231016
16 octobre 2023
En revanche, pour déterminer la valeur locative des biens situés 24 avenue du Pont Vieux et 20 rue Mairans à Béziers, pour lesquels M.
4ème Chambre
DTA_1926012_20221129
29 novembre 2022
A la suite d'une période d'immersion en qualité de facteur sur le site de Béziers/Vendres (Hérault) dans la perspective d'une mutation, Mme B a été placée en congés de longue maladie du 31 mai 2016 au
1ère chambre
DTA_2201091_20231109
9 novembre 2023
Au surplus, la commune de Béziers est couverte par un plan local d'urbanisme.
civ2
613723cacd5801467740e31c
2 mars 2001
rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Rachel X..., demeurant à Pézènes-les-Mines, 34600 Bédarieux, en cassation d'un jugement rendu le 2 février 2001 par le tribunal d'instance de Béziers
613723cacd5801467740e31d
Sébastien X..., demeurant place du Village, 34600 Pézénes-les-Mines, en cassation d'un jugement rendu le 2 février 2001 par le tribunal d'instance de Béziers (contentieux des élections politiques),
613723cacd5801467740e31e
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sylvie Y..., épouse X..., demeurant ... les Mines, en cassation d'un jugement rendu le 2 février 2001 par le tribunal d'instance de Béziers
613723b7cd5801467740d421
CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ildiko Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 février 2001 par le tribunal d'instance de Béziers
soc
6079b1879ba5988459c526de
30 septembre 1997
X..., membre du comité d'établissement de Béziers de la société Gel 2000, a été convoqué à une réunion du comité central d'entreprise à Paris, le 13 avril 1993 ; qu'il a effectué son déplacement le 12
3e chambre civile
6528df78aaebb88318fda5da
12 octobre 2023
civile ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 23/03266 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P32I APPELANTS : Mme [D] [C] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Sophie NOEL, avocat au barreau de BEZIERS
2e chambre civile
6630897a0316960008413531
29 avril 2024
premier président de la cour d'appel de Montpellier, Vu les requêtes présentées le 05 Janvier 2024 et le 22 Mars 2024 par : SA [8] [Adresse 3] représentée par Me Yannick CAMBON de la SELARL ELEOM BEZIERS-SETE
Chambre commerciale
671b35862edfb0b58c05ed77
24 octobre 2024
LA PRADE MARI prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Michel-pierre RAYNAUD-BARDON de la SCP RAYNAUD-BARDON BANCE, avocat au barreau de BEZIERS
68f1d5bc0b565ec7590f7c11
16 octobre 2025
[D] [T] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Christelle MARINI de la SELARL BCA - AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de BEZIERS Mme [G] [Z] épouse [T] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant
4e chambre civile
6a19295bcdc6046d475456e9
28 mai 2026
FRECHIC [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Caroline VERGNOLLE de la SELARL SELARL AVOCARREDHORT, avocat au barreau de BEZIERS INTIMES : M.
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2505194_20251127
27 novembre 2025
A... demande au tribunal d’annuler la décision du 22 mai 2025 du maire de Béziers refusant l’annulation de l’avis d’une somme à payer d’un montant de 130 euros concernant des déjections canines non ramassées
613720f0cd580146773efa46
19 janvier 1989
David, en cassation d'un jugement rendu le 27 janvier 1988 par le conseil de prud'hommes de Béziers, au profit de Monsieur Z...
613720f2cd580146773efb39
2 mai 1989
(Hérault), en cassation d'un jugement rendu le 8 avril 1986 par le conseil de prud'hommes de Béziers, au profit de Monsieur Y...
61372109cd580146773f075a
18 octobre 1989
a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Louise X..., demeurant à Sauvian (Hérault), ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 janvier 1987, par le conseil de prud'hommes de Béziers
6137268ccd58014677426747
CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ildiko X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 février 2001 par le tribunal d'instance de Béziers
Page 75 sur 574
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.