Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90237
5 février 2013
5 février 2013
Ils ont eu de ce mariage trois enfants : - Clémence, née le 28 mars 1995, - Marie, née le 9juin 1997, - Bastien, né le 18 avril 2001.
Source officielleChambre 06
69f55d25cdc6046d4747f3ae
21 avril 2026
21 avril 2026
Clément CABANNES Juges : Mme Christine BOUVIER M. Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielle2ème CH - Section 1
6528dfc1aaebb88318fda822
12 octobre 2023
12 octobre 2023
civile - Section 1 ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-1 du Code de procédure civile RG N° : N° RG 23/02440 - N° Portalis DBVV-V-B7H-IUEJ APPELANTE Mme [S] [L], représentant : Me Clément
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
69e85b1dcdc6046d47192342
16 avril 2026
16 avril 2026
véhicules terrestres à moteur Décision attaquée : n° 20/08143 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 13 Mai 2024 Appelantes : Association BUREAU CENTRAL FRANCAIS, représentée par Me Clément
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50807
20 mai 2026
20 mai 2026
Sur le rapport de Mme Clément, conseillère, et les conclusions de M. Bougy, avocat général, après débats en l'audience publique du 20 mai 2026 où étaient présents M.
Source officielleCharges de copropriété
6706c994f1d01e3c86f08455
2 octobre 2024
2 octobre 2024
par son syndic, la société IMODAM, exerçant sous le nom commercial IMODAM PROPERTY – ROLAND GOSSELIN, Société par actions simplifiée à associé unique [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Maître Clément
Source officiellecomm
6079d3f09ba5988459c59d44
9 octobre 2001
9 octobre 2001
en sa seconde branche : Vu l'article 1257 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le Crédit industriel de Normandie (la banque) s'est porté caution des engagements de la société Claminter
Source officiellesoc
613722e0cd58014677402a09
7 mai 1997
7 mai 1997
Granges Les Beaumont, en cassation d'un jugement rendu le 29 septembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Valence (section commerce), au profit de la société Cottard et Clémente, Transports routiers
Source officielleciv2
61372257cd580146773fc299
16 mars 1995
16 mars 1995
Clément Y..., demeurant Le Colombier à La Goutelle (Puy-de-Dôme), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience
Source officielleciv1
6137243acd58014677413c40
25 novembre 2003
25 novembre 2003
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'avant son mariage en 1945 sous le régime de la communauté réduite aux acquêts avec Clément
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90990
2 septembre 2013
2 septembre 2013
Jean-Clément Z... Véronique Z... Marie-Line C..., ès-qualité de curateur de Mme Marthe Z...
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2200786_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 13 septembre 2022, le centre hospitalier d'Avignon, représenté par Me Clément de la Selarl Clément-Delpiano, conclut au prononcé d'un non-lieu à statuer dès lors
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR50608
27 mars 2024
27 mars 2024
Sur le rapport de Mme Clément, conseiller, les observations de la SCP Duhamel, avocat de M. [V] [J], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00550
27 mars 2024
27 mars 2024
Sur le rapport de Mme Clément, conseiller, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de Mme [U] [Y], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR50962
5 juin 2024
5 juin 2024
Sur le rapport de Mme Clément, conseiller, les observations de la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR51279
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Sur le rapport de Mme Clément, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR50779
7 mai 2024
7 mai 2024
Sur le rapport de Mme Clément, conseiller, les observations de SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de Mme [V] [O], et les conclusions de Mme Viriot-Barrial, avocat général, après débats en
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR51168
4 septembre 2024
4 septembre 2024
Sur le rapport de Mme Clément, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR51736
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Sur le rapport de Mme Clément, conseiller, les observations de Me Descorps-Declère, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01470
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Sur le rapport de Mme Clément, conseiller, et les conclusions de Mme Chauvelot, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 6 novembre 2024 où étaient présents M.
Source officiellePage 75 sur 817