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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2004087_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Après que celui-ci ait subi une sleeve gastrique lui ayant permis d'atteindre un poids de 113 kilos, une nouvelle prothèse de hanche gauche a été posée le 25 février 2019.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01474_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
datée du 21 septembre 2021 qui est sans anomalie particulière et une ordonnance médicale datée du 27 janvier 2023 d'un médecin généraliste qui prescrit un traitement antibiotique et antisécrétoire gastrique
Source officielle7ème chambre
DTA_2104904_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
particulièrement de l'expertise que Mme B épouse D conserve à titre permanent des cicatrices en lien avec les interventions successives qu'elle a subies et le retard de prise en charge de la fistule gastrique
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA02963_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
insuffisance rénale, qui nécessite un traitement médicamenteux par Mimpara 30 mg, et troisièmement, de la maladie de Biermer avec une granulomatose non étiquetée et disséminée ainsi que de lésions gastriques
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25NC01041_20260217
17 février 2026
17 février 2026
insuline, un antiagrégant plaquettaire, un bétabloquant, un inhibiteur calcique contre l’hypertension, un hypolipidémiant contre le cholestérol, un inhibiteur de la pompe à protons contre l’acidité gastrique
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2327402_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
temps, puis transféré le 10 juillet 2021 dans le service de chirurgie digestive de l’hôpital Saint-Antoine, puis a été admis le 12 juillet 2021 dans le service d’oncologie, où il a subi une aspiration gastrique
Source officielle1ère chambre
DTA_2400189_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Enfin, il ne ressort pas des pièces du dossier et notamment du certificat du gastroentérologue versé aux débats que les douleurs épigastriques et les reflux gastriques dont elle est atteinte soient d'une
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2401595_20240219
19 février 2024
19 février 2024
En troisième et dernier lieu, le requérant soutient qu'il souffre de douleurs gastriques et intestinales qui nécessitent des analyses médicales.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0520DEC002624410
20 mai 2014
20 mai 2014
requérant aurait bénéficié des séances de kinésithérapie pendant deux mois, réalisées dans la prison de Giurgiu et associées à un traitement à base d’antiinflammatoires, d’analgésiques, de protecteurs gastriques
Source officielle7ème Chambre
DTA_2300420_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Par ailleurs, Mme A B s'est vu prescrire du polyéthylèneglycol, médicament en vue du rétablissement de la fonction gastrique, qui est également disponible en République du Congo, notamment auprès du centre
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6961444bcdc6046d47c4f64f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
fait que les mesures retenues n'étaient pas contraires à la continuité du plan de sauvegarde et plus curieusement en invoquant une absence d'atteinte au droit de propriété et aux droits du créancier gagiste
Source officielle1ère Chambre
6864c20631953a33f9365ec9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
titulaire d'une sûreté réelle sur le bien sinistré ou, si, en l'absence d'opposition, il avait connu l'existence de la sûreté par d'autres moyens, sauf à engager sa responsabilité envers le créancier gagiste
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdc68b9300eda8c760d8523
28 novembre 2018
28 novembre 2018
oeuvre trop tardive des sûretés emporte décharge de la caution, citant l'article L. 622-21 alinéa 3 du code de commerce, dans sa version antérieure au 1er janvier 2006, selon lequel «'Le créancier gagiste
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101303
17 décembre 2009
17 décembre 2009
. ; que le prix de vente a été remis, à concurrence de la somme de 1 658. 528 francs, à l'UBP (aujourd'hui HSBC UBP) créancier gagiste de la venderesse ; qu'une procédure pénale intentée à l'encontre de
Source officielleTroisième Chambre
65a196b10ddb778926963085
11 janvier 2024
11 janvier 2024
PARIS sous le numéro 479 182 750 dont le siège social est situé [Adresse 4], représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Harmonie RENARD de la SELARL GAIST
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0405JUD002868604
5 avril 2011
5 avril 2011
Dans l'infirmerie de cette prison, il reçut un traitement avec des anti-inflammatoires, des décontractants musculaires, des antalgiques, des neuroprotecteurs et des protecteurs gastriques. 11.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1021JUD000832703
21 octobre 2008
21 octobre 2008
Y.Ö. expliqua que la veille, ils avaient donné à la requérante l’ordonnance médicale rédigée par le médecin İ.K. du centre médical de Pazayeri, concernant les problèmes gastriques de son fils ;
Source officielle6ème chambre
DTA_2307107_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
F..., alors âgé de quarante-quatre ans, a subi une intervention de by-pass gastrique le 30 avril 2019 au sein du centre hospitalier intercommunal de Poissy Saint-Germain-en-Laye.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:0612JUD003991498
12 juin 2001
12 juin 2001
stake for the applicant in the litigation (see the Süßmann judgment cited above, pp. 1172-73, § 48; the Pammel and Probstmeier judgments cited above, pp. 1100 and 1136, §§ 60 and 55, respectively; and Gast
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-140908
16 janvier 2014
16 janvier 2014
The applicant was diagnosed with the aftereffects of two closed craniocerebral injuries (in 1995 and 2000) with stamping gait syndrome, post traumatic spine disease, and vertebrogenic left-side radiculitis
Source officiellePage 75 sur 87