Contenus Capacités attendues Commentaires Proportion (ou fréquence) Proportion d'une sous-population A dans une population E : rapport des effectifs p = n A E Calculer l'un des trois nombres p, n A E Une population est un ensemble fini.

Article 11

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trois ans de services au fond, visée à l'alinéa précédent, n'est pas applicable à l'agent de maîtrise titulaire d'une rente attribuée en vertu de l'article L. 453 du code de la sécurité sociale pour un taux d'incapacité permanente au moins égale à 50 p.

LEGIARTI000047690031

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. 0 % Plasmopara halstedii (Farlow) Berlese & de Toni [PLASHA] Semences 0 % Plenodomus tracheiphilus (Petri) Gruyter, Aveskamp & Verkley [DEUTTR] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0 % Puccinia horiana P.

Article 1

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ABREVIATIONS : Lopofa TEXTES DE REFERENCES : Arrêté du 23 novembre 1955. 2° 40 p. 100 du montant du capital restant dû des prêts attribués en vue du financement des catégories de logements suivants : CATEGORIES de logements et de financements : Immeubles

LEGIARTI000021087140

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commerciales usuelles et confirmée par des documents d'accompagnement appropriés, que le bois a été séché en étuve jusqu'à ce que sa teneur en humidité, exprimée en pourcentage de matière sèche au moment de la production, soit devenue inférieure à 20 p.

Article ANNEXE

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Au titre du chapitre III. 1° Pour l'année 1984, le pourcentage minimum de fiction fixé à 60 p. 100 et dont l'origine est précisée à l'article 31 des dispositions permanentes ne concerne que les émissions diffusées en semaine entre 12 heures et 14 heures

Article Annexe 2

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Calculer K = R + 1 et rechercher la correspondance dans la table suivante : K= 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 clé A B C D E F G H J K L M N P

Article 231

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 51

Code général des impôts

Le chiffre d'affaires qui n'a pas été assujetti à la taxe sur la valeur ajoutée en totalité ou sur 90 p. 100 au moins de son montant, ainsi que le chiffre d'affaires total mentionné au dénominateur du rapport s'entendent du total des recettes et autres

Article R557-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

Code de l'environnement

engins ou à les propulser ; o) Equipements sous pression composés d'une enveloppe souple, par exemple les pneumatiques, les coussins pneumatiques, balles et ballons de jeu, les embarcations gonflables et autres équipements sous pression similaires ; p)

Article Annexe II à l'article D353-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 93

Code de la construction et de l'habitation

Dans la limite du loyer maximum et des dispositions prises en application du titre IV de la loi n° 82-526 du 22 juin 1982, le loyer pratiqué peut être majoré au plus de ... p. 100 par an ; les majorations peuvent intervenir le 1er janvier et le 1er juillet

Article 52

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cinquante-cinq ans et quatre mois pour les assurés nés en 1967 ; m) A cinquante-cinq ans et huit mois pour les assurés nés en 1968 ; n) A cinquante-six ans pour les assurés nés en 1969 ; o) A cinquante-six ans et quatre mois pour les assurés nés en 1970 ; p)

Article 221-II-1/07-2

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Mvent est le moment maximal hypothétique du vent qui s'exerce en situation d'avarie : Mvent = (P ∙ A ∙ Z) / 9806 (tm) Dans cette formule : P = 120 N/m2 A = aire latérale projetée au-dessus de la flottaison Z = distance entre le centre de l'aire latérale

Article 29-1

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Le président du tribunal judiciaire ne peut être saisi à cette fin que par des copropriétaires représentant ensemble 15 p. 100 au moins des voix du syndicat, par le syndic, par le maire de la commune du lieu de situation de l'immeuble, par le président

Article Annexe 190-A.3

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Le plateau est replié lorsque la plate-forme n'est pas utilisée. (3) Des BEV d'une largeur de 420 mm conforme à la norme NF P 98-351 sont également acceptées.

Article 19

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NP-complétude Problèmes polynomiaux, définition de la classe P. Transformations polynomiales, problèmes polynomialement équivalents. Complexité des machines de Turing non déterministes, définition de la classe NP.

Article Annexe 2

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: : : : effectués manuellement : : : : sur les grands talus à : : : : forte pente (supérieure : : : : à 45 p.

Article 38

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Monobutyletain cation - 50 µg/l (2) Oxyde de dibutylétain 818-08-6 50 µg/l (2) Composés du tributylétain (tributylétain cation)* 36643-28-4 50 µg/l (2) Phosphate de tributyle 126-73-8 50 µg/l (2) Xylènes ( Somme o, m, p)

Article Annexe III

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NORMES MÉDICALES D'APTITUDE POUR L'ADMISSION ET LE MAINTIEN DANS LES DIFFÉRENTS CORPS ET SPÉCIALITÉS D'OFFICIERS APTITUDE PROFIL OBSERVATIONS S I G Y (1) C O P (2) CONCOURS EXTERNE ET INTERNE DE L'ÉCOLE DE L'AIR ET DE L'ESPACE CORPS DES

Article Annexe VI

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. - Le calcul pour chaque bâtiment de cette série de la performance énergétique, P erfener Pernefer = 100*(C ref ref V. - Les valeurs moyennes minimales et maximales des performances d'enveloppe et énergétique.

Article Annexe (Sous-partie P)

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SOUS-PARTIE P. - MANUELS, REGISTRES ET RELEVÉS OPS 1.1040 Manuels d'exploitation. - Généralités a) L'exploitant s'assure que le manuel d'exploitation contient toutes les consignes et informations nécessaires au personnel d'exploitation pour exercer ses

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