Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613720fbcd580146773effcd
10 mai 1989
10 mai 1989
et Prin (Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1987 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de Madame veuve Y..., Auguste, Marie, Ignace, Ghislain de MOREAU, née Marie-Josée
Source officiellesoc
6137210dcd580146773f09ae
9 mai 1989
9 mai 1989
. ; 2°) Monsieur José A...
Source officielleciv2
613720d7cd580146773eedb5
18 janvier 1989
18 janvier 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Josette X... née Y..., demeurant à Carros (Alpes-Maritimes), les
Source officielleciv2
613720dfcd580146773ef188
2 mars 1989
2 mars 1989
Josette née Z..., demeurant Domaine de l'Oustalet à Fleury-d'Aude (Aude), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1989 par le tribunal d'instance de Narbonne, en matière électorale, au profit
Source officiellesoc
61372137cd580146773f1ed8
6 mars 1990
6 mars 1990
José X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 23 janvier 1990, où étaient
Source officielleciv3
6137213dcd580146773f229b
28 mars 1990
28 mars 1990
CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Louis X..., 2°/ Madame Suzanne X... épouse de Monsieur Louis X..., demeurant ensemble à Jort
Source officielleciv3
61372314cd58014677405220
12 mai 1998
12 mai 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josette A..., née Y..., demeurant ...
Source officielleciv1
613723dacd5801467740f05b
7 novembre 2001
7 novembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-José Y..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue
Source officielleciv3
613722b2cd58014677400453
3 juillet 1996
3 juillet 1996
20 juin 1994 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, section 1), au profit : 1°/ de la société Sebac et Partners, dont le siège est 24-26, boîte ..., 2°/ de la compagnie d'assurances Josi
Source officiellesoc
613722b4cd58014677400600
21 novembre 1996
21 novembre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josette X..., demeurant 10110 Buxeuil, en cassation d'un jugement rendu
Source officielle1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008194140
7 mai 2004
7 mai 2004
José X... Y ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2013:C1RD036
15 avril 2013
15 avril 2013
José X..., contre la décision du premier président de la cour d'appel de Toulouse en date du 28 septembre 2012 qui a déclaré sa requête en indemnisation irrecevable Les débats ayant eu lieu en audience
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b688
16 mai 2006
16 mai 2006
Joël X... et Mme Marie José Y..., épouse X...; Vu l'appel formé le 13 janvier 2005 par M. Joël X... et Mme Marie José Y..., épouse X... ; Vu les conclusions déposées le 28 novembre 2005, pour M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008039112
23 avril 2001
23 avril 2001
direction opérationnelle des télécommunications de Saint-Quentin-en-Yvelines a refusé de procéder à ses frais au déplacement des conduites et câbles téléphoniques situés sous la rue Jean Jaurès à Jouy-en-Josas
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85c86
19 novembre 2001
19 novembre 2001
C étant une personne morale, son président, Monsieur François A..., a donné pouvoir à Monsieur José Y..., directeur de l'A. S. S. E. D. I.
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd8852e
16 mai 2006
16 mai 2006
Joùl X... et Mme Marie José Y..., épouse X...;Vu l'appel formé le 13 janvier 2005 par M. Joùl X... et Mme Marie José Y..., épouse X... ;Vu les conclusions déposées le 28 novembre 2005, pour M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd91290
19 mars 2014
19 mars 2014
assisté de Me Charles Eric TALAMONI, avocat au barreau de BASTIA Mme Marie-Josée B... ... ... ...
Source officielle8e Chambre C
5fde257a37a2b402b102f90e
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Didier X... et Mme Marie-Josée Y... épouse X..., - condamné in solidum M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd8674d
11 décembre 2002
11 décembre 2002
DU 11 Décembre 2002 ------------------------- F.C/M.F.B Josette Martine X...
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1976:15
3 février 1976
3 février 1976
Roux und Société des Fonderies JOT.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Cour d'appel de Paris - Frankreich.#Rechtssache 63-75.
Source officiellePage 75 sur 737