CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

47 824 résultats pour « Lance »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137260fcd58014677422a6f

Cassation

27 octobre 1999

27 octobre 1999

son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE

Source officielle
CC

cr

61372610cd58014677422ad4

Cassation

7 juin 2000

7 juin 2000

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept juin deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE

Source officielle
CC

cr

61372611cd58014677422b77

Cassation

24 novembre 1999

24 novembre 1999

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE

Source officielle
CC

cr

613725c2cd58014677420516

Cassation

4 juin 1998

4 juin 1998

, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE

Source officielle
CC

cr

613725c9cd5801467742080a

Cassation

4 juin 1998

4 juin 1998

, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE

Source officielle
CC

cr

613725cdcd58014677420a0c

Cassation

19 août 1998

19 août 1998

en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf août mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE

Source officielle
CC

cr

613725d5cd58014677420dd9

Cassation

24 septembre 1998

24 septembre 1998

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE

Source officielle
CC

cr

613725d6cd58014677420e24

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Gomez président, Mme de la Lance conseiller rapporteur, M. Schumacher conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

613725d6cd58014677420e5f

Cassation

12 mars 1998

12 mars 1998

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE

Source officielle
CC

cr

613725d9cd58014677420f9d

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq décembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE

Source officielle
CC

cr

613725adcd5801467741fb89

Cassation

28 avril 1997

28 avril 1997

son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE

Source officielle
CC

cr

613725afcd5801467741fc35

Cassation

22 janvier 1998

22 janvier 1998

son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE

Source officielle
CC

cr

613725afcd5801467741fc7d

Cassation

8 avril 1997

8 avril 1997

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE

Source officielle
CC

cr

613725b4cd5801467741fe7c

Cassation

20 août 1997

20 août 1997

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt août mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE

Source officielle
CC

cr

6137267ecd58014677425fd4

Cassation

4 juin 1998

4 juin 1998

, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2312095_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

B se borne à alléguer que les deux jurys de l'épreuve de lancer de poids du concours en cause n'auraient pas mesuré les lancers de manière identique, sans apporter d'éléments à l'appui.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2316521_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

la procédure suivante : Par un courriel enregistré le 7 novembre 2023, la SAS EDICA saisit le tribunal d'une anomalie l'ayant empêchée de se porter candidate à un marché public dans une procédure lancée

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50231

Cassation

9 février 2022

9 février 2022

N° N 21-86.529 F-N N° 50231 MAS2 9 FÉVRIER 2022 NON-ADMISSION Mme DE LA LANCE conseiller doyen faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50230

Cassation

9 février 2022

9 février 2022

N° X 21-86.538 F-N N° 50230 MAS2 9 FÉVRIER 2022 NON-ADMISSION Mme DE LA LANCE conseiller doyen faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50524

Cassation

30 mars 2022

30 mars 2022

N° M 22-80.322 F-N N° 50524 ECF 30 MARS 2022 NON-ADMISSION Mme DE LA LANCE conseiller doyen faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _______

Source officielle

Page 75 sur 2392

← PrécédentSuivant →