propres constatations que le salarié avait commis des fautes de nature à justifier son licenciement avec préavis, lequel n'était pas subordonné à l'existence d'une faute grave impliquant une sanction rapide

Je suis pressé, il faut que je sois rapidement rendu à Saint-Etienne" ; que devant la Cour comme devant le premier juge, le prévenu conteste les faits en faisant valoir qu'il pleuvait lors du contrôle

la société Chanel ; qu'ainsi, en déduisant la mauvaise foi de la société SEP Liza de l'existence de ce procès qui, au demeurant, ne s'est pas soldé au préjudice de cette dernière, comme l'ont trop rapidement

la cour d'appel, qui a retenu l'existence d'une faute commise par le Groupe Azur pour avoir méconnu les règles définies par le Code des assureurs en vue de permettre l'indemnisation et la réparation rapide

dans la mesure où, comme le rappelaient les conclusions, tous les efforts raisonnés de son nouveau président avaient consisté d'abord à obtenir un statut professionnel du club, ce qui avait abouti rapidement

judiciaire ou de surveillance électronique ne peut prévenir le risque de récidive, de fuite, de pressions sur les témoins ; "1°) alors qu'il résulte des pièces de la procédure que l'accusé, qui a rapidement

anomalies affectant la parcelle ; qu'en s'abstenant de rechercher comment l'avocat aurait pu contrecarrer de tels faux témoignages et en omettant d'établir en quoi une procédure d'urgence engagée plus rapidement

Y..., ayant d'ailleurs l'expérience des études supérieures puisque titulaire d'un doctorat d'état était parfaitement en mesure moyennant une formation rapide de se former à de tels travaux comptables qu'il

de prêt du 6 août 1993 et violé l'article 1134 du Code civil ; 3 / que la cour d'appel constate que s'agissant d'un crédit relais conclu dans l'attente de la vente de divers biens, le déblocage rapide

du Code du travail ; 4 / qu'il résulte des articles 1er et 8 de l'annexe II de la Convention collective des ingénieurs et cadres de la métallurgie relative aux affectations à l'étranger que le rapatriement

Jean-Yves X... procédant de son rapatriement de Bombay à Villepinte à compter du 18 décembre 1991 ; alors, selon le moyen, que, devant la cour d'appel statuant sur renvoi, M.

l'obligation de sécurité de résultat repose exclusivement sur l'employeur ; qu'en déboutant le salarié de sa demande aux motifs que concernant l'hépatite A qu'il avait contractée en Inde, nécessitant son rapatriement

fait pas obstacle à ce que les salariés engagés ou promus postérieurement à l'entrée en vigueur d'un nouveau barème conventionnel soient appelés dans l'avenir à avoir une évolution de carrière plus rapide

décision ordonnant son placement en détention provisoire ; qu'en retenant, pour passer outre ce refus, que les condamnations passées de l'exposant, ses liens avec une organisation criminelle, et l'analyse rapide

Le transfert d'unité économique autonome de la société MTGA au profit de la société Bovis participation après adoption du plan de cession le 26 juillet 2019, ainsi que le recrutement très rapide de la

[W], [S], [U] [X] né le 11 juillet 1948 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Christelle RAMBAUD-GROLEAS de la SCP ALIBEU & RAMBAUD-GROLEAS

procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires enregistrées les 13 et 14 avril 2026, la société à responsabilité limitée (SARL) La Mahoraise de Travaux publics, représentée par Me Rapady

Passée en l'étude de Maître Rambaud, notaire associé à Lyon, elle constitue mandataire spécial des époux X..., à l'effet d'acquérir en leur nom un immeuble en l'état futur d'achèvement, situé « les jardins