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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
6137254ccd5801467741c91b
20 juin 1991
20 juin 1991
officiers de police judiciaire ont entendu Paul G..., directeur général pour la zone sud de la Sarl Société d'entreprise Rhône Alpes Méditerranée (SORMAE), filiale de la SA Société Auxiliaire d'Entreprise (SAE
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869c1
20 mai 2003
20 mai 2003
COUR D'APPEL DE PARIS 1ère CHAMBRE CONCURRRENCE RG : 2003/08059(SAE) RG : 2003/05395 O R D O N N A N C E L'AN DEUX MILLE TROIS ET LE VINGT MAI, Nous, Christine PENICHON, Conseiller à la cour d'appel
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2400287_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Construction France, Eiffage Route Sud-Ouest, Jardins de Guyenne, à l'Entreprise Dumas, à la société d'exploitation des établissements Baran, à la société Edmond David, à la société Sud Atlantique Etanchéité (SAE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0120DEC007783701
20 janvier 2004
20 janvier 2004
sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block } QUATRIÈME SECTION DÉCISION FINALE SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 77837/01 présentée par Ricardo SAEZ
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
62bfe0b3413a8b69b32bf136
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Vous avez donné votre propre numéro de téléphone portable alors que vous savez qu'il est interdit de donner son numéro de téléphone personnel pour tout échange avec qui que ce soit vis-à-vis de l'entreprise
Source officielleChambre 1
ALE POUR L'AMELIORATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENTc/SAS LC SYSTEM
69bd0c51cdc6046d474e1421
6 octobre 2025
6 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE [Localité 1] JUGEMENT DU 6 octobre 2025 Chambre 1 N° minute : 2025/10256 N° RG : 2024F00519 SAEM STE D'ECONOMIE MIXTE INTERCOMMUNALE POUR L'AMELIORATION DE LA CIRCULATION ET
Source officielle1ère Chambre
6684eaeaa0de54ff609f7e3e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[K] était conscient, elle l'avait entendu dire au conducteur de la DS3 : « Vous savez très bien ce que vous avez fait ». M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301963_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
La société anonyme d'économie mixte (SAEM) Société Ardennaise d'Amélioration du Cadre de Vie (ARCAVI), qui est détenue à 62,70% par le département des Ardennes et qui comptait 62 salariés, exerce une activité
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11015
9 octobre 2019
9 octobre 2019
Vous ne savez pas de quoi je suis capable" ; Je ne lui ai pas répondu (...) » ; que lors de l'audition du 6 mars 2009 devant les conseillers rapporteurs, seul Monsieur N... fait état de sa déclaration
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2302323_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 novembre 2023, la société anonyme d’économie mixte (SAEM) Compagnie d’aménagement des côteaux et la société AXA France IARD, représentées par Me Hounieu, demandent
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61624d74ed30a8f5617383b9
6 mars 2014
6 mars 2014
Or, comme vous le savez, l'audience d'une radio se construit sur sa tranche matinale qui est l'équivalent du « prime time » de la journée.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896c9
14 novembre 2007
14 novembre 2007
Christophe SAEZ (Délégué syndical ouvrier) PARTIES CONVOQUEES LE : 19 Avril 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Octobre 2007 Présidée par Monsieur Didier JOLY, Président
Source officiellecr
61372642cd580146774242b7
2 avril 2003
2 avril 2003
SPIE Batignolles), Sfaire, Duchêne, SGTN, GTMH, GEC Alstom, Sogat, Periszcz, Leroy, Somer, Serelex, SAE Sadelmi, Abay TS ; que parmi les dix-huit entreprises énumérées ci-dessus six d'entre elles n'ont
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f57a
2 mars 2012
2 mars 2012
Tribunal de Grande Instance de Fort-de-France, en date du 17 Mai 2011, enregistré sous le no 11/ 00648 APPELANT : Monsieur Gilles Tony X... ... 97228 SAINTE-LUCE représenté par Me Gérald SAE
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fc98
14 septembre 2012
14 septembre 2012
APPELANTE : Madame Floriette X... ... 97212 SAINT JOSEPH représentée de Me Gérald SAE, avocat, au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Paul Serge Y... ... 97212 SAINT JOSEPH
Source officielleRéféré
6710aa4abe64d7e510244f32
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[D] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Gérald SAE, avocat au barreau de MARTINIQUE DEMANDEUR EN REFERE M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303139_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
B... est fonctionnaire du département de l’Aude et exerce les fonctions d’éducateur spécialisé au sein de la Structure Accueil Enfance (SAE) de Narbonne.
Source officiellesoc
6137230ccd58014677404bd5
10 février 1998
10 février 1998
société Rhône Poulenc Santé; que, par avenant du 1er septembre 1988, elle a été affectée, en qualité de directeur de marketing, au sein d'une filiale espagnole du groupe, la société Rhône Poulenc Farma Sae
Source officielleJuge des référés
ORCA_23BX01431_20250219
19 février 2025
19 février 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 25 mai 2023, la SARL MDL, représentée par Me Sae, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de la Martinique
Source officielle1ère Chambre
627b562576c5d9057df802b9
10 mai 2022
10 mai 2022
«'Savez-vous, chers agents de la BPGO, que derrière les entreprises que vous tuez par vos manoeuvres déloyales, se trouvent des salariés ''» En effet, nous constatons de nouvelles manipulations suspectes
Source officiellePage 75 sur 217
SAEZ, Noahn
14/07/2026
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SAEZ, Ophélie, MIQUEL SAEZ
09/07/2026
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CARRENO-SAEZ, Laura, Anne, Isabelle, Martine
07/07/2026
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SAEZ PRODUCTIONS
02/07/2026
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SAEZ, Paul-Emile, SAEZ
28/06/2026
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