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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Premier Président
66c431949b20f4eee56c059f
1 août 2024
1 août 2024
Le passage en chambre d'isolement thérapeutique et le traitement sédatif restent les seuls moyens pour la mise à distance de l'hétéro agressivité.
Source officielleChambre 1-2
6961566acdc6046d47c61e90
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Un traitement homéopathique à visée sédative ainsi que 40 séances de kinésithérapie ont été prescrits.
Source officielle1re chambre civile
63660b3bbb0cef7f742792c6
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Malgré un traitement sédatif , il a pu s'exprimer remettant en cause la pertinence de sa réintégration, tout en admettant avoir rompu le traitement thérapeutique durant son programme de soins lors d'une
Source officielleChambre Etrangers/HSC
69e8585acdc6046d4718c362
21 avril 2026
21 avril 2026
Il ajoute que la combinaison de sa surdité et d'un processus délirant actif le plonge dans un vécu angoissant l'amenant à des réactions brusques difficilement canalisables, que le recours aux sédatifs
Source officielle1ère chambre
DTA_2301173_20240215
15 février 2024
15 février 2024
A B, représenté par Me Seddaiu-De Falco, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er août 2023 par lequel le préfet de la Corse-du-Sud a rejeté sa demande de délivrance de titre de séjour, lui
Source officielle1ère chambre jugeant seule
Prettyc/Royaume-Uni
ECLI:FR:CECHS:2023:453481.20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Le médecin met en place l'ensemble des traitements analgésiques et sédatifs pour répondre à la souffrance réfractaire du malade en phase avancée ou terminale, même s'ils peuvent avoir comme effet d'abréger
Source officielle2ème chambre
DTA_2302522_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
B... dont le suivi et le traitement psychiatrique était stoppé depuis février 2017, a bénéficié au centre hospitalier d’un traitement médicamenteux de fond à visée sédative et d’un traitement occasionnel
Source officielle1re Chambre C
61609e4a264c7ed035b03c33
17 avril 2014
17 avril 2014
Le CHSCT a conclu au débouté de la SNCF en demandant qu'il soit acté que l'expert serait le Cabinet Secafi, en faisant valoir que l'expertise objet du litige était parfaitement régulière en la forme et
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e92f
11 octobre 2011
11 octobre 2011
Lors de sa réunion du 15 juin 2010, le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la société par actions simplifiée CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES a adopté une résolution confiant à SECAFI
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd9305c
3 mars 2016
3 mars 2016
Il a été placé sous traitement sédatif.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100759
24 juin 2015
24 juin 2015
aussi tranché que voulaient bien le présenter ceux-ci ; qu'en effet, le docteur Z... du centre hospitalier de MORLEVAT, après avoir rappelé que Michel X... avait été conduit au centre après traitement sédatif
Source officiellecr
6137253dcd5801467741c1d0
26 mai 1992
26 mai 1992
(qui étaient importants ici en raison de la triple fracture) ; qu'en ce qui concerne l'agitation psycho-motrice et les désordres neurologiques qui étaient apparus à partir du 27 juillet malgré les sédatifs
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA01346_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
psychique était compatible avec une activité professionnelle, et que l'antidépresseur tricyclique qui lui était prescrit l'était à dose faible et n'avait pas d'action antidépressive propre mais des effets sédatifs
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202862_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
depuis le mois de janvier 2020, soit depuis un an et neuf mois à la date de l'arrêté attaqué et d'un traitement médicamenteux composé d'un antipsychotique à " forte posologie ", d'anxiolytiques et de sédatifs
Source officielle8ème chambre
DTA_2300245_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
A est suivi au comité pour la santé des exilés de l'Hôpital de Bicêtre depuis le début de septembre 2022, qu'il a débuté un traitement neuroleptique sédatif dans l'attente d'un suivi psychique et qu'en
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO01351
14 décembre 2022
14 décembre 2022
la Cour : CASSE et ANNULE, sauf en ce qu'il déclare recevable la demande de communication de pièce et dit n'y avoir lieu à ordonner la communication par la société Loomis d'un rapport d'expertise Secafi
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
69d9d79fcdc6046d47d8cd3b
10 avril 2026
10 avril 2026
Le certificat de situation établi le 7 avril 2026 par le Dr [G] suggère le maintien de la mesure d'hospitalisation complète et indique : 'Ce jour, la patiente est calme, un peu sédatée par les traitement
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01265
3 mai 2018
3 mai 2018
la reconstitution des faits a permis de confirmer que deux coups de feu avaient été tirés ; que ces faits ont été commis dans le centre-ville de Grenoble, au milieu de la journée, devant le centre de semi-liberté
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03038
13 décembre 2017
13 décembre 2017
total des peines d'emprisonnement prononcées ou restant à subir est inférieur ou égal à deux ans bénéficient, dans la mesure du possible et si leur personnalité et leur situation le permettent d'une semi-liberté
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100629
21 octobre 2020
21 octobre 2020
place d'un ballon tampon intermédiaire" de façon à permettre le fonctionnement soit de la pompe à chaleur seule, soit de la chaudière, soit des deux systèmes de chauffage, et ce, de façon manuelle ou semi-manuelle
Source officiellePage 75 sur 120