Codes de loi français

Article Annexe

Il (elle) réceptionne les marchandises, participe à la tenue des réserves, au rangement des produits et à leur préparation en vue de leur mise en rayon.

Article Annexe

Gérer le rayon, les produits, les services et les collaborateurs Gérer l'approvisionnement du rayon, organiser le stockage et le rangement des produits en réserve. Organiser et contrôler le travail des collaborateurs.

Article L171-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 87

Sous réserve du 6° du I de l'article L. 643-8 du code de commerce, cette somme bénéficie d'un privilège de même rang que celui prévu à l'article 1920 du code général des impôts.

Article 2

interarmées de logement en région Ile-de-France [O/N] ; - à la vie professionnelle : mode de recrutement [concours, examens, recrutement direct], statuts, corps, grades, échelons, échelles, catégories, groupes, armée, arme, ancienneté, réduction d'ancienneté

Article 1

et de la sécurité publique ; 2° Nomination et titularisation des lauréats des concours ; 3° Etablissement et signature des cartes d'identité professionnelle ; 4° Arrêtés prononçant les avancements d'échelon ; 5° Arrêtés accordant des réductions d'ancienneté

Article 6

Peuvent être inscrits sur cette liste d'aptitude les chefs d'équipe d'exploitation principaux des travaux publics de l'État et les chefs d'équipe d'exploitation principaux de Voies navigables de France, justifiant d'un an d'ancienneté dans le 4e échelon

Article 25

I. - Peuvent être nommés au grade d'ingénieur hors classe, au choix, par voie d'inscription à un tableau annuel d'avancement, les ingénieurs principaux justifiant au moins d'un an d'ancienneté dans le 5e échelon de leur grade.

LEGIARTI000049029269

Le praticien perçoit en contrepartie une prime d'engagement de carrière hospitalière et peut, s'il remplit les conditions, bénéficier d'un gain d'ancienneté de deux ans. 1.2.

Article A522-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 87 > 50

En l'absence d'ancienneté suffisante, ces indications seront données sur la durée d'existence de l'unité de compte. Cette information est présentée sous la forme d'un tableau mentionné en annexe du présent article.

Article L120-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 97 > 57

postérieurement à son service civique ; d) Les modalités d'adaptation de l'article L. 120-27 au regard des b et c lorsqu'une personne volontaire engagée en Nouvelle-Calédonie ou en Polynésie française est affectée à l'étranger ; e) Les conditions d'ancienneté

Article Annexe Ia

T2 Assurer et maintenir le rangement et la propreté du poste de travail. A4 CONTROLE / QUALITE T1 Contrôler le façonnage à chaque étape de production. T2 Respecter les procédures qualité et les normes environnementales.

Article 18

d'adjoint de contrôle principal de 1re classe, par voie d'inscription à un tableau annuel d'avancement établi au choix, après avis de la commission administrative paritaire, les adjoints de contrôle principaux de 2e classe ayant au moins deux ans d'ancienneté

Article 48

principal d'administration de 1re classe, par voie d'inscription à un tableau annuel d'avancement établi au choix, après avis de la commission administrative paritaire, les adjoints principaux d'administration de 2e classe ayant au moins deux ans d'ancienneté

Article 1

Paragraphe 1 : Conditions d'ancienneté., Art. L6322-25, Art. L6322-27, Art. L6322-28, Sct. Paragraphe 2 : Période de prise du congé., Art. L6322-29, Sct. Paragraphe 3 : Conditions de prise en charge et rémunération., Art. L6322-30, Art.

Article 36

systèmes d'information qui ont été recrutés en application du 2° de l'article 19 et du 1° de l'article 35 et qui ont présenté une épreuve adaptée aux titulaires d'un doctorat, bénéficient, au titre de la préparation du doctorat, d'une bonification d'ancienneté

LEGIARTI000033006328

Contrôle des fuites de carburant A la fin de l'avitaillement, tous les flexibles de distribution sont rangés, et de manière à ne pas endommager les flexibles et les réceptacles. 3.4.

Article 17

° D'arrêter et, s'il y a lieu, de modifier les dispositions du règlement intérieur, de statuer sur l'inscription au tableau des avocats, sur l'omission de ce tableau décidée d'office ou à la demande du procureur général, sur l'inscription et sur le rang

Article ANNEXE I

Généraux d'armée, amiraux, généraux d'armée aérienne ou officiers généraux d'un rang équivalent pour les formations rattachées (d). Lieutenant (ou sous-lieutenant ou adjudant-chef), un clairon (ou trompette), une section à deux groupes.

Article 10-1-1

Le premier président de la Cour de cassation et le procureur général près ladite Cour ne peuvent ni participer au vote ni être élus ; 5° Le directeur des services judiciaires ou, à défaut, son représentant d'un rang au moins égal à celui de sous-directeur

Article Annexe

Il (elle) veille à la bonne conservation des biens et des équipements et maintient les zones d'évolution propres et rangées.