Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, présidente Monsieur Stéphane MEYER, conseiller Madame Emmanuelle BESSONNE, conseillère

Bernard CHEVALIER, Président Mme Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère Mme Véronique DELLELIS, Présidente de chambre Qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : M.

D, ses parents, ont saisi la commission de conciliation et d'indemnisation (CCI) d'Île-de-France, qui a confié la réalisation d'une expertise aux professeurs Bernard et Lardy.

cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Fabrice NICOLETTI (avocat au barreau de BOURG EN BRESSE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Bernard

[F] [H], D.R.H., assisté par Me Sébastien ARDILLIER (avocat au barreau de LYON) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Bernard VIGNY, conseiller, faisant fonction de président,

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Luce BERNARD, Président de Chambre, Madame Annie MOLIERE, Conseiller, Madame Dominique HAYOT, Conseiller.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

Maître Céline MAYET (Toque 126), avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 2 mars 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard

MORTON & ASSOCIES (Toque 104), avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 1er Juin 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard

MORTON & ASSOCIES (Toque 104), avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 1er Juin 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard

MORTON & ASSOCIES (Toque 104), avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 1er Juin 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard

permet pas d'établir que le salarié a été exposé aux poussières d'amiante lorsqu'il travaillait pour la société COCA-COLA ; que le FIVA fonde principalement son action sur deux témoignages de Monsieur Bernard

huissier de justice à Douarnenez, du 12 mai 2010, que l'éthylotest s'est révélé positif, ce fait étant par ailleurs confirmé par les attestations de Mme D... qui indique « Ruddy m'a montré ainsi qu'à Bernard

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 16 février 2022, 28 février 2022, 14 mars 2023 et 21 mars 2025, la SCI Mésange, représentée par Me Bernard, demande au tribunal

ayant son siège [Adresse 15] Représenté par Me Laurence TAZE BERNARD de la SCP IFL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042 et assisté par Me Vincent PERRAUT de la SCP BOITELLE, HOCQUARD &

Bernard X..., domicilié [...]                                                , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent

de la SCP BERNARDI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, avocat postulant et Maître Laurent BIDAULT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant D’AUTRE PART ; PARTIES INTERVENANTES : S.A.S.

Belliard, directrice des affaires juridiques au ministère des Affaires étrangères. 3.

Jugement rendu (e) le 19 Avril 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 10/ 00589 Copies exécutoires délivrées à : Me Gilles BESNARD

n'ayant pas constitué avoué D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 23 Novembre 2007 ORDONNANCE DE CLÔTURE DU 20 octobre 2008 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, du délibéré : Monsieur Bernard