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3 277 résultats pour « Bessault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-1

626b80c0d1fb03057d9a4ea8

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; ' Classe 03 : parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10525

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

à la date de signature du contrat, qui pourront être complétées, amendées ou remplacées,.... concernant, sans que cette liste puisse être considérée comme limitative, la décoration des instituts de beauté

Source officielle
CA

Première Présidence

686f4e3a334d55acd19f1df8

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

SASU REVOLTA [T], dont le siège social est situé [Adresse 2] représentée par la SCP BESSAULT MADJERI SAINT-ANDRE, avocats au barreau de CHAMBERY Défenderesse en référé '''

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00688

Cassation

12 juin 2012

12 juin 2012

communication par son ancien employeur ou les sociétés exploitantes de toute pièce complémentaire, en particulier que : - un des produits mettant en oeuvre le brevet FR 88 15575 a obtenu en 1998 le prix santé beauté

Source officielle
TJ

Référés

69696474cdc6046d4772dfec

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

et observations, Statuons comme suit : Par acte sous seing privé en date du 17 mars 2023, la SCI C&M a donné à bail commercial un local à usage commercial, situé [Adresse 5], à la société SARAH BEAUTE

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69a42c5fcdc6046d4722e6d5

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 817 730 161 - 2016 B 139 et exerce une activité d'épilation, centres de bronzage, esthétique, soins de beauté

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007969806

Admin. suprême

28 février 1997

28 février 1997

été assujettie au titre de l'année 1979 en conséquence de l'imposition, à son nom, des résultats de l'exploitation entre le 1er octobre 1978 et le 17 février 1979 du fonds de commerce de produits de beauté

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008085534

Admin. suprême

10 décembre 1999

10 décembre 1999

Arrighi de Casanova, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la SARL Juventhera, créée le 11 juillet 1983 et ayant pour objet l'exploitation d'un institut de beauté et la commercialisation d'une

Source officielle
CAA

cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_24TL00822_20240612

Admin. Appel

12 juin 2024

12 juin 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 3 avril 2024, Mme B, représentée par Me Beautes, demande au juge des référés de la cour : 1°) de l'admettre provisoirement à l'aide juridictionnelle

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d8338fcdc6046d47b3a32e

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[U] [B] demeurant [Adresse 1], présent, assisté de Me Benjamin Beaulier, avocat (K0070).

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00851

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

Mollard, Mmes Guillou, Ducloz, conseillers, Mmes Comte, Bessaud, Bellino, M. Gillis, conseillers référendaires, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2407298_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 mai 2024 sous le numéro 2407298, complétée par des pièces enregistrées le même jour, Mme A B C, représentée par Me Bessala, demande au juge

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00482

Cassation

22 juin 2022

22 juin 2022

Blanc, Mmes Comte, Bessaud, Bellino, M. Regis, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613724b1cd58014677417942

Cassation

7 novembre 2006

7 novembre 2006

X... , engagé le 1er juillet 1998 par la société Hel'ile de beauté en qualité de pilote professionnel, s'est trouvé en arrêt de travail à compter du 15 septembre 1999 ; qu'à la suite de deux examens des

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7256bcdc6046d476e8c62

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

RENOUVELLE la période d'observation pour une durée de six mois à compter du 06/11/2025, FIXE le prochain examen de la situation du redressement judiciaire à l'égard de Madame [N] [A], Activité : Soins de beauté

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

M lle O. et M lle S. intentèrent une action en diffamationc/M me R

ECLI:CEDH:002-3736

Admin. suprême

22 septembre 2005

22 septembre 2005

Celui-ci publia, le 9 mai 1997, un article relayant les accusations de viol et de harcèlement formulées contre un prince par deux reines de beauté, M lle O. et M lle S.

Source officielle
CC

comm

6079d3639ba5988459c58c61

Cassation

3 mai 1984

3 mai 1984

POUR Y INSTALLER UN INSTITUT DE BEAUTE-PARFUMERIE ; QUE POUR OBTENIR GARANTIE DU PAIEMENT DE SA CREANCE, LADITE SOCIETE A FAIT INSCRIRE UN NANTISSEMENT SUR LE FONDS DE COMMERCE ; QUE MME X...

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

697bc1facdc6046d472ae145

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DEMANDERESSE : [6] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par madame [H] [Y], dûment munie d’un pouvoir DEFENDERESSE : Madame [C] [M] BEAUTE K [Adresse 3] [Localité 1] non comparante ni représentée PROCEDURE

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69a25563cdc6046d47fd9d6b

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Salon de beauté, onglerie, relaxation, épilation, maquillage et modelage, Sauna-Vapeur, Massages non médicaux, Formations, Prestations d'esthétique à domicile.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a291ebcdc6046d470281f1

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le Tribunal, statuant publiquement, contradictoirement et en premier ressort, Ouvre la procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de Madame [E] [S] [Adresse 1] Activité : Soins de beauté

Source officielle

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