Juridiction
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre A
6707701a81e733ee26982e4b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
MOYENS ET PRETENTIONS Par conclusions notifiées par RPVA le 12 décembre 2023, les consorts [E] demandent à la cour de juger leur appel recevable et bien fondé, d'annuler en toutes ses dispositions le
Source officielleRéférés Cabinet 3
668838a7342d338c20d30d95
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Référés Cabinet 3 ORDONNANCE DU :05 Juillet 2024 Président :Madame PICO, Greffier :Madame SOULIER, Greffière Débats en audience publique le : 07 Juin 2024 GROSSE : Le 05 Juillet 2024 à Me Isabelle
Source officielleBureau d'ordre référés
6879477264dcbd881bec894d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
JUDICIAIRE DE REIMS ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 25/00166 - N° Portalis DBZA-W-B7J-FCIH Nature affaire : 30B N° de minute : du 02 juillet 2025 L’an deux mil vingt cinq et le deux juillet Nous, Isabelle
Source officielleChambre Premier Président
688d9cdaa7cb93066e443968
1 août 2025
1 août 2025
COUR D'APPEL DE REIMS RENDUE EN MATIÈRE DE SOINS PSYCHIATRIQUES Le premier août deux mille vingt cinq A l'audience publique de la cour d'appel de Reims où était présent et siégeait Madame Isabelle
Source officielleRETENTIONS
660e430d0740db0008fa9375
3 avril 2024
3 avril 2024
[M] [M] C/ PREFETE DU RHÔNE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 03 AVRIL 2024 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Isabelle
Source officielleChambre 4-8
603059cfec25d3b3c31258f9
19 février 2021
19 février 2021
19/05536 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BECE6 [U] [T] C/ CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b6d
16 octobre 2006
16 octobre 2006
BOULANGERIE PATISSERIE COLLONGUES ET FILS RG N : 05/01336 - ARRÊT no 991 - 06 - Prononcé à l'audience publique du seize octobre deux mille six, par Jean-Louis BRIGNOL, Président de Chambre, assisté d'Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb65
7 février 2008
7 février 2008
Monsieur X... n'apparaît propriétaire d'aucun bien.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc17
27 mars 2008
27 mars 2008
juridictionnelle RG N : 07 / 00362 - A R R E T No- Prononcé à l'audience publique du vingt sept Mars deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc21
27 mars 2008
27 mars 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 14 Février 2008 sans opposition des parties, devant François CERTNER, Conseiller rapporteur assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c13d
17 avril 2008
17 avril 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 17 Avril 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c150
17 avril 2008
17 avril 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 17 Avril 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c153
26 juin 2008
26 juin 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 22 Mai 2008 sans opposition des parties, devant François CERTNER, Conseiller rapporteur assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3b2
5 mai 2010
5 mai 2010
* * * EXPOSE DU LITIGE : De l'union libre ayant existé entre Madame Isabelle X... et Luigi Y...est issu un enfant prénommé Téva Anthony né le 3 janvier 1993.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03141_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Sur le bien-fondé du jugement : 2.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01382_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Sur le bien-fondé du jugement : 2.
Source officielleChambre 1 Ventes
69ceb3eecdc6046d47e5a65e
2 avril 2026
2 avril 2026
Le juge ne fait droit à la demande que dans la mesure où il l’estime régulière, recevable et bien fondée.
Source officielleCour d'Appel
6253cb26bd3db21cbdd8cf2a
12 novembre 2008
12 novembre 2008
oral et en application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 6 octobre 2008, en audience publique, l'avocat ne s'y étant pas opposé, devant Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0fe
15 septembre 2008
15 septembre 2008
Isabelle es-qualité d'administrateur légal sous contrôle judiciaire de l'enfant mineur Charlène E...
Source officielle1ère chambre
68709fcaf0cfe7ae188fea2a
10 juillet 2025
10 juillet 2025
DU 10 JUILLET 2025 Décision déférée à la cour : ordonnance du juge de la mise en état de Carpentras en date du 14 novembre 2024, N°23/01876 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle
Source officiellePage 76 sur 1284