Y..., Z... et Le A... le 4 juin 1999 mentionnait l'existence de " difficultés neuromotrices de l'enfant " et d' " anomalies " liées à des " lésions cérébrales constituées pendant la période périnatale

l'accident, à partir du seul certificat médical établi huit jours après les faits indiquant que l'incapacité totale de travail était de deux mois, sans tenir compte de ce que Jocelyn X... invoquait des lésions

démontraient les nombreuses contradictions dans les déclarations de la jeune-fille, en dehors de toute preuve matérielle, les juges du fond ayant, en effet, eux-même constaté que le Dr H... n'a relevé aucune lésion

demandé une radiographie du profil du pied droit en précisant "bien voir calcaneum", n'avait relevé, au vu des cinq clichés réalisés par le service de radiologie, qu'un traumatisme du talon droit sans lésion

concordants, ne laissant place à aucun doute sur la réalité des violences commises par l'intéressé aux jours considérés ; " et aux motifs adoptés qu'Isabelle X... a fait constater à plusieurs reprises des lésions

été localisées à l'arrière du crâne et donc consécutives à la chute de la victime, sont incompatibles avec l'administration d'un coup de poing au visage, lequel aurait inéluctablement occasionné des lésions

médecins légistes Lortie et Aubat ont conclu que la plaie était peu profonde, sans atteinte des gros vaisseaux du cou, de l'oesophage ou de la trachée, que le décès était la conséquence indirecte des lésions

précisait que son père avait mis son sexe dans ses fesses à plusieurs reprises, qu'il lui avait fait mal ; que l'examen gynécologique de la jeune A. révélait qu'elle présentait un hymen intact sans lésion

motifs que la chambre d'accusation est saisie uniquement d'un appel relatif à une ordonnance de non-lieu sur le seul délit d'omission d'assistance à personne en péril ; que l'autopsie a écarté toute lésion

de sa sincérité, qui est certaine, à faire le partage entre ce qu'il pense avoir été et ce qui a été réellement ; que l'absence de mention de toute douleur au moment de l'acte, l'absence de toute lésion

par les certificats médicaux produits qui attestent des ecchymoses, hématomes et oedèmes qu'elle présentait sur le corps, et même d'une fracture de la partie antérieure de la dixième côte droite, ces lésions

lui-même, avant d'avoir été plaqué au sol aux fins d'être menotté ; qu'il avait été menotté dans des conditions d'agressivité et de violence dont attestaient non seulement l'importance et la nature des lésions

n'y avoir lieu à saisir la chambre d'accusation, ces actes ne paraissant pas nécessaires à la manifestation de la vérité ; que l'information ne porte pas sur l'origine traumatique ou rhumatismale des lésions

mémoire auquel la chambre d'accusation a omis de répondre que pour la demanderesse, une seule association devait exister, soit SOS Drogue International qu'elle souhaitait créer ; qu'elle a signé lereçu

les médecins légistes B...et C...ont conclu que la plaie était peu profonde, sans atteinte des gros vaisseaux du cou, de l'oesophage ou de la trachée, que le décès était la conséquence indirecte des lésions

l'action récursoire de la SNCF prise en sa qualité de caisse autonome de sécurité sociale, doit être confirmé ; "alors que si l'article L. 376-3 du Code de la sécurité sociale dispose que, lorsque la lésion

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [O] [E], et les conclusions de M.

coups et violences volontaires et de vol ; " aux motifs propres et adoptés qu'à l'appui de sa plainte du 30 juin 1994, Marie-Thérèse X...produisait un certificat médical qui, ne révélant aucune lésion