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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre
5fdc9dd1cfa5ad01db3f4e0a
9 novembre 2018
9 novembre 2018
La SCI ER MOTTEN dont le siège social est sis au lieudit 'La Motte' [...]
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110256
24 mars 2021
24 mars 2021
à l'origine de son manque de puissance et de sa défaillance- à une pollution intérieure du circuit de lubrification provoquée par une dégradation de l'huile moteur qui a été polluée par de l
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b82cf1cdc6046d47decb19
23 janvier 2025
23 janvier 2025
, c'est arrivé d'un coup en roulant, moteur manque de puissance, moteur s'est emballé pendant 5 minutes puis a calé », a pour origine « la défaillance du système de dépollution (filtre à particules) ayant
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9f6
10 avril 2008
10 avril 2008
Elle aurait ainsi fait tourner le moteur régulièrement.
Source officielle2ème Chambre
627f48ef551627057d32e11e
13 mai 2022
13 mai 2022
S'étant plaints d'un dysfonctionnement du moteur, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
68105ec6f4420d4e95ca2ac2
28 avril 2025
28 avril 2025
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] SIRET : 955 500 293 Représentée par Me Nathalie
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21870_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Par un mémoire enregistré le 19 avril 2023, la société Motel Montpellier Sud déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4e chambre civile
662b43c9fe2545000831490e
25 avril 2024
25 avril 2024
[U] [X] de l'intégralité de ses demandes à l'encontre de la SARL France moteurs boîtes ; Condamné M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201633
23 octobre 2014
23 octobre 2014
les dommages sur le moteur ne p(ouvaient) pas être consécutifs à un incendie.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200328
28 février 2013
28 février 2013
qui il a fait apport en nature du tiers de la propriété de l'aéronef ; que le 30 août 2001, l'avion s'est écrasé juste après son décollage de l'aéroport de Carcassonne à la suite de l'arrêt de son moteur
Source officiellePOLE CIVIL section 3
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8 janvier 2025
8 janvier 2025
Sur la casse moteur L’expert judiciaire a confirmé que le moteur présenté par Monsieur [G] [O] comportait bien le bon N° moteur.
Source officielleRéférés
655c57de05869c8318f0a775
9 août 2023
9 août 2023
Les seules pièces probantes et lisibles versées au débat relatives au moteur sont les suivantes : - la facture établie par Star Vitesses, en date du 12 mars 2018, relative à : 'Bloc moteur puma euro
Source officielleciv1
60794ce19ba5988459c47589
8 juin 1999
8 juin 1999
Attendu que la société Transports Goigoux a fait procéder à l'installation d'un nouveau moteur sur un camion par la société Porte ; que le moteur a été fourni à la société Porte par la société Pac, qui
Source officielle4ème chambre 1ère section
65c3d955c432ce7d11a6cb76
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Le moteur proposé dans le cadre de l'appel d'offres objet du litige est le moteur OP38TD8-1/8, 12 cylindres avec turbo-compresseur.
Source officielle1ère Chambre
68ef2a831643bddf8ff84e7d
14 octobre 2025
14 octobre 2025
8 juin 2017, de réparer la pompe eau de mer du moteur tribord et d'assécher la cale moteur.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00904
1 octobre 2013
1 octobre 2013
; que la société Monaco marine a commandé les moteurs à la société Nanni industries (la société Nanni), assurée auprès de la société allemande HDI Gerling, et importateur des moteurs fabriqués par la
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100246
5 mars 2009
5 mars 2009
B... ; qu'en définitive que la ruine du moteur de la voiture Alfa a pour seule cause une absence de lubrification ; que trois anaIyses sur quatre ont conclu que l'huile moteur facturée par la société Automobile
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1986:0513DEC001151685
13 mai 1986
13 mai 1986
It should be added that the next of kin may arrange himself for a further post-mortem examination to be carried out after a body has been released for burial, following a post-mortem conducted on
Source officielleciv1
60794b7e9ba5988459c4341b
19 juin 1985
19 juin 1985
LA VOITURE ; QUE CELUI-CI A CONCLU QUE LE MOTEUR, PLUS ANCIEN QUE LE VEHICULE, ETAIT INUTILISABLE ; QUE, FAISANT DROIT A LA DEMANDE PRESENTEE PR M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:466597.20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Motel Perpignan Sud n'est pas admis.
Source officiellePage 76 sur 1320
MOTEMPS & TRIBOT
09/09/2025
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MOTEMPS & TRIBOT, SCP MOTEMPS & TRIBOT
Acte en date du 31/07/2025 enregistré au SDE de Marseille le 22/08/2025 sous le numéro 2025 00019036 1314P61 2025 A 05150 Adresse de l'ancien propriétaire: 26 Cours Pierre Puget 13006 Marseille 6e Arrondissement
07/09/2025
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MOTEMPS & TRIBOT
13/06/2025
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SCP MOTEMPS & TRIBOT
19/01/2021
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SCP MOTEMPS & TRIBOT
08/02/2019
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