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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d4a
2 décembre 2014
2 décembre 2014
Nicolas X... Mme Eliane X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
67ecc7c88e074ba02f40a2d1
1 avril 2025
1 avril 2025
[O] [T], expert comptable du garage NICOLAS, à DÉFENDEURS S.E.L.A.R.L.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01899
13 novembre 2013
13 novembre 2013
Y..., qui était à la fois le gérant de la société Lepesqueux et de l'EURL Port Saint-Nicolas, qui détenait la totalité des parts de la société Lepesqueux et qui était donc sa société-mère, la cour d'appel
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ac6
27 septembre 2013
27 septembre 2013
X...en hospitalisation complète, Vu la notification de cette décision le jour même à Nicolas X..., Vu l'appel formé par Nicolas X..., par courrier reçu au greffe de la cour le 18 septembre 2013,
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02463_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
La SARL Ambulances Saint Nicolas Orléans exerce une activité de transport sanitaire.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300604
2 juin 2015
2 juin 2015
PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt attaqué, D'AVOIR débouté Monsieur Nicolas X... de sa demande tendant à ce que la société Maisons Barbey Maillard le garantisse de la condamnation
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91af0
6 octobre 2014
6 octobre 2014
X...sollicite le transfert de la résidence de son fils Nicolas à son domicile situé à Issy les Moulineaux en se fondant essentiellement sur les difficultés de communication de Nicolas, ses besoins de suivis
Source officiellesoc
été TSAF de ses demandes indemnitaires et en remboursementc/Monsieur X
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01323
26 septembre 2018
26 septembre 2018
Nicolas X..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872a7
14 octobre 2004
14 octobre 2004
DES ETABLISSEMENTS NICOLAS Expéditions délivrées le : à : Monsieur Matthieu LEMOINE S.A.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007724004
15 janvier 1988
15 janvier 1988
Michel X..., demeurant à Kerflech à Saint-Nicolas-du-Pelem (22480), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° réforme le jugement du 30 novembre 1983 par lequel le tribunal administratif de Rennes a condamné
Source officielleciv2
61372378cd5801467740a334
27 avril 2000
27 avril 2000
cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1997 par le tribunal de grande instance de Versailles (chambre des saisies immobilières), au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) du Clos Saint-Nicolas
Source officielleciv3
613721a6cd580146773f59ca
23 avril 1992
23 avril 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Saint-Nicolas, dont le siège social est ..
Source officiellecomm
61372439cd58014677413bbd
3 décembre 2003
3 décembre 2003
l'article 1991 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Jaussy, qui a vendu à la société italienne Imca un tracto-pelle, en a confié l'acheminement et la livraison à la société Nicolas
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007632962
8 juillet 1992
8 juillet 1992
requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 4 mars 1985 et 3 juillet 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE ANONYME THERMIQUE DE LAVAL SAINT-NICOLAS
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2205807_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Saint-Jean-Saint-Nicolas sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleRéférés civils
680a7fe1c9134b6bc8ff410d
8 avril 2025
8 avril 2025
Maître Dikmen YOZGAT de la SELARL SAINT-AVIT YOZGAT, avocats au barreau de LYON SA ALLIANZ IARD, en qualité d’assureur de la SAS SIE, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253cdc2bd3db21cbdd94673
10 juillet 2019
10 juillet 2019
Garage Saint Nicolas bailleur Monsieur S...
Source officielleCour d'Appel
6253cdc4bd3db21cbdd94698
10 juillet 2019
10 juillet 2019
Garage Saint Nicolas bailleur Monsieur E...
Source officielleordo
60793b3d9ba5988459c3c6f4
26 juillet 1994
26 juillet 1994
nouveau Code de procédure civile, et sur la requête de la société Iris Shipping et Cie, retiré, du rôle de la Cour, l'instance ouverte sur la déclaration de pourvoi formulée le 22 juillet 1991 par Nicolas
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-d23dedadb3fc7eccab2c3ea673cfbdccebde1ea8
1 janvier 2000
1 janvier 2000
à l'égard des sociétés Quotidien de Paris Editions, Nicolas Miguet & Associés et de M.
Source officiellePage 76 sur 3523
Barge, Mathieu, Nicolas, Francois
10/07/2026
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SDC 14 RUE NICOLAS LEBLANC
Autre jugement et ordonnance — Par ordonnance du 23 mars 2026 rendue par le Président du Tribunal Judiciaire de Bobigny sous le visa de l’article 29-1 de la Loi du 10 juillet 1965 modifiée, la SELARL AJASSOCIES, prise en la personne de Maître Nicolas DESHAYES, a été désignée en qualité d’Administrateur Provisoire de la copropriété dénommée SDC 14 RUE NICOLAS LEBLANC 93200 Saint-Denis. Les créanciers de cette copropriété sont invités à déclarer, dans un délai de trois (3) mois à compter de la pub
10/07/2026
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HARDY NICOLAS
10/07/2026
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EURL NICOLAS
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 juin 2026, désignant liquidateur Selarl Evolution Prise en la Personne de Me Guillaume Randoux 34 rue Lamartine 80000 Amiens. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
10/07/2026
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Perez, Nicolas Noel Jean
10/07/2026
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