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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100212
25 février 2009
Olivier X... et M. Z... et sa famille et en ce que l'attestation de M. Frédéric X... ajoutait que M.
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10/ 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007736521
7 octobre 1987
José Luis OLIVA Y..., - les conclusions de M.
Cour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93763
10 novembre 2016
Olivier X.... Par lettre parvenue au greffe le 18 juillet 2016, M. Olivier X...a interjeté appel des dispositions du jugement concernant Josué Z.... M.
6253c9b1bd3db21cbdd890c9
12 septembre 2006
Olivier X... à lui payer la somme de 9. 000 € en vertu de l'article 700 du nouveau code de procédure civile. LA COUR, Sur la demande principale en divorce de M. Olivier X... : M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00847
20 mai 2015
Olivier X... et, donc, que la société Top Sedia France n'avait pas complètement cessé son activité après le licenciement de M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00913
25 septembre 2012
Daniel et Olivier X... font grief à l'arrêt d'avoir condamné la banque à payer à M.
CJUE
ECLI:EU:C:2008:16
16 janvier 2008
#Olivier Polier mod Najar EURL.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Conseil de prud’hommes de Beauvais - Frankrig.
4e Chambre A
615e0e2fc25a97f0381f5321
19 février 2015
[B] et la SCI L'OLIVIER ont fait appel de ce jugement.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201861
18 décembre 2014
PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Olivier X... de l'ensemble de ses demandes tendant à la reconnaissance de la nature professionnelle de sa tentative
Pôle 5 - Chambre 1
6162be8899b588421c5e37e6
12 décembre 2012
AUTO PICARDIE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 34] [Localité 42] Représentée par Me Olivier BERNABE (avocat au barreau de PARIS, toque : B0753) assistée de Me Jean-philippe
6253cd26bd3db21cbdd9268f
3 septembre 2015
Olivier Y...en qualité de gérant.
ECLI:FR:CCASS:2015:C100160
11 février 2015
X... ; que l'allégation de faits de violence repose sur le rappel à la loi adressé par le procureur de la République à Olivier X... pour les faits commis le 10 juin 2006, des plaintes déposées auprès
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10170
6 février 2019
Olivier Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 18 mai 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société F...
6253cdb1bd3db21cbdd94281
30 octobre 2018
Ordonnance n° 78 --------------------------- 30 Octobre 2018 --------------------------- No RG 18/00079 No Portalis DBV5-V-B7C-FR7D --------------------------- Olivier Y...
6253cd07bd3db21cbdd9212c
12 février 2015
Sur l'irrecevabilité des demandes d'AXA envers Olivier X... et la MAF Le maître d'¿ uvre Olivier X... et son assureur la Maf invoquent l'irrecevabilité des demandes à leur encontre de la compagnie Axa
6253cc74bd3db21cbdd902a7
15 février 2013
Ce jugement a été notifié à Monsieur Olivier X... le 30 octobre 2012.
Pôle 4 - Chambre 13
633d200262f5393e2eb44a4f
4 octobre 2022
MOUCHOT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0987 Madame [S] [I] épouse [D], représentée par Me Olivier MOUCHOT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0987 Monsieur [P] [C], représenté par Me Olivier
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2303076_20230713
13 juillet 2023
C dirigées contre la commune de Falicon et la SCI Le domaine des Oliviers qui ne sont pas les parties perdantes dans la présente instance de référé.
JUGE DES REFERES
CETAT:CETATEXT000008153956
14 mars 2003
L'Olivier .
6253c9e6bd3db21cbdd89831
6 septembre 2007
Olivier X... Thibaud X... Françoise A... épouse X...