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51 698 résultats pour « Olive »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100212

Cassation

25 février 2009

25 février 2009

Olivier X... et M. Z... et sa famille et en ce que l'attestation de M. Frédéric X... ajoutait que M.

Source officielle

Page 76 sur 2585

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CE

10/ 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007736521

Admin. suprême

7 octobre 1987

7 octobre 1987

José Luis OLIVA Y..., - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93763

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

Olivier X.... Par lettre parvenue au greffe le 18 juillet 2016, M. Olivier X...a interjeté appel des dispositions du jugement concernant Josué Z.... M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890c9

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

Olivier X... à lui payer la somme de 9. 000 € en vertu de l'article 700 du nouveau code de procédure civile. LA COUR, Sur la demande principale en divorce de M. Olivier X... : M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00847

Cassation

20 mai 2015

20 mai 2015

Olivier X... et, donc, que la société Top Sedia France n'avait pas complètement cessé son activité après le licenciement de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00913

Cassation

25 septembre 2012

25 septembre 2012

Daniel et Olivier X... font grief à l'arrêt d'avoir condamné la banque à payer à M.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2008:16

CJUE

16 janvier 2008

16 janvier 2008

#Olivier Polier mod Najar EURL.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Conseil de prud’hommes de Beauvais - Frankrig.

Source officielle
CA

4e Chambre A

615e0e2fc25a97f0381f5321

Appel

19 février 2015

19 février 2015

[B] et la SCI L'OLIVIER ont fait appel de ce jugement.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201861

Cassation

18 décembre 2014

18 décembre 2014

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Olivier X... de l'ensemble de ses demandes tendant à la reconnaissance de la nature professionnelle de sa tentative

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162be8899b588421c5e37e6

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

AUTO PICARDIE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 34] [Localité 42] Représentée par Me Olivier BERNABE (avocat au barreau de PARIS, toque : B0753) assistée de Me Jean-philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd26bd3db21cbdd9268f

Appel

3 septembre 2015

3 septembre 2015

Olivier Y...en qualité de gérant.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100160

Cassation

11 février 2015

11 février 2015

X... ; que l'allégation de faits de violence repose sur le rappel à la loi adressé par le procureur de la République à Olivier X... pour les faits commis le 10 juin 2006, des plaintes déposées auprès

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10170

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

Olivier Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 18 mai 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb1bd3db21cbdd94281

Appel

30 octobre 2018

30 octobre 2018

Ordonnance n° 78 --------------------------- 30 Octobre 2018 --------------------------- No RG 18/00079 No Portalis DBV5-V-B7C-FR7D --------------------------- Olivier Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd9212c

Appel

12 février 2015

12 février 2015

Sur l'irrecevabilité des demandes d'AXA envers Olivier X... et la MAF Le maître d'¿ uvre Olivier X... et son assureur la Maf invoquent l'irrecevabilité des demandes à leur encontre de la compagnie Axa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd902a7

Appel

15 février 2013

15 février 2013

Ce jugement a été notifié à Monsieur Olivier X... le 30 octobre 2012.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

633d200262f5393e2eb44a4f

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

MOUCHOT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0987 Madame [S] [I] épouse [D], représentée par Me Olivier MOUCHOT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0987 Monsieur [P] [C], représenté par Me Olivier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2303076_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

C dirigées contre la commune de Falicon et la SCI Le domaine des Oliviers qui ne sont pas les parties perdantes dans la présente instance de référé.

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008153956

Admin. suprême

14 mars 2003

14 mars 2003

L'Olivier .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89831

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

Olivier X... Thibaud X... Françoise A... épouse X...

Source officielle