Codes de loi français

Article Annexe IIa

écrite pour rendre compte de son activité et de ses résultats X X C3-3.2 Présenter oralement la synthèse X X PÔLE N° 4 : C4-1 Recenser les besoins d'approvisionnement C4-1.1 Déterminer les besoins en consommables et en petits

Article 71

; 2° L'allocation de l'épargne est affectée à l'acquisition de parts de fonds, dans des conditions fixées par décret, qui comportent au moins 7 % de titres susceptibles d'être employés dans un plan d'épargne en actions destiné au financement des petites

Article Annexe 1

René Marchal, 2, La Petite Fourrière, 88210 Belval. 10263 6 mai 2008 Union des CUMA Lapurdi-Ségala. Hangar de la CUMA de Lardeyrolles, 12240 Castanet. 10264 6 mai 2008 CUMA Le Luzou.

Article 289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 02

code général des impôts et au a de l'article 50-0 C de l'annexe IV ; 68° Délivrance de l'agrément de représentant fiscal, prévu à l'article 302 V bis du code général des impôts et à l'article 50-0 A bis de l'annexe IV à ce code ; 69° Délivrance aux petits

Article D111-55

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 36 > 50

Toute diffusion au public s'accompagne d'une mention indiquant que s'agissant de données statistiques leur précision et leur fiabilité ne peut être garantie, en particulier pour les petits ensembles, y compris pour les meilleurs indices de qualité.

LEGIARTI000031350582

Albanie Tirana Ecole française de Tirana * Ecole : classes maternelles et classes de CP et CE1 uniquement Algérie Alger Lycée international Alexandre Dumas * * * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Algérie Alger Petite

Article ANNEXE I b

béton S13 : Les bétons S13. 1 : Les bétons courants S14 : Les matériels d'étaiement et de travail en hauteur S14. 1 : Les systèmes d'étaiement S15 : Les matériels de coffrage S15. 1 : Les différents types de coffrages S16 : L'outillage, le petit

Article Annexe

Pecqueuse, Saint-Chéron, Saint-Jean-de-Beauregard, Saint-Maurice-Montcouronne, Saint-Sulpice-de-Favières, Saint-Vrain, Sermaise, Soisy-sur-Ecole, Souzy-la-Briche, Torfou, Val-Saint-Germain (Le), Vaugrigneuse, Vayres-sur-Essonne, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit

LEGIARTI000037561715

de Tirana * Ecole : classes maternelles et classes de CP et CE1 uniquement Algérie Alger Lycée international Alexandre Dumas et ses annexes d'Annaba et d'Oran * * * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Lycée : séries ES, L et S Algérie Alger Petite

LEGIARTI000032850921

classe de seconde uniquement Albanie Tirana Ecole française de Tirana * Ecole : classes maternelles et classes de CP et CE1 uniquement Algérie Alger Lycée international Alexandre Dumas * * * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Algérie Alger Petite

LEGIARTI000035979744

uniquement Albanie Tirana Ecole française de Tirana * Ecole : classes maternelles et classes de CP et CE1 uniquement Algérie Alger Lycée international Alexandre Dumas et son annexe à Oran * * * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Algérie Alger Petite

LEGIARTI000048568968

Le petit matériel d'ostéosynthèse est toléré. G 2 à 5 15.1.10. Affections de la langue et du plancher buccal (index 303) Suivant l'origine et la gêne fonctionnelle.

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Ardennes : tout le département zone de sismicité très faible, sauf : – les cantons de Charleville-Centre, Charleville-La Houillère, Fumay, Givet, Monthermé, Nouzonville, Renwez, Revin, Rocroi, Signy-le-Petit, Villers-Semeuse : zone de sismicité faible

Article Annexe

à 67, boulevard Victor. 34 Ateliers de réparation du matériel roulant ferroviaire dits de Vaugirard : 222 et 224, rue de la Croix-Nivert, 40 à 54, rue Desnouettes, 305, rue Lecourbe, et villa Lecourbe. 35 Annexe et ancien raccordement à la Petite

Article Annexe

Mise en réseau de l'accueil de la petite enfance, un enjeu de développement rural global et de lien social. Département des Ardennes Association Ardennes de France.

Article 1

parties de la loi du 30 juin 1838, qui avaient été abrogées ; e) En matière de propriété : Les lois des 12 juillet 1909 et 8 avril 1910, article 13, sur la constitution d'un bien de famille insaisissable ; La loi du 9 avril 1918, sur l'acquisition des petites

Article 1

formations supérieures du Grand Ouest (IFSGO) III Technicien d'exploitation en génie climatique 227u 3 ans Lycée Maximilien Perret - GRETA MTI 94 III Responsable d'entreprise artisanale du bâtiment 230p 5 ans Confédération de l'artisanat et des petites

Article 3

Le 3e quartile correspond à la plus petite valeur telle que au moins 25 % des résultats des établissements lui sont supérieurs ; e) Pour le critère mentionné au e du II, le seuil est fixé à la valeur du 1er quartile de la distribution des résultats nationaux

Article 221-II-1/07-2

Pour les navires à passagers et les navires de charge dotés de dispositifs d'équilibrage, le facteur s intermédiaire, i est pris comme étant le plus petit des facteurs s obtenus à tous les stades de l'envahissement, y compris le stade précédant l'équilibrage