Robert X...

A... à hauteur de 1 200 euros et du CHI Robert Ballanger à hauteur du reliquat ; - les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code du travail ; - le code de justice administrative.

X... de ses demandes, que la société Pompes funèbres Sotty Robert était fondée à demander à M.

Jean-Robert Z..., et quatre enfants : Marie-Hélène, Jean-Louis, Bernard et Pierre ; que, le 16 Octobre 1986, le notaire-liquidateur, M.

Chavagneux, 77°/ M. et Mme Robert YU..., demeurant ..., 78°/ M. et Mme AK... ZC..., demeurant ..., 79°/ Mme Chantal AX..., venant aux droit de M. et Mme ZD...

RÉGIS DELAHAYE assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 04/05/2026, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était présent en la personne de Monsieur Pierre-Yves

du dossier, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de sa maman, devant : Président : M.PHILIPPE COUASNON Juges : M.FREDERIC BLET M.STEPHANE MARGUERIE assistés de Me Emeric ROBERT

difficultés des entreprises, Vu le jugement en date du 01/07/2019 ayant prononcé la liquidation judiciaire de : CAP LOISIRS (SARL) [Adresse 1] Activité : Négoce de bateaux moteurs ainsi que tout matériel pièces

YOHANN FUTEL assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 12/01/2026, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était présent en la personne de Monsieur Pierre-Yves MAROT

FRANCIS BUCCI assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 26/01/2026, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était présent en la personne de Monsieur Pierre-Yves

FRANCIS BUCCI assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 26/01/2026, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était présent en la personne de Monsieur Pierre-Yves

FRANCIS BUCCI assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 26/01/2026, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était présent en la personne de Monsieur Pierre-Yves

FRANCIS BUCCI assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 26/01/2026, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était présent en la personne de Monsieur Pierre-Yves

Robert I..., demeurant ..., B.P. 89 à La Croix Valmer (83420) ; M.

. ; AUX MOTIFS QUE dans le dernier état de ses conclusions déposées le 24 octobre 2007 et soutenues à la barre, Robert Y... ne se prononce pas sur le sort à réserver au jugement de première instance

Robert A, demeurant 11, rue Ruffi à Nîmes (30000) ; M.

ROSA, dont le siège social est sis [Adresse 8] [Localité 2] représentée par Me Luc ROBERT, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : T 28 S.C.I.