chef des contrôleurs Mr [A] ce dernier m'a demandé que je lui présente ma carte d'invalidité afin de prouver que ma carte tcar n'était pas fausse... de mieux en mieux... il a fait stopper le bus, et rigolé

directeur de la société Solmer suite à la visite de la zone HF2 constatant des dégagements de fumées contenant du benzène et pointant que 'les postes débouchage du trou de coulée et abord immédiat des rigoles

directeur de la société Solmer suite à la visite de la zone HF2 constatant des dégagements de fumées contenant du benzène et pointant que 'les postes débouchage du trou de coulée et abord immédiat des rigoles

directeur de la société Solmer suite à la visite de la zone HF2 constatant des dégagements de fumées contenant du benzène et pointant que 'les postes débouchage du trou de coulée et abord immédiat des rigoles

Au surplus, la convention prévoyait en son article 6 que le locataire devait maintenir en bon état les chemins d'accès des biens loués ainsi que les clôtures vides ou sèches et les fossés ou rigoles existants

L'huissier relève que lorsque son requérant a inondé avec son tuyau d'arrosage le fossé de son voisin situé au pied du muret, les eaux s'écoulent par les barbacanes recueillies dans la rigole cimentée,

topographie inclinée du site, pourrait favoriser le ruissellement, l’étude d’impact prévoit une mesure de réduction « MR 9 – Gestion du ruissellement des eaux pluviales » consistant en l’implantation de rigoles

plus tôt" (pièce n° 124 produite par le Fonds) et qu'ils soulignent que ce décalage conduit à écarter les conclusions que tire le Fonds ; que sur l'ensemble des dossiers qu'il a examinés, le cabinet Ricol

responsabilité, soit la somme de 57. 168, 37 euros ; Attendu que l'expert judiciaire a procédé à une évaluation du préjudice complémentaire du GIE LYON NORD sur la base du rapport d'un cabinet comptable RICOL

A cet égard, Nicolas I..., a indiqué qu'il avait dû effectuer un tour complet du service avant de trouver les infirmiers ensembles, en train de " rigoler ", dans une pièce d'où ils ne pouvaient pas entendre

à la pause repas, compte tenu de ce que l'arrêt est décompté à partir la fin de la prise en charge du dernier malade, quel que soit le quartier (mention sur les feuilles de route du lieu : Magnan, Rigoler

Giraud, président, Mme Le Lay, première conseillère, Mme Sainquain-Rigollé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juillet 2023. La rapporteure, Y.

cubes par seconde et à réaliser un canal dit usinier, outre le canal d’irrigation proprement dit, que, si cette société était alors tenue de rétablir à ses frais le passage par-dessus le canal des rigoles

RIPOLL, conseiller, Mme TEHEIURA, magistrat honoraire de l'ordre judiciaire aux fins d'exercer à la cour d'appel de Papeete en qualité d'assesseur dans une formation collégiale, qui ont délibéré conformément

The national liberation      struggle, growing like the ripples caused by a stone cast into      a pool of water, has already gone past Botan in waves, currently

de promenade où le requérant était temporairement placé   ; à cet égard, elle releva que le sol de cette cour était bétonné, lisse, sans trous ni craquelures, légèrement incliné et muni d’une rigole

Dans la voiture ils ont rigolé entre eux. Les occupants de la voiture étaient des jeunes que nous ne connaissions pas. Ils avaient notre âge. J’ai dit à [M.

Elle avait toujours le sourire et s’est même mise à rigoler devant nous. Elle ne nous a pas relaté de problème, que ce soit avec ses parents ou ses frères et sœur.

en parlant de certaines personnes de la direction, et conclu l'entretien en précisant qu'il remplirait les parties de l'entretien qui lui sont dévolues et qu' " on allait bien s'amuser " ou " bien rigoler

Il était indiqué que la 'prestation comprend les travaux de terrassement et de mise en place de fondations en semelles rigoles suivant études au cas par cas en tenant compte des conclusions d'étude géotechnique