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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cca3bd3db21cbdd90c67

Appel

29 octobre 2013

29 octobre 2013

Thierry X...

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00076_20230503

Admin. Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Guillaume Toutias, rapporteur public, - et les observations de Me Gilles Caboche, représentant l'EARL B Thierry. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd9091f

Appel

29 juillet 2013

29 juillet 2013

Thierry X..., d'infirmer le jugement entrepris de ce chef et de rejeter les demandes formulées à ce titre par M. Thierry X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898d0

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Thierry, SARL CC BORDEAUX-EASY CASH 1, SARL CC BORDEAUX EASY CASH 2, SARL CC BORDEAUX EASY CASH 3, SARL COMPTOIR BORDELAIS BIJOU D'OCCASION et C... Solange épouse D...

Source officielle
CC

cr

6079a8699ba5988459c4d2f1

Cassation

26 juin 1997

26 juin 1997

Thierry, - Y... Gérard, - Z...

Source officielle
CC

soc

6079b2019ba5988459c550ba

Cassation

3 février 1972

3 février 1972

DE NICE), A ETE CONGEDIE LE 20 JANVIER 1969, DANS LE CADRE D'UN LICENCIEMENT COLLECTIF PROVOQUE PAR UNE REORGANISATION DES MAGASINS DE L'ENTREPRISE CONSECUTIVEMENT A SON UNION AVEC LE GROUPE ARMAND THIERY

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db50cfcdc6046d47f612e5

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur François SURBLED, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335bb2c0d3e3fe99cae539

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Localité 15] représentée par Me Thierry LORTHIOIS, avocat au barreau de LILLE Société FEP INVESTISSEMENTS [Adresse 7] [Localité 16] représentée par Me Thierry LORTHIOIS, avocat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2503174_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 juillet 2025, le président de la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry demande au juge des référés, de désigner un expert

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2502065_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 mai 2025, le président de la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry demande au juge des référés de désigner un expert

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2504148_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Un exemplaire de ce rapport sera notifié au président de la communauté d’agglomération de la région de Château Thierry, à Mme C... et à M. A...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100292

Cassation

17 mars 2011

17 mars 2011

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à la juridiction de proximité D'AVOIR condamné Monsieur Thierry X... à payer à la SARL Garage Vuiart la somme de 2.663,48 euros avec intérêts légaux à compter

Source officielle
CC

cr

61372548cd5801467741c721

Cassation

17 septembre 1991

17 septembre 1991

Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, en date du 22 mai 1991 qui a rejeté sa requête en suspension de l'exécution de la peine de douze ans de réclusion criminelle

Source officielle
CC

cr

61372531cd5801467741bbb1

Cassation

9 janvier 1990

9 janvier 1990

Thierry, Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2203446_20221031

Administratif

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 octobre 2022, le président de la communauté d'agglomération de Château-Thierry demande au juge des référés, de désigner un expert en application

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2203444_20221031

Administratif

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Un exemplaire de ce rapport sera notifié au président de la communauté d'agglomération de Château-Thierry et à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2212329_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

A, représenté par Me Boumediene-Thierry, demande au tribunal administratif de Paris qu'il prescrive les mesures d'exécution du jugement n° 1709596 du 12 mars 2018.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2212330_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

A, représenté par Me Boumediene-Thierry, demande au tribunal administratif de Paris qu'il prescrive les mesures d'exécution du jugement n° 1704760 du 14 novembre 2017.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210040

Cassation

18 janvier 2024

18 janvier 2024

___________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 18 JANVIER 2024 La société Renaud Herbert, Nadia Jacques et Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed36

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

Le 16 juillet 2008, Monsieur Thierry Y... vous demande dans un e-mail la copie du courrier que vous deviez envoyer au soldeur le 10 juillet 2008.

Source officielle

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