374, en tant qu'il fixe : - 1°) le pourcentage de majoration de la pension de veuf ou de veuve ; - 2°) l'âge en dessous duquel les dispositions qu'il prévoit ne s'appliquent pas aux bénéficiaires d'une pension de veuf ou de veuve attribuée sans justification

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

faire illusion, il a des troubles sévères de l'attention et du jugement, une activité diminuée, souvent réduite aux automatismes sociaux antérieurement acquis ; il ne peut prendre de décision ou les prend sans réflexion et manque d'initiative (justification

Article Annexe V

—

Décapage : D480 - du cuivre et du laiton Tonne de zinc décapé. 0,45 Le laiton est considéré comme contenant 60 % de cuivre, sauf justification contraire.

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