L’évaluation est assurée par des professeurs de la discipline exerçant de préférence dans l’établissement. Le chef de centre s’assure qu’un professeur n’évalue pas ses propres élèves.

Article Annexe IIc (suite)

—

Le jury est composé d'au moins un professeur d'enseignement professionnel et un professeur d'arts appliqués, ainsi que d'un professionnel de la spécialité. En cas d'absence de ce dernier, la commission pourra valablement statuer.

Article Annexe 1

—

De nombreux professeurs ont exprimé leur intérêt pour cette démarche et leur désir d'y contribuer.

Article Annexe

—

Le professeur devra s'inscrire dans une vision dynamique qui montrera à l'élève les différentes facettes et la diversité des formes que peut revêtir la prise de décision stratégique.

Article Annexe I bis

—

dégager ce qui dans les acquis de sa formation à et par la recherche peut être mobilisé dans le cadre des enseignements qu'il serait appelé à dispenser dans la discipline du concours ; - appréhender de façon pertinente les missions confiées à un professeur

Article Annexe II

—

place de l'Église Thème 4 - L'expansion de l'Occident Remplacer (environ 40 % du temps consacré à l'histoire) par (environ 30 % du temps consacré à l'histoire) Un des thèmes 1, 2, 3 ou 4 est supprimé : le choix du thème supprimé est laissé au professeur

Article 4

—

Sont assimilés, pour la détermination de leur indice de rémunération, aux professeurs de collège d'enseignement général dont l'échelonnement indiciaire est fixé par l'arrêté du 16 juin 1964 susvisé les personnels qui remplissent les conditions définies

Article 3

—

Les listes des concurrents sont dressées, pour chaque discipline, par le professeur de la classe qui en est chargé.

Article Annexe III

—

Personnels des corps et spécialités suivantes : - administrateurs des affaires maritimes à l'issue de leur formation ; - professeurs de l'enseignement maritime ; - officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes ; - ingénieurs des

Article Annexe II

—

L’élève reste sous la responsabilité des professeurs de l’équipe pédagogique chargés de la section. Ceux-ci effectuent plusieurs visites au cours de la formation en milieu professionnel.

Article 1460

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 75

Code général des impôts

que les coauteurs d’une œuvre audiovisuelle réalisée en collaboration mentionnés aux 1o à 4o de l’article L. 113-7 du code de la propriété intellectuelle et les auteurs d’une œuvre radiophonique mentionnés à l’article L. 113-8 du même code, les professeurs

Article R161-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 78 > 89

Code de la sécurité sociale

l'Institution de retraite complémentaire de l'enseignement et de la création mentionnée à l'article 1er du décret n° 62-420 du 11 avril 1962 modifié relatif au régime d'assurance vieillesse complémentaire commun aux artistes graphiques et plastiques et aux professeurs

Article R211-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 40 > 29

Code du sport

peuvent se faire représenter par leur suppléant, désigné et nommé dans les mêmes conditions ; 3° Neuf membres élus : a) Un représentant des personnels administratifs, techniques, ingénieurs de recherche ou de formation ; b) Deux représentants des professeurs

Article R211-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 40 > 29

Code du sport

et de formation comprend vingt-huit membres ainsi répartis : 1° Le directeur général ; 2° Le directeur général adjoint chargé de la politique sportive ; 3° Cinq membres élus pour quatre ans au sein de l'établissement dont : a) Un représentant des professeurs

Article Annexe

—

. - Situation 1 : Lecture - 50 minutes À la fin d'une séquence, pendant laquelle une oeuvre ou un groupement de textes ont été étudiés, le professeur propose un support nouveau (texte ou document iconographique) qui peut être pris dans l'oeuvre étudiée

LEGIARTI000035606680

—

Emplois spécifiques à l'Institut national des jeunes aveugles et aux instituts nationaux de jeunes sourds a) Instituts nationaux de jeunes sourds Inspecteur des études 427 - 852 Professeur d'enseignement général hors classe

Article Annexe IIIa

—

L'intérêt que porteront les professeurs à l'entreprise et au rôle du tuteur permettra d'assurer la continuité de la formation.

Article D376-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 05

Code de l'éducation

agrégé ou un professeur certifié exerçant dans un établissement d'enseignement public peut être désigné. " ; b) Au huitième alinéa, après la deuxième phrase, il est inséré une phrase ainsi rédigée : " Toutefois, à défaut d'un enseignant-chercheur, un

Article Annexe VI

—

Les professeurs doivent prendre en compte ces différents objectifs dans leurs pratiques et leurs évaluations.

Article 15

—

emplois dans les conditions suivantes : 1° Des concours externes, sur titres et travaux, sont ouverts aux candidats titulaires de l'un des titres ou diplômes ci-après : -doctorat prévu à l'article L. 612-7 du code de l'éducation ; -doctorat d'Etat ; -professeur

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