Ces exemples visent simplement à expliciter le propos. En aucun cas, ils ne s'imposent comme obligatoires. b) Le second ("les figures libres") correspond à peu près au quart restant de l'horaire annuel.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Gérer sa sécurité Définition : Effectuer les actions, simples ou complexes, et coordonnées, qu'une personne doit accomplir pour réagir comme il le faut en présence d'un danger.

LEGIARTI000049821629

—

Allégements de la loi du 21 août 2007 : ACOSS (URSSAF), CNFPT, CPRSNCF, INSEE. Annualisation de la réduction Fillon ACOSS (URSSAF), INSEE. Assujettissement et salaires bruts. ACOSS (URSSAF). Données fiscales Base brute.

LEGIARTI000027746213

—

Le vote a lieu à main levée, il est acquis à la majorité simple des suffrages exprimés. En cas d'égalité des voix, les présidents ont voix prépondérante. Le droit de vote ne peut être délégué. 2.7.

Article L5216-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

Code général des collectivités territoriales

-Afin de financer la réalisation ou le fonctionnement d'un équipement, des fonds de concours peuvent être versés entre la communauté d'agglomération et les communes membres après accords concordants exprimés à la majorité simple du conseil communautaire

Article L5214-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 45 > 98

Code général des collectivités territoriales

. ― Afin de financer la réalisation ou le fonctionnement d'un équipement, des fonds de concours peuvent être versés entre la communauté de communes et les communes membres après accords concordants exprimés à la majorité simple du conseil communautaire

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 25 > 80

Code de commerce

Attestation de parution dans un journal d'annonces légales ou copie de celui-ci ; pour les sociétés en nom collectif ou en commandite simple, copie de l'insertion.

Article ANNEXE

—

En outre, le conseil d'administration peut, par simple délibération, créer des établissements secondaires en tous lieux qu'il jugera utile.

Article 6

—

On entend par fournisseur d'un “ service d'accès à internet ” toute personne fournissant un service de simple transport, défini au i du paragraphe g de l'article 3 du règlement (UE) 2022/2065 du Parlement européen et du Conseil du 19 octobre 2022 relatif

Article 229-II-1.10

—

4 du règlement (CE) n° 417/2002 du Parlement européen et du Conseil du 18 février 2002, tel que modifié, relatif à l'introduction accélérée des prescriptions en matière de double coque ou de normes de conception équivalentes pour les pétroliers à simple

Article R542-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 02 > 27

Code de l'action sociale et des familles

-Au premier alinéa de l'article R. 231-2, les mots : " ressources supérieures à celles prévues pour l'octroi de l'allocation simple " sont remplacés par les mots : " ressources supérieures à celles prévues pour l'octroi de l'allocation spéciale pour les

Article Annexe III

—

cadre contribution défini à l'annexe 8 de l'arrêté du 4 septembre 2014 fixant la liste des éléments d'une demande de certificats d'économies d'énergie et les documents à archiver par le demandeur ; Dans le cas d'une ventilation mécanique contrôlée simple

Article Annexe (suite)

—

Simple souffle séquellaire d'intensité I, II et III. Examens complémentaires : ECG : absence de trouble électrique. Image cardiaque normale à la radio. Echo cardio avec FE > à 50 %.

Article Annexe II

—

Les quatre modules de ce domaine de formation sont obligatoires (ni dispense ni allègement), sauf pour : -les titulaires du certificat national de compétence de délégué aux prestations familiales qui bénéficient de la dispense des modules 2. 2, 2. 3 et

LEGIARTI000049821407

—

BSPCE) ACOSS (URSSAF, CGSS), DGFIP sauf épargne salariale, INSEE Participation patronale au financement d'avantages particuliers ACOSS (URSSAF, CGSS), INSEE Cas particuliers ACOSS (URSSAF, CGSS), CNAV (CARSAT, CGSS), INSEE, CNFPT Allégements

Article Annexe II - I. Maquette 13

—

.) ; -prendre en charge les complications simples d'un patient opéré ; -connaitre la prescription des traitements médicaux et la gestion de leur toxicité éventuelle dans tous les domaines de compétences de la spécialité. B.

Article 3

—

Le nom ou le symbole spéciaux attribués, le cas échéant, à une unité SI dérivée peuvent être utilisés à leur tour pour exprimer des unités dérivées d'une façon plus simple qu'à partir des unités SI de base.

Article Annexe

—

Les commissions adoptent à la majorité simple des membres présents les projets de décisions ; en cas de partage des voix, celle du président est prépondérante. Les votes ont lieu à main levée.

Article Annexe Ib (suite)

—

matériaux : - contraintes locales de compression et de cisaillement Utilisation de tableaux et d'abaques X S 5.5 La vérification et le dimensionnement X X X X 5.51 - L'utilisation d'outils de dimensionnement Logiciel simple

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