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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
60794b589ba5988459c42c33
27 avril 1983
27 avril 1983
IL EUT ESTIME OPPORTUN DE PRENDRE UNE GARANTIE SUPPLEMENTAIRE ; QU'EN SE DETERMINANT AINSI, SANS EXAMINER SI, COMME IL ETAIT ALLEGUE, LA SAISIE-ARRET N'ETAIT PAS FAITE POUR UNE SOMME EXCEDANT DE BEAUCOUP
Source officielleciv3
607943339ba5988459c418ba
23 octobre 1974
23 octobre 1974
BIREE A ENGRANGE SUCCESSIVEMENT, SUR DU FOIN PARTICULIEREMENT SEC PUISQU'IL DATAIT DE LA RECOLTE PRECEDENTE, UNE PREMIERE COUCHE DE FOIN HUMIDE, PUIS UNE QUANTITE TRES IMPORTANTE DE FOIN DE L'ANNEE, BEAUCOUP
Source officielleciv1
60794ca89ba5988459c4661b
30 janvier 1996
30 janvier 1996
adressés par le ministère public les 18, 19 et 31 août 1992 dans les affaires Barutant, Faivre et Gibels ; qu'elle relève, en outre, que ces mandements ont été renvoyés au Parquet sans explication et beaucoup
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200454
22 février 2008
22 février 2008
d'instance de Prades, 8 février 2008), d'avoir ordonné sa radiation de la liste électorale de la commune de Porta alors, selon le moyen, que militaire de carrière dans la Marine nationale, elle voyage beaucoup
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200946
4 juin 2015
4 juin 2015
, les mairies, les préfectures et divers organismes sociaux, qu'il connaît sept langues rares qui sont parlées dans des pays de l'Ouest africain, qu'il est le seul à en connaître autant et qu'il a beaucoup
Source officielleciv2
613720aecd580146773ed682
12 juin 1987
12 juin 1987
et humiliations, subis par Mme G. du fait de son mari, lui ont causé à la fois un important préjudice moral et un préjudice matériel engendré par la quasi-déconfiture d'une entreprise qui eût été beaucoup
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2206579_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
A s'est borné à soutenir, dans le délai de recours, que " la société FPE était en liquidation judiciaire il y a de ça moins d'un an ", qu'il n'en était pas informé et qu'il a réalisé " beaucoup de démarches
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abd1
28 février 2008
28 février 2008
ACTICALL a eu le projet de réduire fortement le personnel de son centre de contacts clients de Beaubourg mais a pu y renoncer grâce à la conclusion de nouveaux marchés.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2308636_20260219
19 février 2026
19 février 2026
B... au titre de l’occupation irrégulière, entre le 3 juillet 2022 et le 28 octobre 2024, de l’appartement situé 39, rue Beaubourg (75003).
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-210458
17 mai 2021
17 mai 2021
Turquie , n o 9829/07, § 41, 10 avril 2012) s’analyse-t-elle à la torture, en violation de l’article 3 de la Convention (voir, parmi beaucoup d’autres, Selmouni c.
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed75
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Depuis ses parents l'ont beaucoup aidée et versent régulièrement des sommes d'argent pour qu'elle puisse faire face à ses premiers besoins.
Source officiellecr
6079a7fa9ba5988459c4b784
30 novembre 1982
30 novembre 1982
LEUR APPARTENANCE A LA NATION ALGERIENNE AU MOTIF QU'ILS AFFIRMAIENT QUE LE COTE ALGERIEN EST LE PLUS DANGEREUX ; QUE L'IMMIGRATION SAUVAGE DES ALGERIENS A POUR RESULTAT PEU DE TRAVAILLEURS MAIS BEAUCOUP
Source officielleJuge Libertés Détention
690cb9cb1f8a20b910f80014
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Elle reconnaît avoir beaucoup d’angoisses. Elle précise avoir dit à ses enfants qu’elle avait besoin de temps pour elle au printemps car ils la sollicitent beaucoup.
Source officielleJuge des libertés détent
67ec4d28dd062d9f810e78eb
1 avril 2025
1 avril 2025
Attendu qu’au cours de l’audience, Monsieur [F] [V] [L] a déclaré : ” Je vais beaucoup mieux et j’accepte certains troubles que j’ai. Par exemple les troubles bipolaires que j’ai.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2518558_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
B..., représenté par Me Beaufort, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : d’ordonner la suspension de l’exécution de la décision
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e894
29 septembre 2011
29 septembre 2011
requises par la loi ; Attendu que le 06 juillet 2010 Me Philippe Z... huissier de justice à Maubeuge a établi un acte de signification de cette décision à Johanne Y... " actuellement... à Beaufort
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00633
21 juin 2011
21 juin 2011
stockage de la machine en indiquant qu'il s'agissait d'une garde provisoire "pour rendre service" mais dont il a reconnu, dans un courrier du 1er juillet 2005 à la société Tedimi, qu'il a en fait duré beaucoup
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR06466
10 novembre 2010
10 novembre 2010
X... admet les faits tout en rejetant la responsabilité sur des enfants qui étaient en réalité des victimes beaucoup trop jeunes pour avoir pu esquisser une quelconque défense, qui le considéraient comme
Source officiellesoc
6137218ccd580146773f4b3f
16 octobre 1991
16 octobre 1991
. ; qu'ayant contesté que le prix de revient d'un numéro de la revue "fruits" revenait beaucoup moins cher réalisé en sous-traitance, le CIRAD a décidé d'avoir recours à la sous-traitance ; que l'employeur
Source officielle6ème chambre
DTA_2203137_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Elle soutient que : - " beaucoup de " pénalités réclamées sont totalement injustifiées, dès lors que les bons de commande ont fréquemment été émis dans des délais excessivement courts : - si les clauses
Source officiellePage 77 sur 1192