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1 773 résultats pour « Cervesi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2200909_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

depuis ses 22 ans, il se voit proposer par le centre hospitalier (CH) Sainte-Anne à Paris une stéréo-électro-encéphalographie (SEEG) consistant à implanter plusieurs électrodes en différents points du cerveau

Source officielle

Page 77 sur 89

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

68e743163940dd585f4f7538

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

son syndic, la société PHILIPPE POSTIC, SARL inscrite au RCS de [Localité 22] sous le numéro 401 718 242 C/O Société PHILIPPE POSTIC [Adresse 4] [Localité 18] Représenté par Me Apolline LAROZE-CERVETTI

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00119_20230628

Admin. Appel

28 juin 2023

28 juin 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 mai 2021, la société par actions simplifiée (SAS) SBTPC - Sogea Réunion, venant aux droits de la société Sogea Réunion, représentée par Me Cerveaux, conclut au

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1118DEC003173496

Admin. suprême

18 novembre 2004

18 novembre 2004

garde à vue du requérant Le 11 novembre 1995, à la suite de la dénonciation par une certaine A.Y. de la tenue d'une réunion clandestine de membres de l'organisation armée Devrimci Halk Kurtuluş Partisi Cephesi

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2004:1118DEC003173496

Admin. suprême

18 novembre 2004

18 novembre 2004

and detention in police custody   On 11 November 1995, after a certain A.Y. had tipped the police off about a secret meeting of members of the armed organisation Devrimci Halk Kurtuluş Partisi Cephesi

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1130JUD004211998

Admin. suprême

30 novembre 2004

30 novembre 2004

[le colonisateur] usurpe les richesses du pays qu'il a colonisé, ne reconnaît pas la volonté politique du peuple colonisé, il s'évertue à l'exploitation de son travail, de ses cerveaux et de ses capitaux

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

62c67be7ca9bf263790306fc

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Il est ivre tous les soirs l'alcool lui ronge le cerveau.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

635b7213b201587f74be03d5

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

11] plutôt que de demander à un passant, il me reprochait mon incapacité à lire des plans et à le guider; il me disait ' demande à ta collègue, si tu n'y arrives pas, vous ne serez pas trop de deux cerveaux

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

633e702ef8faf13e2e973dd7

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Le 30 janvier 2015, [X] [C] s'est rendu lui-même aux urgences de l'hôpital [9] et le 11 février 2015, une seconde biopsie a révélé un glioblastome, soit une lésion au cerveau.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01479

Cassation

14 septembre 2016

14 septembre 2016

Pour la 150ème fois, sers toi de ton cerveau (…)" ; qu'elle avait encore invoqué et démontré le lien existant entre sa maladie et le harcèlement souffert par la production de plusieurs certificats médicaux

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

644229eed2fa6fd0f8040497

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

En mai 2008, en raison de la persistance des douleurs de la zone frontale du cerveau, de troubles de l'équilibre et d'une fatigabilité, un traitement par Lioresal a été associé au traitement par Tegretol

Source officielle
CA

Délég.Premier Président

6274bb412799a9057d5dce80

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

aux activités de DAVIDSON CONSULTING dans le cadre du projet RoBIK (Robust Brain computer Interface for Virtual Keyboard) visant à rendre plus robuste et plus ergonomique le principe d'une Interface Cerveau-Ordinateur

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6690c7650d808eb34e455746

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

à l'occasion d'une altercation que vous aviez eue quelques minutes plus tôt avec Mme [H] [D] où vous avez répondu par l'affirmative quand elle vous demandait si vous pensiez 'qu'elle n'avait pas de cerveau

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

67ecc7e08e074ba02f40a3d5

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

1989 à [Localité 10] (39) [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Benoît DE BOYSSON, avocat au barreau de l'AIN La société ICAR [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Caroline CERVEAU-COLLIARD

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0e74c25a97f0381f56b2

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

L'expert neurologue [Y] mentionne dans son rapport qu'aucun des troubles neuropsychologiques constatés lors de son examen ne peut être attribué à l'effet direct de l'accident sur le cerveau, qu'il est

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd90286

Appel

12 février 2013

12 février 2013

X... ne peut imputer sa maladie, une tumeur au cerveau, à l'utilisation de ce produit dont le seul risque d'utilisation consistait en des irritations cutanées.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2110296_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Un scanner cérébral réalisé en urgence a mis au jour la présence de multiples bulles dans le cerveau du patient, symptomatiques d'une embolie gazeuse cérébrale.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2308157_20240524

Administratif

24 mai 2024

24 mai 2024

des " troubles émotionnels " ou des " addictions ", et " n'a jamais présenté d'impulsivité () voire quasiment aucune manifestation d'un syndrome dysexécutif ", la médecin psychiatre de l'Institut du cerveau

Source officielle
CA

1re chambre civile

6926d42677bf00d0f5ed8785

Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

1955 à [Localité 7] (ALGERIE) [Adresse 10] [Localité 4] Madame [O], [Y] [Z] épouse [G] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 9] (69) [Adresse 10] [Localité 4] Assistés de Me Caroline CERVEAU-COLLIARD

Source officielle
CA

1re chambre civile

6926d42c77bf00d0f5ed87f4

Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

1955 à [Localité 7] (ALGERIE) [Adresse 10] [Localité 4] Madame [P], [E] [B] épouse [K] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 9] (69) [Adresse 10] [Localité 4] Assistés de Me Caroline CERVEAU-COLLIARD

Source officielle