désordres affectant le chemin de câble, à hauteur de 90 % s'agissant de la condamnation prononcée à hauteur de 168 240 euros à son encontre au titre des désordres affectant le platelage en bois et l'escalier

[V] [H] et Mme [O] [K] son épouse à M. et Mme [Y], comporte des désordres affectant les planchers et l'escalier qui rendent les ouvrages impropres à leur destination.

Il estime qu’aucun lien de causalité entre le pin et les désordres n’est démontré, notamment les dommages à l’escalier et au mur de clôture situé en dehors de la zone de développement racinaire.

» qu'en page 12/28, il a précisé que « la cause de ce désordre est à rechercher d'une part dans la qualité du remblaiement périphérique, notamment sous les marches de l'escalier et d'autre part peut être

En effet ils nous semblaient à tous qu'il était Impossible de relever les compteurs électriques et de gaz sans s'accroupir ou de monter des escaliers.

privé, prenant naissance au 7ème étage, escalier principal, composé de : hall, deux pièces principales, cuisine, salle de bains, water-closet, dégagements, - droit à l'usage exclusif de deux placards

, la présence de cet escalier constituait un élément contractuel.

, centrale, entre le niveau sous sol-1, et le rez-de-chaussée, avant cet étage, la cage d'escalier est partie commune spéciale au bâtiment, escalier de service, vers le niveau rez-de-chaussée, au niveau

La pose de l'escalier n'a pas été réalisée comme le préconise le fabricant : pas de béton de support et aucun moellon de renfort.

Pour établir qu'il a été blessé au sein de l'espace piscine lors de la montée de l'escalier, M.

Je me dirige sous les escaliers de ma requérante et je constate que la porte de la cave est fermée à clé ".

jugement à savoir : * la réalisation d'une isolation thermique adaptée à la nature du bâtiment et ses caractéristiques, * une vérification et une remise en état si nécessaire de la toiture, des escaliers

Le SDC a souhaité procéder à des travaux supplémentaires dont des travaux de peinture et du sol de la cage d'escalier numéro 5 du bâtiment 5.

et remise en état des lieux avant achèvement de la maison et paiement intégral, ou maintien en l'état de la cage d'escalier et achèvement gratuit de la maison à la charge du constructeur) qui ont été

il porte le n° 3, desservi par un escalier dit escalier numéro 2 et comprenant un grand débarras et trois appartements ; que ces deux bâtiments sont séparés par une cour intérieure.

les intimés précisent que la surface litigieuse est désormais une chambre après avoir été une cuisine, et que le premier étage de leur maison d'habitation n'est accessible que depuis un escalier

comprenant pour la cage d'escalier du 4, en rez-de-chaussée hall d'entrée, deux appartements, dégagement et local à poubelles, du 1er au 4ème étage deux appartements par niveau, un escalier unique desservant

Mme Z..., bénéficiaire avec son époux de la promesse de vente et caution solidaire de la SCI Sacre pour le remboursement du prêt consenti pour l'acquisition du local, que la cave est reliée par un escalier

Il ressort du rapport d'expertise de Monsieur A... déposé le 26 novembre 2009 que les locaux se développent sur deux niveaux reliés par un escalier intérieur : rez-de-chaussée et sous-sol ; les locaux

... représentant 213/1000ème ; que surtout par arrêt du 2 juillet 2001, la Cour d'appel de Toulouse a constaté dans son dispositif le droit des copropriétaires du lot 18 « sur le palier d'accès à l'escalier