Les paiements doivent toujours être effectués dans l'ordre croissant des gains de chaque joueur si plusieurs joueurs sont gagnants. La table de jeu détermine le rapport de paiement des gains par groupe de couleur en fonction des mises engagées.

Article 2

—

Lorsque des modifications sont apportées à la substance accessoire incorporée dans un dispositif médical mentionnée aux points 10 et 10 bis, en particulier en rapport avec son procédé de fabrication, l'organisme habilité est informé des modifications

Article Annexe 1

—

Programme relatif aux techniques du métier Evolution des procédés de fabrication du papier, des encres et de l'imprimerie ainsi que des éléments constitutifs des documents graphiques.

Article Annexe III

—

Candidats visés par l'article 7du présent arrêté Au cours de la formation professionnelle (en entreprise ou en établissement de formation), le candidat constitue un dossier relatif à un projet de fabrication, dont il détermine avec ses formateurs : -

Article Annexe Ib

—

, le bon de commande, la feuille de marché, le bon d'économat, le diagramme de fabrication, les fiches de production COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES C1-1.2 Planifier son travail et celui de son équipe dans

Article Annexe

—

(mise au sel à sortie affinage; : 210 jours (cf recommandation n° 5) Durée de fabrication de 270 jours ou plus désossage raidissage (facultatif) tranchage (facultatif) critères physico-chimiques SST maxi

Article 2

—

Toutefois, elle pourra être autorisée par arrêtés ministériels, après consultation des organisations patronales et ouvrières, dans les industries ou les fabrications où cette organisation sera justifiée par des raisons techniques.

Article Annexe

—

Techniciens supérieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense. Techniciens supérieurs de l'économie et de l'industrie. Techniciens supérieurs de la météorologie. Techniciens de recherche et de formation.

Article 29

—

Une fréquence différente peut être prévue par arrêté préfectoral pour les réservoirs liés à des unités de fabrication. 29-4.

Article 23

—

Il détermine aussi la liste des procédés métallurgiques, d'électrolyse, de réduction chimique et de fabrication de produits minéraux non métalliques mentionnés aux 1° et 3° du IV de l'article L. 3333-2 du code général des collectivités territoriales,

LEGIARTI000033869302

—

Les demandes d'avis mentionnent également les conditions de fabrication ou la reproductibilité qui garantissent la permanence des caractéristiques des produits ou procédés. CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES Les performances intrinsèques.

Article R1222-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 32 > 15

Code de la santé publique

scientifiques d'embryons ou de cellules souches embryonnaires dans les conditions prévues à l'article L. 2151-7 ainsi que l'importation et l'exportation de cellules souches embryonnaires dans les conditions prévues à l'article L. 2151-6 ; e) La fabrication

Article Annexe

—

Il (elle) réalise les opérations de fabrication ou de réparation en mettant en œuvre le matériel nécessaire et les techniques en usage dans le métier.

LEGIARTI000027520215

—

Cette évolution se traduit, par exemple, par la fabrication de pare-soleil orientables, des supports destinés à recevoir des panneaux photovoltaïques et des menuiseries métalliques avec des profilés à rupture de pont thermique.

Article 1465 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 70

Code général des impôts

Cette exonération s'applique également aux créations d'activités dans les zones de revitalisation rurale réalisées par des artisans qui effectuent principalement des travaux de fabrication, de transformation, de réparation ou des prestations de services

Article 46 quater-0 YO

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 81 > 65

Code général des impôts, annexe III

Les collaborateurs chargés de la fabrication de l'animation qui sont ceux en charge : de la mise en place de l'animation ; de l'exécution de l'animation ; de la mise en place des décors ; de l'exécution des décors ; du traçage-gouachage, de la colorisation

Article R20-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 47 > 44

Code des postes et des communications électroniques

marquage et la configuration interne ; b) Les versions de logiciels et micro-logiciels ayant des incidences sur la conformité aux exigences essentielles ; c) La notice d'utilisation et les instructions de montage ; 2° Des dessins de conception et de fabrication

Article L34-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 33 > 08

Code des postes et des communications électroniques

particulier d'indépendance, fixées par décret en Conseil d'Etat, notamment lorsqu'il s'agit d'un organisme appartenant à une association d'entreprises ou à une fédération professionnelle qui représente des entreprises participant à la conception, à la fabrication

Article R543-44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 27 > 61

Code de l'environnement

Les emballages mentionnés à l'article R. 543-42 doivent satisfaire aux exigences essentielles définies ci-dessous : 1° Exigences portant sur la fabrication et la composition de l'emballage : a) L'emballage doit être conçu et fabriqué de manière à limiter

Article R313-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

dispositions du présent article ne sont applicables aux véhicules et matériels spéciaux des services d'incendie et de secours et des formations militaires de la sécurité civile que si elles sont compatibles avec leurs caractéristiques techniques de fabrication

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