salarié et qu'il n'a pas pris les mesures nécessaires pour l'en préserver ; que l'employeur est notamment tenu de prendre des mesures pour prévenir le basculement, le renversement, le déplacement et le glissement

[M] a déclaré que « le camion était mouillé par le rincage des quelques gouttes s'échappant à l'ouverture des bouchons des raccord de branchemants, j'ai glissé sur le bord du plancher du camion lorsque

l'inéligibilité mentionnée à l'article L. 118-3 du code électoral, le cas de force majeure constitué par l'enfouissement, le 2 mai 2011, de l'habitation de son mandataire financier à la suite d'un glissement

Le 30 novembre 2021, alors qu'elle était en télétravail, elle a glissé dans les escaliers et s'est blessée à l'épaule.

Le 27 mars 2000 vers midi elle a glissé sur le sol en carrelage du lieu du stage qui venait d'être lavé. Elle a été sérieusement blessée.

Je pense qu'elle a été surprise elle a voulu se décaler et a glissé.

[K], absent en accident de travail par glissement de poste et celui du 20 au 30 avril 1999 celui de M.

Z..., président de l'association LA VALSE, indique " Le dimanche 13 mars 2005, salle..., Mme Y..., habitant..., en dansant, a glissé et est tombée en arrière.

Y..., employé comme distributeur de prospectus, a déclaré avoir été victime d'un accident du travail le 8 décembre 2010 ; que, selon la déclaration d'accident, " le chariot de distribution a glissé sur

susceptible de démontrer l'existence d'une faute de conduite à la charge de la victime ; qu'en l'absence de toute trace de freinage ou de ripage sur le sol, rien n'établit que Y... et sa moto auraient glissé

l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise doit tenir compte du poste occupé ; - une partie de la fiche de poste du médecin responsable de la protection maternelle et infantile de Nice-Centre a glissé

Elle soutient que : - à la suite d'un glissement de terrain, sa maison a été affectée d'importantes fissures ; - il a été pris un arrêté de mise en sécurité avec interdiction de pénétrer dans l'habitation

projet ne méconnaît pas l'activité agricole ; - la décision est entachée d'erreur de droit dès lors qu'aucun texte législatif ou réglementaire impose une prise en compte de la réglementation du glissement

13.999 contre l'ordonnance rendue le 12 novembre 2018 par le juge de l'expropriation du département du Rhône siégeant au tribunal de grande instance de Lyon, dans le litige les opposant à la commune de Gleizé

GLI COORDINATION [Adresse 3] non représentée Ordonnance : réputée contradictoire, mis à disposition du public par le greffe le jour du délibéré, M.

#Fattoria autonoma tabacchi, Lino Bason y otros y Associazione Professionale Trasformatori Tabacchi Italiani (APTI) y otros contra Ministero dell'Agricoltura e delle Foreste, Azienda di Stato per gli interventi

sicurezza e giustizia – Direttiva 2008/115/CE – Rimpatrio di cittadini di paesi terzi il cui soggiorno è irregolare – Articolo 7, paragrafo 4 – Nozione di “pericolo per l’ordine pubblico” – Condizioni in cui gli

. # Fattoria autonoma tabacchi, Lino Bason e.a. en Associazione Professionale Trasformatori Tabacchi Italiani (APTI) e.a. tegen Ministero dell'Agricoltura e delle Foreste, Azienda di Stato per gli interventi

du 20 mars 2001, le procès-verbal d'une réunion des délégués du personnel de la GLI en date du 1er Octobre 2001 en présence de trois directeurs sur lequel Monsieur [M] [F] figure en qualité de délégué

commission départementale d'aménagement foncier de la Charente-Maritime, en date du 25 juin 1982, statuant sur leur réclamation relative au compte de la communauté existant entre eux, au double motif d'un glissement