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4 415 résultats pour « Lepoux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2301069_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

2023 et un mémoire récapitulatif non communiqué enregistré le 24 octobre 2024, Mme D C, agissant en son nom personnel et en qualité de représentante légale de son fils mineur A C, représenté par Me Leroux

Source officielle

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TA

1ère chambre

DTA_2301306_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 6 juillet 2023, 9 août et 26 décembre 2024, Mme A B, représentée par Me Lecour, demande au tribunal : 1°) d'annuler le compte-rendu

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301907_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 29 septembre 2023, 9 août 2024, 6 décembre 2024 et 26 décembre 2024, Mme B C, représentée par Me Lecour, demande au tribunal

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302099_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 6 novembre 2023, 9 août 2024, 6 décembre 2024, 26 décembre 2024 et 29 janvier 2025, Mme A B, représentée par Me Lecour, demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2305002_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

A F et la SARL Le Jobar, représentés par Me Leroux, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution

Source officielle
TJ

Référés expertises

6a0caacccdc6046d4739ad17

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

1] 25 TUILERIE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Neda ARMBRUSTER, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEURS : Mme [Z] [B] épouse [P] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Stanislas LEROUX

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 4

5fdb52b4ed3b6230acf49133

Appel

18 février 2019

18 février 2019

DEMANDEURS Madame [U] [Y] [Adresse 1] [Adresse 1] née le [Date naissance 1] 1953 Madame [K] [F] [Adresse 2] [Adresse 2] née le [Date naissance 2] 1983 Représentés par Me Michel LEDOUX

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

69fc1e76cdc6046d47e090a4

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Localité 1] (23/00022) RÉOUVERTURE DES DÉBATS Copie certifiée conforme délivrée le à Me Elisabeth LEROUX

Source officielle
CA

1re chambre sociale

5fd92eccc8c1bd0e519023d4

Appel

22 mai 2020

22 mai 2020

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 MARS 2020, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Madame Florence FERRANET, Conseiller

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2204839_20221009

Administratif

9 octobre 2022

9 octobre 2022

E, représenté par Me Ledoux, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge solidaire de M. D et de M.

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

61635de7683f470e3416dc42

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

audit siège Maître [E] [G] Maître [Z] [Y] Maître [V] [L] tous domiciliés [Adresse 2] représentés par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON-GIBOD - N° du dossier 1047432 Rep/assistant : Me Bruno LEPLUS

Source officielle
CA

11e Chambre A

6163920cc171f9a1fe14c659

Appel

28 janvier 2011

28 janvier 2011

APPELANTS Monsieur [P] [V] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 9] ([Localité 9]), demeurant [Adresse 5] représenté par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, Assisté de Me Florence LEROUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c997bd3db21cbdd88bbb

Appel

28 novembre 2006

28 novembre 2006

SOCIETE FRALSEN HORLOGERIE, ayant son siège, 2 rue Albert Thomas - 25023 BESANCON CEDEX, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant pour ce audit siège, INTIMEE Ayant la SCP LEROUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb07bd3db21cbdd8cb21

Appel

8 octobre 2008

8 octobre 2008

EST, ayant son siège, 5, Rue de la Goulette - BP 68 - 21850 SAINT-APOLLINAIRE, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant pour ce audit siège, APPELANTE Ayant la SCP LEROUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca18bd3db21cbdd8a0bf

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

INDUSTRIE, ayant son siège,... 25490 BADEVEL, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant pour ce audit siège, INTIMEE Ayant la SCP LEROUX pour avoué et Me Sébastien BENDER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4f4

Appel

28 novembre 2006

28 novembre 2006

FRALSEN HORLOGERIE, ayant son siège,2 rue Albert Thomas-25023 BESANCON CEDEX, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant pour ce audit siège, INTIMEE Ayant la SCP LEROUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a788

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

siège, Ancienne Chapelle de la Citadelle - 15 rue Louis Loucheur - 25200 MONTBELIARD, ès qualités de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de la SA CAGES, INTIMEE Ayant la SCP LEROUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb40bd3db21cbdd8d2d1

Appel

3 novembre 2009

3 novembre 2009

REGIONALE EST, ayant son siège, 43 rue Eugène Ducretet-BP 2059-68200 MULHOUSE, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant pour ce audit siège, APPELANTE Ayant la SCP LEROUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936b3

Appel

15 novembre 2016

15 novembre 2016

né le 09 Novembre 1992 à ... ... 20200 BASTIA assisté de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Romain BOUVET, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE00065_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

et Mme B, représentés par Me Leroux, avocat, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de contribution

Source officielle