Les ententes entre producteurs. Les interventions de l'État dans la production. 5.2 La circulation des richesses La monnaie : la fonction de la monnaie, les diverses sortes de monnaie.

Article Annexe

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Réglementation de l'activité : Les déchèteries font partie des installations de collecte de déchets apportés par le producteur initial et sont des installations classées pour la protection de l'environnement conforme aux arrêtés 2710-2-DND du 26 mars

Article 28

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le taux de nouvelles productions, qui ne peut être inférieur à 45 %, le nombre de rediffusions d'un même titre, qui ne peut être supérieur à cent cinquante par mois, ainsi que sur le nombre de titres et d'artistes diffusés et sur la diversité des producteurs

Article 12

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destinée aux jardiniers amateurs conditionnée et commercialisée en petites quantités " ; 7° Lors de la vente de mélanges de semences de plantes fourragères destinés à la préservation de l'environnement naturel, l'emballage porte une étiquette du producteur

LEGIARTI000048970020

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intellectuelle (CPI) prévoit que toute reproduction d'une œuvre de l'esprit, œuvre musicale, audiovisuelle, littéraire ou des arts visuels, est subordonnée à l'autorisation préalable de l'auteur et/ ou des titulaires de droits voisins (artistes-interprètes, producteurs

Article L541-15-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 18

Code de l'environnement

A l'exclusion des emballages ménagers en verre, tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs mis sur le marché à compter du 1er janvier 2015 fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur

Article 1

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Ile-de-France - Sup de vente - ESMAE ; chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne - ESMAE III Responsable d'administration d'entreprise culturelle 323 2 ans ECAD Consultants - IESA art & culture III Régisseur / producteur

Article Annexe II

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39,20 kg/ km Vraquier Handymax 24 700 tonnes Heavy fuel oil : 39,70 kg/ km Vraquier Panamax 33 000 tonnes Heavy fuel oil : 49,40 kg/ km Vraquier Capesize 79 600 tonnes Heavy fuel oil : 79,80 kg/ km Pétrolier Petit product

Article 50 octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 49

Code général des impôts, annexe IV

(CEE) n° 918/83 du 28 mars 1983 demeure sans incidence sur l'application de l'exonération de la taxe ; 8° Les produits obtenus sur des biens fonds situés dans un pays tiers à la Communauté européenne, à proximité immédiate de la France, par des producteurs

Article 266 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 16

Code des douanes

Aux réceptions de déchets en provenance d'un dépôt non autorisé de déchets abandonnés dont les producteurs ne peuvent être identifiés et que la collectivité territoriale chargée de la collecte et du traitement des déchets des ménages n'a pas la capacité

Article 46

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(3) Lorsque l'installation est raccordée à une station d'épuration qui n'est pas exploitée par le producteur des eaux résiduaires industrielles, et sous réserve du respect du III de l'article R. 515-65 du code de l'environnement, l'arrêté préfectoral

Article 19

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Sémaphores, utilisation des sémaphores pour résoudre des problèmes classiques de synchronisation : le problème de l'exclusion mutuelle, le problème du producteur et du consommateur, le problème du lecteur et du rédacteur. 5.

Article 4

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Le secrétariat du comité du label de la statistique publique, placé sous l'autorité du rapporteur de ce même comité organise le fonctionnement du comité et coordonne l'instruction des projets d'enquête que lui soumettent les services producteurs de la

LEGIARTI000049858108

—

La notion de filière : producteur, collecteur, transformateur, distributeur, consommateur.

LEGIARTI000049858145

—

La notion de filière : producteur, collecteur, transformateur, distributeur, consommateur.

Article L243-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 38

Code rural (nouveau)

techniciens justifiant de compétences adaptées définies par décret, intervenant dans le cadre d'activités à finalité strictement zootechnique, salariés d'un vétérinaire ou d'une société de vétérinaires habilités à exercer, d'une organisation de producteurs

LEGIARTI000028252330

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locale ADMR du canton de Conques et Nauviale Schéma coordonné d'accompagnement au vieillissement gériatrique et gérontologique sur le canton de Conques Département du Calvados Comité interprofessionnel pour la promotion du pays d'Auge Des producteurs

Article L541-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 49

Code de l'environnement

Les cahiers des charges des filières à responsabilité élargie des producteurs définissent des objectifs en ce sens adaptés à chaque filière ; 4° Augmenter la quantité de déchets faisant l'objet d'une valorisation sous forme de matière, notamment organique

Article Annexe (suite)

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technicien réalisateur 5 Collaborateur spécialisé d'émission 6 Conseiller de programme 7 Intervenant spécialisé 8 Lecteur de texte 9 Musicien copiste radio 10 Présentateur 11 Producteur coordinateur délégué

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