Viennois, rapporteur, M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller, MM. Z..., Grégoire, Zennaro, Kuhnmunch, Fouret, Thierry, conseillers, Mme Y..., M.

Viennois, conseiller rapporteur, Mme Lescure, conseiller, M.

X..., salarié de la société Viennot et compagnie en qualité de responsable d'un chantier de sciage de grumes exploité par cette entreprise à Nebring (Moselle), dont les salaires étaient payés avec retard

barreau de LIMOGES, Conseil du mineur Ulrick ; Monsieur le Président a été entendu en son rapport ; Madame A... et Monsieur B... ont été entendus en leurs explications ; Maître LEMASSON, Maître VIENNOIS

étant pas opposées, devant Madame Isabelle Lauqué, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Maud Vignau

MOURNE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BOURGANEUF ET ROYERE DE VASSIVIERE GS-iB Demande en cessation de concurrence déloyale ou illicite et/ ou en dommages et intérêts Grosse délivrée à Maître VIENNOIS

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 29 JANVIER 2013 (Rédacteur : Madame Maud VIGNAU, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle : 11/

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 18 MARS 2014 (Rédacteur : Madame Maud Vignau, Président) (PH) PRUD'HOMMES N° de rôle :

1766 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 4 janvier 2017), que, par acte du 10 janvier 1985, Marcel Z... et son épouse ont donné à bail à long terme à M. et Mme Y... des parcelles de vigne

Par donation-partage du 18 novembre 1974, une partie de ces vignes a été attribuée à un autre fils, M. R... K.... 2.

La SAS Agrovin France commercialise des produits et des machines pour le traitement des vignes et des vins.

attaqué (Bordeaux, 3 novembre 2016), que, le 8 novembre 1989, Pierre A... a vendu à Mme Y... la nue-propriété de biens immobiliers, constitués d'une maison d'habitation et de parcelles en nature de vigne

selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 24 septembre 2013), que la société Toltex, exerçant l'activité d'achat, transformation, vente de tous produits pour les espaces verts, les pépinières, l'horticulture, la vigne

Selon l'arrêt attaqué (Reims, 11 octobre 2017), par acte du 19 février 1982, [W] [M] et son épouse ont donné à bail à Mme [E], une parcelle de terre à vigne. 3.

[X] [L], nus-propriétaires, ont donné à bail rural à long terme de dix-huit ans à compter du 1er novembre 2001 diverses parcelles de vigne à la société civile d'exploitation viticole [L] (la SCEV).

W-B7E-ULZS N° minute : 23/ du 11 Janvier 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [U] [G] [D] [M] épouse [O] [W] [V] [N] [O] Copie exécutoire délivrée à Maître Aurélie VIANDIER-LEFEVRE Me Sophie VIGON

#Viron tasavalta vastaan Euroopan komissio.#Muutoksenhaku - Sokeri - Sokerin, isoglukoosin ja fruktoosin ylijäämämäärien määrittäminen uusissa jäsenvaltioissa.#Asia C-535/09 P.

le mois d'octobre 1997, le Syndicat de la boulangerie de la Vienne a fait citer devant la juridiction civile les sociétés La Grigne poitevine, Le Fournil du Poitou, le Pétrin poitevin et le Fournil viennois