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3 327 résultats pour « analyses et frais de laboratoires »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 9

60358171a3c721a6b2502a2b

Appel

13 avril 2016

13 avril 2016

Ce travail administratif a été analysé et quantifié par le cabinet d'experts Orseu, mandaté par le CHSCT «'itinérants'» de la société SANOFI pour analyser la charge de travail des personnels itinérants

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60358171a3c721a6b2502a2c

Appel

13 avril 2016

13 avril 2016

Elle ajoute que la salariée ne peut exciper du montant de l'indemnité dont bénéficie un groupe fermé de directeurs et médecins régionaux issus du laboratoire Aventis depuis 2002, dès lors qu'elle n'est

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60358171a3c721a6b2502a32

Appel

13 avril 2016

13 avril 2016

Elle ajoute que la salariée ne peut exciper du montant de l'indemnité dont bénéficie un groupe fermé de directeurs et médecins régionaux issus du laboratoire Aventis depuis 2002, dès lors qu'elle n'est

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301223

Cassation

12 novembre 2015

12 novembre 2015

, par un laboratoire spécialisé, de la poussière d'amiante du site pour constater l'existence et l'importance des traces de poussière d'amiante ; qu'ainsi, les conditions d'application de l'article 1792

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

686579cc72b7e1b6bf1d7f0b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Par analogie avec les critères présidant à l’analyse de la distinctivité d’un signe déposé à titre de marque, les dispositions précitées de l’article L.713-6 I 2° du code de la propriété intellectuelle

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100914

Cassation

6 septembre 2017

6 septembre 2017

X... fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes ; Attendu, d'abord, qu'après avoir constaté l'échec de l'implantation opérée et analysé les extraits des sites internet relatifs à la technique utilisée

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

615e0cc4c25a97f0381f4ae9

Appel

21 mars 2014

21 mars 2014

Il soutient pour l'essentiel que: -le contrat s'analyse en un contrat d'entreprise et non en un contrat de vente, compte tenu de la spécificité du travail effectué, -l'existence d'un aléa s'oppose à

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1610413_20220802

Administratif

2 août 2022

2 août 2022

Les frais d'expertise, taxés et liquidés à la somme de 47 884,46 euros TTC aux termes de l'ordonnance du 13 octobre 2015 du président du tribunal et les frais de laboratoires confiés à la société Efectis

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100162_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Il ressort des analyses confiées à plusieurs laboratoires que la résistance à la compression est trop faible pour un pont supportant des passages de véhicules.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300880

Cassation

13 juillet 2016

13 juillet 2016

les analyses effectuées au laboratoire Apave Nord-Ouest (AMO) qui indiquent un taux de non-conformité des aciers de 75 %, sont remises le 13 février 1997 à la société Dumez, laquelle met en demeure la

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_25MA01525_20260331

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

Les frais d’analyses et de prélèvements sont à la charge de la commune de Lardiers selon les tarifs et modalités fixés par la réglementation en vigueur. / Conformément à l’article R. 1321-17 du code de

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6035ac2e3237d9104ae7853f

Appel

18 mars 2016

18 mars 2016

analyse anatomopathologique.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fdca4720795a008872d4356

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

irrépétibles et les dépens qu'elle a exposés, qui comprendront pour moitié les frais d'expertise de Monsieur D..., et ce compris les frais de greffe liquidés à la somme de 274,66 euros TTC.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a937

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

"Nous avons aussi établi que les résultats des essais vibratoires réalisés par le laboratoire EXAM étaient satisfaisants du point de vue des vibrations strictes et, en particulier, les accélérations de

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-195098

Admin. suprême

12 juillet 2019

12 juillet 2019

    The applicant submitted her DNA samples to a private laboratory for analysis. On 10 August 2017 the laboratory received the samples.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2500669_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Sur les frais liés au litige : 7. Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce de mettre à la charge de l'État le versement d'une somme de 1 200 euros à M.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2402422_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Le 3 juin 2024, le laboratoire d'analyse toxicologique saisi par la gendarmerie a confirmé que l'intéressée avait fait usage de cannabinoïdes.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300238

Cassation

29 février 2012

29 février 2012

... ; que comme l'ont justement analysé les premiers juges, il constitue l'autorisation écrite prévue à l'article 7 du bail permettant au preneur de réaliser à ses frais des travaux de cloisonnement des

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2304507_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Un signalement a été adressé à l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM), les prothèses étant, quant à elles, envoyées au fabricant pour analyse en laboratoire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2202796_20220818

Administratif

18 août 2022

18 août 2022

Sur l'avance des frais d'expertise : 4.

Source officielle

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