Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 842 résultats pour « professeur en esthétique »
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1 842 résultats pour « professeur en esthétique »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe 6
Les professeurs doivent prendre en compte ces différents objectifs dans leurs pratiques et leurs évaluations. Le premier semestre est conçu pour aider les étudiants, dans leur diversité, à réussir la transition lycée/enseignement supérieur.
Article 4
Les électeurs sont répartis en deux collèges comprenant les personnels titulaires suivants : a) D'une part, les professeurs des universités et les personnels assimilés ; b) D'autre part, les maîtres de conférences et les personnels assimilés.
LEGIARTI000045309116
Article 3 Le président est élu parmi les enseignants-chercheurs, chercheurs, professeurs ou maîtres de conférences, associés ou invités, ou tout autre personnel assimilé, sans condition de nationalité, à la majorité absolue des membres en exercice du
LEGIARTI000028343148
Ecole nationale de la marine marchande Corps des professeurs techniques de l'enseignement maritime Professeur technique de l'enseignement maritime hors classe 587 - 966 A compter du 1er août 1996 classe normale 379 -
Article Annexe
Cadre d'emplois des professeurs d'enseignement artistique Fonctionnaires territoriaux titulaires d'un emploi à caractère culturel.
Article Annexe I
A. ― Epreuves du concours externe de recrutement de professeurs des écoles L'ensemble des épreuves du concours vise à évaluer les capacités des candidats au regard des dimensions disciplinaires, scientifiques et professionnelles de l'acte d'enseigner
Article 2
Les commissions, dont les membres sont nommés par arrêté du ministre chargé de la santé pour une durée de cinq ans, sont composées comme suit : Un président, médecin qualifié dans la discipline intéressée et professeur des universités-praticien hospitalier
Article Annexe III a
Elle est à faire notamment en fonction du contexte local et en fonction du projet pédagogique de l'équipe de professeurs. 5) Ces enseignements (a, b, c) sont effectués en salle de projet, en laboratoire, en atelier ou sur site extérieur. 6) Individualisation
Article 2
justice : 1° Les anciens magistrats de l'ordre judiciaire régis par l'ordonnance du 22 décembre 1958 susvisée, ainsi que les anciens membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel ; 2° Les anciens professeurs
Article ANNEXE I
. - d'une part, que le candidat est capable de mobiliser des compétences requises pour exercer le métier de professeur d'EPS, en toute sécurité.
LEGIARTI000039007607
ACCOMPAGNEMENT AU CHOIX D'ORIENTATION 101,5 43,5 (d) 58 91 39 52 192,5 TOTAL 899 806 1705 PÉRIODE DE FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL 6 à 7 semaines 6 à 7 semaines 12 à 14 semaines (a) Horaire donnant droit au doublement de la dotation horaire professeur
Article 19
Le jury de chaque concours comprend au moins six membres ainsi répartis : a) Deux élus locaux ; b) Deux fonctionnaires territoriaux de catégorie A, dont un appartenant au cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, qualifié
Article 2-1
de gestion à des fins de suivi individuel des personnels, d'études statistiques et de simulations prospectives relatives aux évolutions statutaires et financières ; 6° La définition des actions de formation pour ces personnels ; 7° La gestion des professeurs
Article 16
Les conditions d'avancement d'échelon prévues pour les professeurs des universités mentionnées à l'article 55 du décret du 6 juin 1984 susvisé sont applicables aux directeurs d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes
Article 53
Le jury de l'examen est composé ainsi qu'il suit : 1° Deux professeurs des universités ou maîtres de conférences et personnels assimilés, chargés d'un enseignement juridique, dont le président du jury, désignés par le responsable du centre qui organise
Article 7
. ― Neuf représentants des personnels enseignants, enseignants-chercheurs et chercheurs, répartis dans les trois collèges ci-dessous : a) Quatre représentants du collège des professeurs des universités et personnels assimilés au sens de l'article D.
LEGIARTI000042026346
modalités d'obtention du diplôme étant principalement fondées sur les résultats des candidats dans un cadre de contrôle continu, elles impliquent que le livret scolaire ou de formation pour l'ensemble des candidats soit rigoureusement renseigné par les professeurs
Article L411-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 40 > 19
général des affaires sociales désigné par le ministre chargé des affaires sociales ; – un inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques désigné par le ministre chargé de l'économie et des finances ; – deux professeurs
Article R814-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 54 > 34
-Trente représentants des personnels et des étudiants des établissements publics d'enseignement supérieur mentionnés à l'article l'article D. 812-1, répartis par catégorie à raison de : a) Six représentants des professeurs régis par le décret n° 92-171
Article D811-24-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 35 > 57
perfectionnement, ou son suppléant ; 6° Un représentant élu des personnels, d'éducation et de surveillance mentionnés au c de l'article R. 811-47-1 du même code du conseil de chaque exploitation ou atelier, ou son suppléant ; 7° Des représentants des professeurs
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