Des dispositions de construction appropriées seront prises pour que, dans le cadre des règles générales d'exploitation prévues et compte tenu des différents travaux prévisibles, notamment des opérations d'entretien et de réparation, les équivalents de

Article ÉTAT B

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2 000 2 000 4 600 4 600 Liens entre la Nation et son armée 4 600 4 600 Reconnaissance et réparation

Article Annexe 3 bis

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véhicules non conformes aux paragraphes 4. 2a ou 4. 3a de la partie A de l'annexe II de la directive 2007/46/CE. (5) A l'exception de la série complète de prescriptions relatives aux systèmes de diagnostic embarqué (OBD) et aux informations sur la réparation

Article 1

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rentraiture, option tapis, option tapisserie 241 v 5 ans Ministère de la culture et de la communication ― Administration du Mobilier national et des manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie IV Technicien(ne) de réparation

LEGIARTI000048164208

—

Article 6 6 mois Arrêté du 24 mars 1978 relatif à l'emploi du soudage dans la construction et la réparation des appareils à pression Renouvellement de l'agrément d'un organisme délivrant des qualifications de soudeurs et des qualifications de modes

Article Annexe V

—

fiches, etc.) mentionnant, pour chaque appareil de contrôle, l’identification de l’appareil, la date de la mise en service, la nature et la date des pannes et détériorations, la nature et la date des opérations de maintenance (réglage, entretien, réparation

Article 223 a-III/05-1

—

Nonobstant les dispositions ci-dessus, lorsque des dispositifs d'évacuation en mer à bord de navires rouliers à passagers sont remplacés ou lorsque ces navires font l'objet de réparations, modifications ou transformations d'importance majeure qui nécessitent

Article Annexe C

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. - Les caisses et établissements, publics ou contrôlés par l'Etat, lorsqu'ils sont autorisés à consentir des prêts sur garantie immobilière, pourront user de cette autorisation pour consentir des prêts destinés à la construction et à la réparation, par

Article Annexe V

—

fiches, etc.) mentionnant, pour chaque appareil de contrôle, l'identification de l'appareil, la date de la mise en service, la nature et la date des pannes et détériorations, la nature et la date des opérations de maintenance (réglage, entretien, réparation

Article Annexe

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développement 209 2 860 000 2 860 000 Développement solidaire et migrations 301 400 000 400 000 ANCIENS COMBATTANTS, MÉMOIRE 50 000 50 000 1 199 534 1 199 534 Liens entre la nation et son armée 167 50 000 50 000 Reconnaissance et réparation

Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 85

Code de l'action sociale et des familles

prendre en compte : 1° La conformité du lieu d'accueil aux règles d'hygiène et de confort élémentaires : ce lieu doit être propre, clair, aéré, sain et correctement chauffé ; 2° L'existence d'un espace suffisant permettant de respecter le sommeil, le repas

Article 266 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 16

Code des douanes

Aux installations d'injection d'effluents industriels autorisées en application de l'article 84 de la loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages ; 3.

Article Annexe

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Les repas sont pris dans la salle de restauration aux horaires suivants : ― petit-déjeuner : 7 h 45 ; ― déjeuner : 11 h 45 ; ― dîner : 17 h 45 ou 18 heures.

Article Annexe

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en application de l'article 393 du code de procédure pénale ; 5° Les missions d'aide à l'intervention en matière de médiation pénale et de composition pénale, et au titre de la mesure prévue au 2° de l'article L. 422-1, de l'activité d'aide ou de réparation

Article Annexe

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Les réparations et remplacements des ouvrages, machines et du matériel pourront être soumis au contrôle de l'administration qui pourra y pourvoir d'office, conformément aux dispositions de l'article 34 du présent cahier des charges, dès lors que ne seront

Article Annexe

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concernant les livres et les documents : - inscription des ouvrages au registre inventaire, manuel ou informatisé ; - estampillage (pose de la marque de propriété) des documents, étiquetage, préparation au prêt (renforcement des documents) ; - petites réparations

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Code des transports

Tout retard dans le paiement entraîne de plein droit le versement d'intérêts au taux légal, sans préjudice de la réparation éventuelle, dans les conditions du droit commun, de tout autre dommage résultant directement de ce retard.

Article Annexe 1

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Monteur en dessin 7 heures Encadrement, réparation des documents : 1. Mise à plat d'un document imprimé froissé : 2. Réalisation d'un cache en contrecollé : 3. Coupe d'un cadre, assemblage : Doreur sur cuir 10 heures 1.

Article Annexe II

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également soumis à un contrôle technique périodique avant leur mise en exploitation lorsqu'ils ont fait l'objet : - soit d'une remise en service suite à un arrêt continu d'au moins douze mois ; - soit d'un changement d'implantation ; - soit d'une réparation

Article 15

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Le locataire est recevable dans sa constitution de partie civile et la demande de réparation de son préjudice.

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